Décision (UE) 2016/2038 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/11/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2016/2038
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2016/2038
VersionVersion d'origine (CELEX 32016D2038)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2016/2038EUR-Lex →

| Titre du point de l'ordre du jour | Référence du document

| Proposition de complément 25 à la série 02 d'amendements au règlement no 7 de l'ONU (feux de position, feux-stop et feux d'encombrement) | ECE/TRANS/WP.29/2016/75

| Proposition de complément 8 à la série 06 d'amendements au règlement no 16 de l'ONU (ceintures de sécurité, ISOFIX et i-Size) | ECE/TRANS/WP.29/2016/98 et document informel WP.29-170-04

| Proposition de série 07 d'amendements au règlement no 16 de l'ONU (ancrages de ceintures de sécurité, de systèmes ISOFIX et de systèmes i-Size) | ECE/TRANS/WP.29/2016/99

| Proposition de complément 45 à la série 03 d'amendements au règlement no 37 de l'ONU (lampes à incandescence) | ECE/TRANS/WP.29/2016/76

| Proposition de rectificatif 2 à la révision 3 du règlement no 44 de l'ONU (dispositifs de retenue pour enfants) | ECE/TRANS/WP.29/2016/100

| Proposition de complément 12 à la série 04 d'amendements au règlement no 44 de l'ONU (dispositifs de retenue pour enfants) | ECE/TRANS/WP.29/2016/101

| Proposition de complément 12 à la série 04 d'amendements au règlement no 44 de l'ONU (dispositifs de retenue pour enfants) | ECE/TRANS/WP.29/2016/102

| Proposition de complément 10 à la série 01 d'amendements au règlement no 45 de l'ONU (nettoie-projecteurs) | ECE/TRANS/WP.29/2016/77

| Proposition de complément 4 à la série 04 d'amendements au règlement no 46 de l'ONU (systèmes de vision indirecte) | ECE/TRANS/WP.29/2016/89

| Proposition de complément 17 à la série 04 d'amendements au règlement no 48 de l'ONU (installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse) | ECE/TRANS/WP.29/2016/78

| Proposition de complément 10 à la série 05 d'amendements au règlement no 48 de l'ONU (installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse) | ECE/TRANS/WP.29/2016/79

| Proposition de complément 8 à la série 06 d'amendements au règlement no 48 de l'ONU (installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse) | ECE/TRANS/WP.29/2016/80

| Proposition de complément 19 à la série 01 d'amendements au règlement no 53 de l'ONU (installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse pour les véhicules de la catégorie L3) | ECE/TRANS/WP.29/2016/81

| Proposition de complément 1 à la série 02 d'amendements au règlement no 53 de l'ONU (installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse pour les véhicules de la catégorie L3) | ECE/TRANS/WP.29/2016/82

| Proposition de série 04 d'amendements au règlement no 78 de l'ONU [freinage (véhicules des catégories L)] | ECE/TRANS/WP.29/2016/114 et document informel GRRF-82-06

| Proposition de complément 2 à la série 03 d'amendements au règlement no 80 de l'ONU [résistance des sièges et de leurs ancrages (autobus)] | ECE/TRANS/WP.29/2016/103

| Proposition de complément 8 à la série 06 d'amendements au règlement no 83 de l'ONU (émissions des véhicules des catégories M1 et N1) | ECE/TRANS/WP.29/2016/108

| Proposition de complément 4 à la série 07 d'amendements au règlement no 83 de l'ONU (émissions des véhicules des catégories M1 et N1) | ECE/TRANS/WP.29/2016/109

| Proposition de série 01 d'amendements au règlement no 86 de l'ONU (installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des tracteurs agricoles) | ECE/TRANS/WP.29/2016/83

| Proposition de complément 18 au règlement no 87 de l'ONU (feux de circulation diurne) | ECE/TRANS/WP.29/2016/84

| Proposition de complément 12 à la version originale du règlement no 99 (sources lumineuses à décharge) | ECE/TRANS/WP.29/2016/85

| Proposition de série 06 d'amendements au règlement no 105 de l'ONU (véhicules ADR) | ECE/TRANS/WP.29/2016/90

| Proposition de complément 5 à la série 04 d'amendements au règlement no 107 de l'ONU (caractéristiques générales de construction d'autobus et d'autocars) | ECE/TRANS/WP.29/2016/91

| Proposition de complément 6 à la série 05 d'amendements au règlement no 107 de l'ONU (construction générale des autobus et autocars) | ECE/TRANS/WP.29/2016/92

| Proposition de complément 6 à la série 06 d'amendements au règlement no 107 de l'ONU (construction générale des autobus et autocars) | ECE/TRANS/WP.29/2016/93

| Proposition de complément 1 à la série 07 d'amendements au règlement no 107 de l'ONU (construction générale des autobus et autocars) | ECE/TRANS/WP.29/2016/94

| Proposition de complément 5 à la série 01 d'amendements au règlement no 110 de l'ONU (véhicules alimentés au GNC/GNL) | ECE/TRANS/WP.29/2016/95

| Proposition de complément 9 au règlement no 121 de l'ONU (identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs) | ECE/TRANS/WP.29/2016/96

| Proposition de complément 1 à la série 01 d'amendements au règlement no 121 de l'ONU (identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs) | ECE/TRANS/WP.29/2016/97

| Proposition de complément 6 à la version originale du règlement no 128 (sources lumineuses à diodes électroluminescentes) | ECE/TRANS/WP.29/2016/86

| Proposition de rectificatif 2 au règlement no 129 de l'ONU (dispositifs de retenue pour enfants) | ECE/TRANS/WP.29/2016/104

| Proposition de complément 5 au règlement no 129 de l'ONU (dispositifs améliorés de retenue pour enfants) | ECE/TRANS/WP.29/2016/105

| Proposition de complément 1 à la série 01 d'amendements au règlement no 129 de l'ONU (dispositifs améliorés de retenue pour enfants) | ECE/TRANS/WP.29/2016/106

| Proposition de série 02 d'amendements au règlement no 129 de l'ONU (systèmes améliorés de retenue pour enfants) | ECE/TRANS/WP.29/2016/107

| Proposition de nouveau règlement énonçant des prescriptions uniformes concernant l'homologation des systèmes d'adaptation des moteurs de véhicules utilitaires lourds à la bicarburation, conçus pour les moteurs diesel des véhicules utilitaires lourds et les véhicules utilitaires lourds à moteur diesel | ECE/TRANS/WP.29/2016/110

| Proposition de projet de résolution sur une spécification commune des catégories de sources lumineuses (R.E.4) | ECE/TRANS/WP.29/2016/111

| Proposition d'amendement 1 au règlement technique mondial no 15 de l'ONU [procédure d'essai mondiale harmonisée pour les voitures particulières et véhicules utilitaires légers (WLTP)] | ECE/TRANS/WP.29/2016/68

| Proposition d'amendement 1 au règlement technique mondial no 16 de l'ONU (pneumatiques) | ECE/TRANS/WP.29/2016/117

| Proposition de nouveau règlement technique mondial de l'ONU sur la procédure de mesure applicable aux véhicules à deux ou trois roues équipés d'un moteur à combustion interne en ce qui concerne les systèmes d'autodiagnostic | ECE/TRANS/WP.29/2016/112

| Proposition de nouveau règlement technique mondial de l'ONU sur la procédure de mesure des émissions de gaz de carter et des émissions par évaporation des véhicules à deux ou trois roues équipés d'un moteur à combustion interne | ECE/TRANS/WP.29/2016/66

Aller plus loin

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