Décision d'exécution (UE) 2016/1344 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/08/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/1344
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/1344
Versionacte d'origine du 04/08/2016 (CELEX 32016D1344)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d'exécution (UE) 2016/1344EUR-Lex →

(6) Cet avis contient suffisamment d'éléments permettant d'établir que le silicium organique (monométhylsilanetriol) en tant que nouvel ingrédient alimentaire satisfait aux critères prévus à l'article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 258/97.

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