Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives au chlorothalonil, au propamocarbe, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(L)Liposoluble
Chlorothalonil (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
chlorothalonil — Codes 1000000 à 1070000, sauf 1040000: 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0130990Autres
0140010Abricots
0140030Pêches
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0163020Bananes
0163040Papayes
0211000
a) Pommes de terre
0213020Carottes
0213030Céleris-raves/céleris-navets
0213040Raiforts
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213090Salsifis
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213110Navets
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validéeaux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0220000Légumes-bulbes
0220010Aulx
0220020Oignons
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990Autres
0231010Tomates
0231030Aubergines
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes
0232990Autres
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
0233990Autres
0241020Choux-fleurs
0242010Choux de Bruxelles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0242020Choux pommés
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0260010Haricots (non écossés)
0260020Haricots (écossés)
0260030Pois (non écossés)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0260040Pois (écossés)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0260050Lentilles
0260990Autres
0270010Asperges
0270030Céleris
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270060Poireaux
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0280010Champignons de couche
0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010Haricots
0300020Lentilles
0300030Pois
0300040Lupins/Fèves de lupins
0300990Autres
0401020Arachides/Cacahuètes
0500010Orge
0500050Avoine
0500070Seigle
0500090Froment (blé)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0700000HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les porcins et sur les résidus radioactifs totaux dans les produits de volailles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)
(R)La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000, 1030000 et 1040000: propamocarbe-N-oxyde; codes 1016000 et 1030000: N-déméthylpropamocarbe
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0241020Choux-fleurs
0251010Mâches/Salades de blé
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Thiaclopride
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0232030Courgettes
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010Brocolis
0241020Choux-fleurs
0241990Autres
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0252010Épinards
0252030Cardes/Feuilles de bettes
0260010Haricots (non écossés)
0300010Haricots
0300030Pois
0401060Graines de colza (grosse navette)
0401080Graines de moutarde
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500030Maïs
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0610000Thés
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres
0633000
c) Racines
0633010Valériane
0633020Ginseng
0633990Autres
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Trifloxystrobine (A) (L) (R)
(A) Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0162030Fruits de la passion/Maracudjas
0231020Poivrons doux/Piments doux
0232010Concombres
0232020Cornichons
0243000
c) Choux feuilles
0243010Choux de Chine/Petsaï
0243020Choux verts
0243990Autres
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
0260010Haricots (non écossés)
0500050Avoine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Chlorothalonil (R) | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R) | Thiaclopride | Trifloxystrobine (A) (L) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,01 | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | | 0,01 | 0,5
| 0110010 | Pamplemousses | | | |
| 0110020 | Oranges | | | |
| 0110030 | Citrons | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | |
| 0110990 | Autres | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | | 0,02 | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 2 (+) | | | 0,7
| 0130010 | Pommes | | | 0,3 |
| 0130020 | Poires | | | 0,3 |
| 0130030 | Coings | | | 0,7 |
| 0130040 | Nèfles | | | 0,7 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,7 |
| 0130990 | Autres | | | 0,01 |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,5 | 3
| 0140010 | Abricots | 1 (+) | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01 | | |
| 0140030 | Pêches | 1 (+) | | |
| 0140040 | Prunes | 0,01 | | |
| 0140990 | Autres | 0,01 | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 3 (+) | | 0,01 | 3
| 0151010 | Raisins de table | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 4 (+) | | 1 | 1
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | | | 3
| 0153010 | Mûres | | | 1 |
| 0153020 | Mûres des haies | | | 1 |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 6 |
| 0153990 | Autres | | | 0,01 |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | 1 |
| 0154010 | Myrtilles | 0,01 | | | 2
| 0154020 | Airelles canneberges | 5 | | | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 | | | 1,5 (+)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 15 (+) | | | 1,5 (+)
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | | | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | | | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | | | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 | | | 2
| 0154990 | Autres | 0,01 | | | 0,01
| 0160000 | Fruits divers à | | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 | | |
| 0161010 | Dattes | | | 0,01 | 0,01
| 0161020 | Figues | | | 0,5 | 0,01
| 0161030 | Olives de table | | | 4 | 0,3
| 0161040 | Kumquats | | | 0,01 | 0,01
| 0161050 | Caramboles | | | 0,01 | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | 0,01 | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | 0,01 | 0,01
| 0161990 | Autres | | | 0,01 | 0,01
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 0,2 | 0,01
| 0162020 | Litchis | | | 0,01 | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 0,01 | 4 (+)
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,01 | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,01 | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,01 | 0,01
| 0162990 | Autres | | | 0,01 | 0,01
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0163020 | Bananes | 15 (+) | | 0,01 | 0,05
| 0163030 | Mangues | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0163040 | Papayes | 15 (+) | | 0,5 | 0,6
| 0163050 | Grenades | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0163990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,01 (+) | 0,3 | 0,02 | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |
| 0212990 | Autres | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | |
| 0213010 | Betteraves | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0213020 | Carottes | 0,3 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,1
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 1 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0213040 | Raiforts | 0,3 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,08
| 0213050 | Topinambours | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0213060 | Panais | 0,3 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,04
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,3 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,08
| 0213080 | Radis | 0,01 | 3 | 0,05 | 0,08
| 0213090 | Salsifis | 0,3 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,04
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,04
| 0213110 | Navets | 0,3 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,04
| 0213990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | (+) | | |
| 0220010 | Aulx | 0,01 | 2 | 0,01 | 0,01
| 0220020 | Oignons | 0,01 | 2 | 0,01 | 0,01
| 0220030 | Échalotes | 0,01 | 2 | 0,01 | 0,01
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 10 | 30 | 0,15 | 0,1
| 0220990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | |
| 0231010 | Tomates | 6 (+) | 4 | 0,5 | 0,7
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 | 3 | 1 | 0,4 (+)
| 0231030 | Aubergines | 6 (+) | 4 | 0,7 | 0,7
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 5 (+) | 5 | 0,5 | 0,3
| 0232010 | Concombres | | | | (+)
| 0232020 | Cornichons | | | | (+)
| 0232030 | Courgettes | | | (+) |
| 0232990 | Autres | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 1 (+) | 5 | | 0,3
| 0233010 | Melons | | | 0,2 |
| 0233020 | Potirons | | | 0,01 |
| 0233030 | Pastèques | | | 0,2 |
| 0233990 | Autres | | | 0,01 |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | 0,3 (+) | 0,5
| 0241010 | Brocolis | 0,01 | 3 | |
| 0241020 | Choux-fleurs | 2 (+) | 10 (+) | |
| 0241990 | Autres | 0,01 | 0,01 | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | 0,3 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 3 (+) | 2 | | 0,6
| 0242020 | Choux pommés | 0,6 (+) | 0,7 | | 0,5
| 0242990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,01 | | | 3 (+)
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 20 | 1 |
| 0243020 | Choux verts | | 20 | 0,4 |
| 0243990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | 0,3 | 0,04 | 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 20 (+) | 8 | 0,01
| 0251020 | Laitues | | 40 | 1 | 15
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 20 (+) | 0,15 (+) | 15 (+)
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 20 (+) | 0,01 | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | | 20 (+) | 0,7 (+) | 0,01
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 30 | 2 (+) | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | | 20 (+) | 0,01 | 0,01
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 20 (+) | 2 (+) | 15
| 0251990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | | | 0,01
| 0252010 | Épinards | | 40 | 0,15 (+) |
| 0252020 | Pourpiers | | 0,01 | 0,01 |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 0,01 | 0,15 (+) |
| 0252990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 15 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 30 (+) | 5 | 15 (+)
| 0256010 | Cerfeuils | 0,02 | | |
| 0256020 | Ciboulettes | 0,02 | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 5 (+) | | |
| 0256040 | Persils | 5 (+) | | |
| 0256050 | Sauge | 0,02 | | |
| 0256060 | Romarin | 0,02 | | |
| 0256070 | Thym | 0,02 | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,02 | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,02 | | |
| 0256100 | Estragon | 0,02 | | |
| 0256990 | Autres | 0,02 | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 5 (+) | 0,1 | 0,4 (+) | 1 (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) | 3 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0260030 | Pois (non écossés) | 5 (+) | 0,01 | 0,2 | 0,01
| 0260040 | Pois (écossés) | 1 (+) | 0,01 | 0,2 | 0,01
| 0260050 | Lentilles | 0,6 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0260990 | Autres | 0,01 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | | | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270030 | Céleris | 10 (+) | 0,01 | 0,7 | 1
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 0,01 | 0,7 | 0,01
| 0270050 | Artichauts | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,3
| 0270060 | Poireaux | 8 (+) | 20 | 0,1 | 0,7
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | 0,5 (+) | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,01 | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | 0,01 | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | (+) | 0,01 | | 0,01
| 0300010 | Haricots | 3 | | 0,08 (+) |
| 0300020 | Lentilles | 0,2 | | 0,01 |
| 0300030 | Pois | 1 | | 0,08 (+) |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,2 | | 0,01 |
| 0300990 | Autres | 0,01 | | 0,01 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,1 (+) | | 0,02 | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | 0,3 | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,01 | | 0,6 (+) | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | 0,6 (+) | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | | 0,15 | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401990 | Autres | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | 4 | 0,3
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | 0,02 | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | 0,02 | 0,01
| 0402040 | Kapoks | | | 0,02 | 0,01
| 0402990 | Autres | | | 0,02 | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01 | |
| 0500010 | Orge | 0,4 (+) | | 0,9 | 0,5
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01 | | 0,01 (+) | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,4 (+) | | 0,9 | 0,4 (+)
| 0500060 | Riz | 0,01 | | 0,02 | 5
| 0500070 | Seigle | 0,1 (+) | | 0,06 | 0,3
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 (+) | | 0,1 | 0,3
| 0500990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05 | | 0,05
| 0610000 | Thés | | | 10 (+) |
| 0620000 | Grains de café | | | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | 0,05 |
| 0631010 | Camomille | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |
| 0631030 | Rose | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | 50 (+) |
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | 0,02 (+) |
| 0633010 | Valériane | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | |
| 0633990 | Autres | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | 0,05 |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 60 (+) | 0,05 | 0,05 | 40
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,08 (+) | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |
| 0810030 | Céleri | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | |
| 0810050 | Cumin | | | |
| 0810060 | Aneth | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | |
| 0830990 | Autres | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | 0,02 | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | | | 0,01 | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,05 | 0,01
| 0900990 | Autres | | | 0,01 | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| (+) | | | 0,04
| 1011010 | Muscles | 0,02 | 0,01 (+) | 0,1 | (+)
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,07 | 0,01 (+) | 0,01 | (+)
| 1011030 | Foie | 0,2 | 0,1 (+) | 0,5 | (+)
| 1011040 | Reins | 0,2 | 0,02 (+) | 0,5 | (+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,1 | 0,5 |
| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | 0,15 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,04 (+)
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,1 | 0,01 (+) | 0,04 | 0,06 (+)
| 1012030 | Foie | 0,2 | 0,2 (+) | 0,5 | 0,07 (+)
| 1012040 | Reins | 0,7 | 0,05 (+) | 0,5 | 0,04 (+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,2 | 0,5 | 0,07
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | 0,15 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,04 (+)
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,1 | 0,01 (+) | 0,04 | 0,06 (+)
| 1013030 | Foie | 0,2 | 0,2 (+) | 0,5 | 0,07 (+)
| 1013040 | Reins | 0,7 | 0,05 (+) | 0,5 | 0,04 (+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,2 | 0,5 | 0,07
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | 0,15 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,04 (+)
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,1 | 0,01 (+) | 0,04 | 0,06 (+)
| 1014030 | Foie | 0,2 | 0,2 (+) | 0,5 | 0,07 (+)
| 1014040 | Reins | 0,7 | 0,05 (+) | 0,5 | 0,04 (+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,2 | 0,5 | 0,07
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | 0,15 | 0,01 | 0,1 | 0,04
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,1 | 0,01 | 0,04 | 0,06
| 1015030 | Foie | 0,2 | 0,2 | 0,5 | 0,07
| 1015040 | Reins | 0,7 | 0,05 | 0,5 | 0,04
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,2 | 0,5 | 0,07
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 (+) | | | 0,04
| 1016010 | Muscles | | 0,02 (+) | 0,02 | (+)
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,01 (+) | 0,01 | (+)
| 1016030 | Foie | | 0,05 (+) | 0,02 | (+)
| 1016040 | Reins | | 0,01 | 0,01 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 0,02 |
| 1016990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | 0,15 | 0,01 | 0,1 | 0,04
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,1 | 0,01 | 0,04 | 0,06
| 1017030 | Foie | 0,2 | 0,2 | 0,5 | 0,07
| 1017040 | Reins | 0,7 | 0,05 | 0,5 | 0,04
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,2 | 0,5 | 0,07
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1020000 | Lait | 0,1 | 0,01 (+) | 0,05 | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | | (+)
| 1020020 | Ovins | | | | (+)
| 1020030 | Caprins | | | | (+)
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 (+) | 0,05 (+) | 0,02 | 0,04 (+)
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
b) la colonne suivante est ajoutée pour le halauxifène-méthyl:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
Halauxifène-méthyl [somme du halauxifène-méthyl et du métabolite X11393729 (halauxifène), exprimée en halauxifène-méthyl]
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Halauxifène-méthyl [somme du halauxifène-méthyl et du métabolite X11393729 (halauxifène), exprimée en halauxifène-méthyl]
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,02
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,02
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,02
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,02
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,02
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,02
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,02
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,02
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,02
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,05
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,02
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,02
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,05
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,02
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces | 0,1
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,1
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles | 0,1
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,02
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Tissus adipeux |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Tissus adipeux |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 | Lait | 0,02
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02
2) À l'annexe III, partie A, les colonnes relatives à l'amétoctradine, à la diphénylamine, à la flonicamide, au fluazinam, à la fluoxastrobine et au prothioconazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Amétoctradine (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Amétoctradine — Code 1000000 sauf 1040000: amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Diphénylamine
(+) Les données de surveillance indiquent la persistance d'une contamination croisée inévitable qui concerne les pommes et poires non traitées. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
0130010Pommes
0130020Poires
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Flonicamide (somme de la flonicamide, du TNFG et du TNFA) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Flonicamide — code 1000000: somme de la flonicamide et de la TFNA-AM
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fluazinam (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fluoxastrobine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Prothioconazole (desthio-prothioconazole) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Prothiconazole — Code 1000000 sauf 1040000: somme du desthio-prothioconazole et de son glucuronoconjugué, exprimée en destio-prothioconazole
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Amétoctradine (R) | Diphénylamine | Flonicamide (somme de la flonicamide, du TNFG et du TNFA) (R) | Fluazinam (L) | Fluoxastrobine | Prothioconazole (desthio-prothioconazole) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | 0,05 | 0,02
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |
| 0120010 | Amandes | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | | 0,2 | | |
| 0130010 | Pommes | | 0,1 (+) | | 0,3 | |
| 0130020 | Poires | | 0,1 (+) | | 0,05 | |
| 0130030 | Coings | | 0,05 | | 0,05 | |
| 0130040 | Nèfles | | 0,05 | | 0,05 | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,05 | | 0,05 | |
| 0130990 | Autres | | 0,05 | | 0,05 | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0140010 | Abricots | | | 0,3 | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 0,3 | | |
| 0140030 | Pêches | | | 0,3 | | |
| 0140040 | Prunes | | | 0,2 | | |
| 0140990 | Autres | | | 0,05 | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 6 | | | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | 0,05 | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 3 | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | | | 0,05 | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | | | 0,05 | |
| 0153010 | Mûres | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | | | 0,05 | |
| 0154010 | Myrtilles | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | | |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | |
| 0162020 | Litchis | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | |
| 0163020 | Bananes | | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | | |
| 0163060 | Chérimoles | | | | | |
| 0163070 | Goyaves | | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | |
| 0163100 | Durions | | | | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | |
| 0163990 | Autres | | | | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | 0,05 | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | | 0,05 | 0,05 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,05 | | 0,1 | | | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05 | | 0,05 | | | 0,02
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| 0,01 | | 0,05 | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | | | 0,1
| 0213020 | Carottes | | | | | | 0,1
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | | | 0,02
| 0213040 | Raiforts | | | | | | 0,1
| 0213050 | Topinambours | | | | | | 0,02
| 0213060 | Panais | | | | | | 0,1
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | | | 0,1
| 0213080 | Radis | | | | | | 0,02
| 0213090 | Salsifis | | | | | | 0,1
| 0213100 | Rutabagas | | | | | | 0,1
| 0213110 | Navets | | | | | | 0,1
| 0213990 | Autres | | | | | | 0,02
| 0220000 | Légumes-bulbes | | | 0,05 | 0,05 | |
| 0220010 | Aulx | 1,5 | | | | 0,05 | 0,02
| 0220020 | Oignons | 1,5 | | | | 0,05 | 0,02
| 0220030 | Échalotes | 1,5 | | | | 0,04 | 0,05
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | | | | 0,05 | 0,02
| 0220990 | Autres | 0,01 | | | | 0,05 | 0,02
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | 0,05 | 0,02
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | | |
| 0231010 | Tomates | 2 | | 0,3 | 0,3 | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 2 | | 0,3 | 0,05 | |
| 0231030 | Aubergines | 1,5 | | 0,3 | 0,05 | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 1,5 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0231990 | Autres | 1,5 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | 0,05 | |
| 0232010 | Concombres | 2 | | 0,5 | | |
| 0232020 | Cornichons | 3 | | 0,5 | | |
| 0232030 | Courgettes | 3 | | 0,5 | | |
| 0232990 | Autres | 3 | | 0,05 | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 3 | | | 0,05 | |
| 0233010 | Melons | | | 0,3 | | |
| 0233020 | Potirons | | | 0,3 | | |
| 0233030 | Pastèques | | | 0,3 | | |
| 0233990 | Autres | | | 0,05 | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | | 0,05 | 0,05 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | 0,05 | | |
| 0241010 | Brocolis | 6 | | | | | 0,03
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,01 | | | | | 0,03
| 0241990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,02
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | | 0,6 | | | 0,1
| 0242020 | Choux pommés | 15 | | 0,05 | | | 0,1
| 0242990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | | | 0,02
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | 0,05 | | | 0,02
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 60 | | | | |
| 0243020 | Choux verts | 0,01 | | | | |
| 0243990 | Autres | 0,01 | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | | 0,05 | | | 0,02
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | | | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 50 | | | | |
| 0251020 | Laitues | 40 | | | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 40 | | | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 40 | | | | |
| 0251050 | Cressons de terre | 40 | | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 40 | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | 40 | | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 40 | | | | |
| 0251990 | Autres | 0,01 | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 60 | | | | |
| 0252010 | Épinards | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | | | | |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | | | | |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | | | | |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | | | | |
| 0256010 | Cerfeuils | 0,01 | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | 0,01 | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,01 | | | | |
| 0256040 | Persils | 0,01 | | | | |
| 0256050 | Sauge | 20 | | | | |
| 0256060 | Romarin | 0,01 | | | | |
| 0256070 | Thym | 0,01 | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 20 | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,01 | | | | |
| 0256100 | Estragon | 0,01 | | | | |
| 0256990 | Autres | 0,01 | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | | | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 0,05 | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 0,05 | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 0,05 | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | 0,7 | | |
| 0260050 | Lentilles | | | 0,05 | | |
| 0260990 | Autres | | | 0,05 | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | | | 0,02
| 0270020 | Cardons | 0,01 | | | | | 0,02
| 0270030 | Céleris | 20 | | | | | 0,02
| 0270040 | Fenouils | 20 | | | | | 0,02
| 0270050 | Artichauts | 0,01 | | | | | 0,02
| 0270060 | Poireaux | 5 | | | | | 0,05
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | | | | | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | | | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | | | 0,02
| 0270990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,02
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1
| 0300010 | Haricots | | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | |
| 0300030 | Pois | | | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | 0,05 | | | 0,15
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | 0,05 | | | 0,05
| 0401030 | Graines de pavot | | | 0,05 | | | 0,15
| 0401040 | Graines de sésame | | | 0,05 | | | 0,05
| 0401050 | Graines de tournesol | | | 0,05 | | | 0,05
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | 0,05 | | | 0,15
| 0401070 | Fèves de soja | | | 0,05 | | | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | | | 0,05 | | | 0,15
| 0401090 | Graines de coton | | | 0,2 | | | 0,05
| 0401100 | Pépins de courges | | | 0,05 | | | 0,05
| 0401110 | Graines de carthame | | | 0,05 | | | 0,05
| 0401120 | Graines de bourrache | | | 0,05 | | | 0,05
| 0401130 | Graines de cameline | | | 0,05 | | | 0,05
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | 0,05 | | | 0,05
| 0401150 | Graines de ricin | | | 0,05 | | | 0,05
| 0401990 | Autres | | | 0,05 | | | 0,05
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | 0,05 | | | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | | | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0500010 | Orge | | | 0,4 | | 0,5 | 0,3
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | 0,05 | | 0,05 | 0,02
| 0500030 | Maïs | | | 0,05 | | 0,05 | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | 0,05 | | 0,05 | 0,02
| 0500050 | Avoine | | | 0,4 | | 0,5 | 0,05
| 0500060 | Riz | | | 0,05 | | 0,05 | 0,02
| 0500070 | Seigle | | | 2 | | 0,5 | 0,1
| 0500080 | Sorgho | | | 0,05 | | 0,05 | 0,02
| 0500090 | Froment (blé) | | | 2 | | 0,05 | 0,1
| 0500990 | Autres | | | 0,05 | | 0,05 | 0,02
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,02
| 0610000 | Thés | | | | 0,05 | |
| 0620000 | Grains de café | | | | 0,05 | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | 0,05 | |
| 0631010 | Camomille | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | | 0,05 | |
| 0632010 | Fraises | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | 0,05 | |
| 0633020 | Ginseng | | | | 3 | |
| 0633990 | Autres | | | | 0,05 | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | | 0,05 | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | | 0,05 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | 0,05 | |
| 0700000 | HOUBLON | 100 | 0,05 | 2 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0800000 | ÉPICES | | 0,05 | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0840020 | Gingembre | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0850000 | Boutons | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | | 0,3
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | 0,02
| 0900990 | Autres | | | | | | 0,02
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | 0,05 | | 0,05 | |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,03 | | | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | |
| 1011010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05
| 1011020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1011030 | Foie | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5
| 1011040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5
| 1011990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05
| 1012020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1012030 | Foie | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5
| 1012040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5
| 1012990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | |
| 1013010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05
| 1013020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1013030 | Foie | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5
| 1013040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5
| 1013990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | |
| 1014010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05
| 1014020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1014030 | Foie | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5
| 1014040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5
| 1014990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | |
| 1015010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05
| 1015020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1015030 | Foie | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5
| 1015040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5
| 1015990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| | | | | |
| 1016010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05
| 1016020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1016030 | Foie | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05
| 1016040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01
| 1016990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | |
| 1017010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05
| 1017020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1017030 | Foie | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5
| 1017040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5
| 1017990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,03 | | 0,02 | | 0,2 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,03 | | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 1030010 | Poule | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03 | | 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03 | | 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03 | | 0,05 | | 0,01 | 0,01
3) Dans l'annexe V, la colonne correspondant à la diphénylamine est supprimée.