Décision (UE) 2016/1795 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/09/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2016/1795
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2016/1795
VersionVersion d'origine (CELEX 32016D1795)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2016/1795EUR-Lex →

| Proposition | Document de référence | Notification | Objet | Remarques | Position de l'Union européenne

| 1 | ECE/TRANS/WP.15/231 | C.N.443.2016.TREATIES-XI.B.14 | Projets d'amendements aux annexes A et B de l'ADR | Consensus technique au sein du groupe de travail des transports de marchandises dangereuses (WP.15) | Accepte les amendements

| 2 | ECE/TRANS/WP.15/231/Corr.1 | C.N.443.2016.TREATIES-XI.B.14 | Projets d'amendements aux annexes A et B de l'ADR | Consensus technique au sein du groupe de travail des transports de marchandises dangereuses (WP.15) | Accepte les amendements

| 3 | ECE/TRANS/WP.15/231/Add.1 | C.N.443.2016.TREATIES-XI.B.14 | Projets d'amendements aux annexes A et B de l'ADR | Consensus technique au sein du groupe de travail des transports de marchandises dangereuses (WP.15) | Accepte les amendements

| 4 | ECE/ADN/36 | C.N.444.2016.TREATIES-XI.D.6 | Projets d'amendements du règlement annexé à l'ADN | Consensus technique au sein du comité d'administration | Accepte les amendements

| 5 | ECE/ADN/36/Add.1 | C.N.607.2016.TREATIES-XI.D.6 | Projets d'amendements du règlement annexé à l'ADN | Consensus technique au sein du comité d'administration | Accepte les amendements

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D1795. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).