Règlement (UE) 2016/55 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/01/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2016/55
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/55
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0055)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/55EUR-Lex →

L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée comme suit:

1) L'inscription relative à la substance FL 07.041 est remplacée par le texte suivant:

| «07.041 | bêta-isométhylionone | 79-89-0 | | 650 | Mélange d'isomères E/Z [(50-70 % (E) et 30-50 % (Z)] | | | EFSA»

2) L'inscription relative à la substance FL 07.099 est remplacée par le texte suivant:

| «07.099 | 6-méthylhepta-3,5-dién-2-one | 1604-28-0 | 1134 | 11143 | Mélange de stéréo-isomères E/Z: 60-90 % (E) | | | EFSA»

3) L'inscription relative à la substance FL 07.101 est remplacée par le texte suivant:

| «07.101 | 4-méthylpent-3-én-2-one | 141-79-7 | 1131 | 11853 | | | | EFSA»

4) L'inscription relative à la substance FL 07.224 est remplacée par le texte suivant:

| «07.224 | trans-1-(2,6,6-triméthyl-1-cyclohexén-1-yl)but-2-én-1-one | 23726-91-2 | | | Au moins 90 %; composants secondaires: 2-4 % d'alpha-damascone et 2-4 % de delta-damascone | | | EFSA»

5) L'inscription relative à la substance FL 16.126 est remplacée par le texte suivant:

| «16.126 | 3-[(4-amino-2,2-dioxido-1H-2,1,3-benzothiadiazin-5-yl)oxy]-2,2-diméthyl-N-propylpropanamide | 1093200-92-0 | 2082 | | |

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

Pas plus de 3 mg/kg pour la catégorie 1.

Pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 3.

Pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 5.

Pas plus de 30 mg/kg pour la catégorie 5.3.

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 5.4.

Pas plus de 15 mg/kg pour la catégorie 6.3.

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 7.

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 12.

Pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 14.1.

Pas plus de 5 mg/kg pour la catégorie 16, à l'exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4.

| | EFSA»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0055. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).