Article 1
L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2016/46 de la Commission du 18 janvier 2016 modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'oxadixyl et de spinetoram présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 18/01/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2016/46
Adopté le18 janvier 2016
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 8 considérants, 1 annexe
CELEX32016R0046
Considérants (8)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'oxadixyl et de spinetoram ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) En ce qui concerne l'oxadixyl, le règlement (CE) no 396/2005, tel que modifié par le règlement (UE) no 592/2012 de la Commission, établit des LMR provisoires pour plusieurs produits du fait de la persistance de la substance active dans le sol. La Commission a invité les États membres à partager les données de surveillance sur la présence de la substance dans les produits concernés. Les données communiquées montrent que les résidus ne sont plus présents dans les poireaux et dans le groupe des légumes-racines et légumes-tubercules à des niveaux dépassant les limites de détermination applicables. Il y a donc lieu d'abaisser les LMR provisoires à ces valeurs. En revanche, des résidus d'oxadixyl continuent d'être présents sur les persils, les céleris et les produits du groupe des laitues et salades. Il ressort des données de surveillance qu'une LMR provisoire fixée à 0,05 mg/kg permettrait de tenir compte de manière adéquate de la présence d'oxadixyl dans ces produits. Il y a donc lieu d'abaisser les LMR provisoires à cette valeur. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(3)
(3) En ce qui concerne le spinetoram, la LMR fixée par la commission du Codex alimentarius (CXL) relative aux viandes de mammifères non marins a été inscrite dans le règlement (CE) no 396/2005 par le règlement (UE) no 459/2010 de la Commission. Le règlement (UE) no 212/2013 de la Commission a remplacé l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005. En particulier, dans cette annexe I, l'intitulé de rubrique relatif à la «viande» de mammifères a été remplacé par l'intitulé relatif aux «muscles» de mammifères (codes 1011010, 1012010, 1013010, 1014010, 1015010 et 1017010). À cette occasion, les LMR n'ont pas été adaptées à ce changement de catégories. Étant donné que la substance concernée est liposoluble et que des résidus devraient se retrouver dans les matrices grasses, il y a lieu de prévoir une telle adaptation en rectifiant les LMR pour les groupes des tissus adipeux de mammifères et des muscles de mammifères.
(4)
(4) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(5)
(5) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(6)
(6) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR arrêtée par le présent règlement et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
(7)
(7) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(8)
(8) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s'appliquer aux aliments produits avant le 8 février 2016.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Dans l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives à l'oxadixyl et au spinetoram sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Oxadixyl
(+) Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus d'oxadixyl sont présents dans les laitues et salades. Il y a dès lors lieu de fixer la valeur des LMR provisoires à 0,05 mg/kg en attendant la communication de nouvelles données de surveillance. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251000
a) Laitues et salades
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990Autres
(+) Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus d'oxadixyl sont présents dans les persils. Il y a dès lors lieu de fixer la valeur des LMR provisoires à 0,05 mg/kg en attendant la communication de nouvelles données de surveillance. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0256040Persils
(+) Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus d'oxadixyl sont présents dans les céleris. Il y a dès lors lieu de fixer la valeur des LMR provisoires à 0,05 mg/kg en attendant la communication de nouvelles données de surveillance. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270030Céleris
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Spinetoram (XDE-175)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Oxadixyl | Spinetoram (XDE-175)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 |
| 0110000 | Agrumes | | 0,2
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,05
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,2
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | | 0,2
| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,05
| 0140030 | Pêches | | 0,3
| 0140040 | Prunes | | 0,05
| 0140990 | Autres | | 0,05
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 0,5
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 0,2
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | | 0,05
| 0153020 | Mûres des haies | | 0,05
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | 0,8
| 0153990 | Autres | | 0,05
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | | 0,2
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,05
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 0,05
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 0,05
| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,05
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 0,05
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,05
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 0,05
| 0154990 | Autres | | 0,05
| 0160000 | Fruits divers à | | 0,05
| 0161000 |
a) peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,05
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | | 0,05
| 0220020 | Oignons | | 0,05
| 0220030 | Échalotes | | 0,05
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,8
| 0220990 | Autres | | 0,05
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | 0,5
| 0231010 | Tomates | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |
| 0231030 | Aubergines | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | |
| 0231990 | Autres | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,2
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,05
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,05
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,05
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,05
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,05 (+) |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 0,05
| 0251020 | Laitues | | 10
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 0,05
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 0,05
| 0251050 | Cressons de terre | | 0,05
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 0,05
| 0251070 | Moutarde brune | | 0,05
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 0,05
| 0251990 | Autres | | 0,05
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,05
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,05
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,05
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,05
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,05
| 0256010 | Cerfeuils | 0,01 |
| 0256020 | Ciboulettes | 0,01 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,01 |
| 0256040 | Persils | 0,05 (+) |
| 0256050 | Sauge | 0,01 |
| 0256060 | Romarin | 0,01 |
| 0256070 | Thym | 0,01 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,01 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,01 |
| 0256100 | Estragon | 0,01 |
| 0256990 | Autres | 0,01 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 0,1
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,05
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 0,1
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,05
| 0260050 | Lentilles | | 0,05
| 0260990 | Autres | | 0,05
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,05
| 0270010 | Asperges | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 0,05 (+) |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | 0,01 |
| 0270060 | Poireaux | 0,01 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,05
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,05
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | 0,05
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,05
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | 0,1
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,02 | 0,1
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,02 | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,02 | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,02 | 0,1
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,02 | 0,1
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,02 | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,02 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 | 0,1
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,02 | 0,1
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,05
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | 0,01 |
| 1010000 | Tissus (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | | 0,01
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,2
| 1011030 | Foie | | 0,01
| 1011040 | Reins | | 0,01
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1011990 | Autres | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | | 0,01
| 1012020 | Tissus adipeux | | 0,2
| 1012030 | Foie | | 0,01
| 1012040 | Reins | | 0,01
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1012990 | Autres | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | | 0,01
| 1013020 | Tissus adipeux | | 0,2
| 1013030 | Foie | | 0,01
| 1013040 | Reins | | 0,01
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1013990 | Autres | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | | 0,01
| 1014020 | Tissus adipeux | | 0,2
| 1014030 | Foie | | 0,01
| 1014040 | Reins | | 0,01
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1014990 | Autres | | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | | 0,01
| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,2
| 1015030 | Foie | | 0,01
| 1015040 | Reins | | 0,01
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1015990 | Autres | | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | | 0,01
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,01
| 1016030 | Foie | | 0,01
| 1016040 | Reins | | 0,01
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1016990 | Autres | | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | | 0,01
| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,2
| 1017030 | Foie | | 0,01
| 1017040 | Reins | | 0,01
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1017990 | Autres | | 0,01
| 1020000 | Lait | | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | | 0,01