(2) En ce qui concerne l'oxadixyl, le règlement (CE) no 396/2005, tel que modifié par le règlement (UE) no 592/2012 de la Commission, établit des LMR provisoires pour plusieurs produits du fait de la persistance de la substance active dans le sol. La Commission a invité les États membres à partager les données de surveillance sur la présence de la substance dans les produits concernés. Les données communiquées montrent que les résidus ne sont plus présents dans les poireaux et dans le groupe des légumes-racines et légumes-tubercules à des niveaux dépassant les limites de détermination applicables. Il y a donc lieu d'abaisser les LMR provisoires à ces valeurs. En revanche, des résidus d'oxadixyl continuent d'être présents sur les persils, les céleris et les produits du groupe des laitues et salades. Il ressort des données de surveillance qu'une LMR provisoire fixée à 0,05 mg/kg permettrait de tenir compte de manière adéquate de la présence d'oxadixyl dans ces produits. Il y a donc lieu d'abaisser les LMR provisoires à cette valeur. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
Règlement (UE) 2016/46 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/01/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/46
RattachementRèglement (UE) 2016/46
Versionacte d'origine du 18/01/2016 (CELEX 32016R0046)
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