Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2016/67 de la Commission du 19 janvier 2016 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amétoctradine, de chlorothalonil, de diphénylamine, de flonicamide, de fluazinam, de fluoxastrobine, de halauxifène-méthyl, de propamocarbe, de prothioconazole, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 19/01/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2016/67
Adopté le19 janvier 2016
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 15 considérants, 1 annexe
CELEX32016R0067
RéférenceRèglement (UE) 2016/67, version d'origineEUR-Lex →
Considérants (15)
(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlorothalonil, de propamocarbe, de thiaclopride et de trifloxystrobine figurent à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'amétoctradine, la flonicamide, le fluazinam, la fluoxastrobine et le prothioconazole, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, de ce règlement. Pour la diphénylamine, les LMR figurent à l'annexe V et à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour le halauxifène-méthyl, aucune LMR spécifique n'a été fixée et la substance n'a pas été inscrite à l'annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(2)

(2) Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active amétoctradine sur la sauge et les basilics, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) En ce qui concerne la flonicamide, une demande similaire a été introduite pour une application sur les piments et poivrons, les choux de Bruxelles, les pois (écossés), les graines de coton, l'orge, l'avoine et le seigle. Des demandes similaires ont été introduites pour l'utilisation du fluazinam sur les tomates, pour l'utilisation de la fluoxastrobine et du prothioconazole sur les échalotes, pour l'utilisation du propamocarbe sur les poireaux et pour l'utilisation du thiaclopride sur les topinambours.

(4)

(4) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du chlorothalonil sur les airelles canneberges. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur cette culture, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures à la LMR figurant dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement de la LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ladite culture.

(5)

(5) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(6)

(6) L'Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l'«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.

(7)

(7) En ce qui concerne le propamocarbe, l'Autorité recommande la fixation d'une nouvelle LMR relative aux poireaux à la valeur de 30 mg/kg, qui a été calculée en arrondissant la valeur de 20 mg/kg obtenue au moyen du calculateur de LMR de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Après l'application aux poireaux du facteur calculé pour tenir compte de la cuisson des cultures à feuilles (0,88), la LMR proposée n'entraînera pas le dépassement de la dose de référence aiguë et sera donc sans danger pour le consommateur. Cependant, étant donné les inquiétudes exprimées par certains États membres, il est plus approprié de fixer la LMR à la valeur non arrondie de 20 mg/kg. Cette valeur couvre de manière adéquate les utilisations envisagées sur les poireaux.

(8)

(8) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. L'Autorité a aussi conclu qu'un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n'avait été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.

(9)

(9) En ce qui concerne la diphénylamine, le règlement (UE) no 772/2013 de la Commission a fixé des LMR temporaires relatives aux pommes et aux poires. Les données de surveillance font apparaître la persistance d'une contamination croisée inévitable qui affecte les pommes et poires non traitées. Afin de laisser suffisamment de temps aux exploitants pour faire disparaître complètement les résidus de diphénylamine dans les installations de stockage, il convient de maintenir ces LMR temporaires, qui feront l'objet d'un réexamen à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(10)

(10) Le 5 juillet 2013, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté une limite maximale (CXL) applicable aux résidus de trifloxystrobine sur les olives à huile. Cette CXL est sans danger pour les consommateurs de l'Union et devrait dès lors être intégrée au règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR.

(11)

(11) En ce qui concerne le thiaclopride et la trifloxystrobine, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) 2015/1200 de la Commission. Ce règlement a abaissé les LMR de thiaclopride sur les topinambours et de trifloxystrobine sur les olives à huile aux limites de détermination respectives à partir du 12 février 2016. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que les LMR prévues par le présent règlement s'appliquent à partir de la même date.

(12)

(12) Pour le halauxifène-méthyl, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide. Dans ce cadre, elle a recommandé la fixation de LMR applicables aux différentes utilisations représentatives conformément aux bonnes pratiques agricoles dans l'Union. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination pertinentes.

(13)

(13) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(14)

(14) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(15)

(15) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est toutefois applicable à partir du 12 février 2016 en ce qui concerne la LMR de thiaclopride sur les topinambours et la LMR de trifloxystrobine sur les olives à huile.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives au chlorothalonil, au propamocarbe, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)Liposoluble

Chlorothalonil (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

chlorothalonil — Codes 1000000 à 1070000, sauf 1040000: 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130000Fruits à pépins

0130010Pommes

0130020Poires

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Bibasses/Nèfles du Japon

0130990Autres

0140010Abricots

0140030Pêches

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151000

a) Raisins

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0152000

b) Fraises

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0163020Bananes

0163040Papayes

0211000

a) Pommes de terre

0213020Carottes

0213030Céleris-raves/céleris-navets

0213040Raiforts

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213090Salsifis

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213110Navets

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validéeaux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0220000Légumes-bulbes

0220010Aulx

0220020Oignons

0220030Échalotes

0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990Autres

0231010Tomates

0231030Aubergines

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0232990Autres

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0233990Autres

0241020Choux-fleurs

0242010Choux de Bruxelles

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0242020Choux pommés

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0260010Haricots (non écossés)

0260020Haricots (écossés)

0260030Pois (non écossés)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0260040Pois (écossés)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0260050Lentilles

0260990Autres

0270010Asperges

0270030Céleris

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0270060Poireaux

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0280010Champignons de couche

0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010Haricots

0300020Lentilles

0300030Pois

0300040Lupins/Fèves de lupins

0300990Autres

0401020Arachides/Cacahuètes

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte étant donné l'absence de méthode validée aux fins des contrôles, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur la transformation du SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0700000HOUBLON

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les porcins et sur les résidus radioactifs totaux dans les produits de volailles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

(R)La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000, 1030000 et 1040000: propamocarbe-N-oxyde; codes 1016000 et 1030000: N-déméthylpropamocarbe

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0241020Choux-fleurs

0251010Mâches/Salades de blé

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

Thiaclopride

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0232030Courgettes

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0252010Épinards

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0260010Haricots (non écossés)

0300010Haricots

0300030Pois

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401080Graines de moutarde

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500030Maïs

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0610000Thés

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0632990Autres

0633000

c) Racines

0633010Valériane

0633020Ginseng

0633990Autres

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d'anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Trifloxystrobine (A) (L) (R)

(A) Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0162030Fruits de la passion/Maracudjas

0231020Poivrons doux/Piments doux

0232010Concombres

0232020Cornichons

0243000

c) Choux feuilles

0243010Choux de Chine/Petsaï

0243020Choux verts

0243990Autres

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres

0260010Haricots (non écossés)

0500050Avoine

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Chlorothalonil (R) | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R) | Thiaclopride | Trifloxystrobine (A) (L) (R)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,01 | |

| 0110000 | Agrumes | 0,01 | | 0,01 | 0,5

| 0110010 | Pamplemousses | | | |

| 0110020 | Oranges | | | |

| 0110030 | Citrons | | | |

| 0110040 | Limettes | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | |

| 0110990 | Autres | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | | 0,02 | 0,02

| 0120010 | Amandes | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | |

| 0120990 | Autres | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 2 (+) | | | 0,7

| 0130010 | Pommes | | | 0,3 |

| 0130020 | Poires | | | 0,3 |

| 0130030 | Coings | | | 0,7 |

| 0130040 | Nèfles | | | 0,7 |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,7 |

| 0130990 | Autres | | | 0,01 |

| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,5 | 3

| 0140010 | Abricots | 1 (+) | | |

| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01 | | |

| 0140030 | Pêches | 1 (+) | | |

| 0140040 | Prunes | 0,01 | | |

| 0140990 | Autres | 0,01 | | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 3 (+) | | 0,01 | 3

| 0151010 | Raisins de table | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 4 (+) | | 1 | 1

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | | | 3

| 0153010 | Mûres | | | 1 |

| 0153020 | Mûres des haies | | | 1 |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 6 |

| 0153990 | Autres | | | 0,01 |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | | 1 |

| 0154010 | Myrtilles | 0,01 | | | 2

| 0154020 | Airelles canneberges | 5 | | | 0,01

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 | | | 1,5 (+)

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 15 (+) | | | 1,5 (+)

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | | | 0,01

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | | | 0,01

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | | | 0,01

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 | | | 2

| 0154990 | Autres | 0,01 | | | 0,01

| 0160000 | Fruits divers à | | | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0,01 | | |

| 0161010 | Dattes | | | 0,01 | 0,01

| 0161020 | Figues | | | 0,5 | 0,01

| 0161030 | Olives de table | | | 4 | 0,3

| 0161040 | Kumquats | | | 0,01 | 0,01

| 0161050 | Caramboles | | | 0,01 | 0,01

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | 0,01 | 0,01

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | 0,01 | 0,01

| 0161990 | Autres | | | 0,01 | 0,01

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| 0,01 | | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 0,2 | 0,01

| 0162020 | Litchis | | | 0,01 | 0,01

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 0,01 | 4 (+)

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,01 | 0,01

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,01 | 0,01

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,01 | 0,01

| 0162990 | Autres | | | 0,01 | 0,01

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| | | |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0163020 | Bananes | 15 (+) | | 0,01 | 0,05

| 0163030 | Mangues | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0163040 | Papayes | 15 (+) | | 0,5 | 0,6

| 0163050 | Grenades | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0163070 | Goyaves | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0163100 | Durions | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0163990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,01 (+) | 0,3 | 0,02 | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | |

| 0212030 | Ignames | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |

| 0212990 | Autres | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | |

| 0213010 | Betteraves | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 0213020 | Carottes | 0,3 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,1

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 1 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 0213040 | Raiforts | 0,3 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,08

| 0213050 | Topinambours | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 0213060 | Panais | 0,3 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,04

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,3 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,08

| 0213080 | Radis | 0,01 | 3 | 0,05 | 0,08

| 0213090 | Salsifis | 0,3 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,04

| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,04

| 0213110 | Navets | 0,3 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,04

| 0213990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0220000 | Légumes-bulbes | (+) | | |

| 0220010 | Aulx | 0,01 | 2 | 0,01 | 0,01

| 0220020 | Oignons | 0,01 | 2 | 0,01 | 0,01

| 0220030 | Échalotes | 0,01 | 2 | 0,01 | 0,01

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 10 | 30 | 0,15 | 0,1

| 0220990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0230000 | Légumes-fruits | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | |

| 0231010 | Tomates | 6 (+) | 4 | 0,5 | 0,7

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 | 3 | 1 | 0,4 (+)

| 0231030 | Aubergines | 6 (+) | 4 | 0,7 | 0,7

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 5 (+) | 5 | 0,5 | 0,3

| 0232010 | Concombres | | | | (+)

| 0232020 | Cornichons | | | | (+)

| 0232030 | Courgettes | | | (+) |

| 0232990 | Autres | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 1 (+) | 5 | | 0,3

| 0233010 | Melons | | | 0,2 |

| 0233020 | Potirons | | | 0,01 |

| 0233030 | Pastèques | | | 0,2 |

| 0233990 | Autres | | | 0,01 |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | 0,3 (+) | 0,5

| 0241010 | Brocolis | 0,01 | 3 | |

| 0241020 | Choux-fleurs | 2 (+) | 10 (+) | |

| 0241990 | Autres | 0,01 | 0,01 | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | 0,3 |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 3 (+) | 2 | | 0,6

| 0242020 | Choux pommés | 0,6 (+) | 0,7 | | 0,5

| 0242990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0,01 | | | 3 (+)

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 20 | 1 |

| 0243020 | Choux verts | | 20 | 0,4 |

| 0243990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,01 | 0,3 | 0,04 | 0,01

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01 | | |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 20 (+) | 8 | 0,01

| 0251020 | Laitues | | 40 | 1 | 15

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 20 (+) | 0,15 (+) | 15 (+)

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 20 (+) | 0,01 | 0,01

| 0251050 | Cressons de terre | | 20 (+) | 0,7 (+) | 0,01

| 0251060 | Roquette/Rucola | | 30 | 2 (+) | 0,01

| 0251070 | Moutarde brune | | 20 (+) | 0,01 | 0,01

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 20 (+) | 2 (+) | 15

| 0251990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | | | 0,01

| 0252010 | Épinards | | 40 | 0,15 (+) |

| 0252020 | Pourpiers | | 0,01 | 0,01 |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 0,01 | 0,15 (+) |

| 0252990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 15 | 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| | 30 (+) | 5 | 15 (+)

| 0256010 | Cerfeuils | 0,02 | | |

| 0256020 | Ciboulettes | 0,02 | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | 5 (+) | | |

| 0256040 | Persils | 5 (+) | | |

| 0256050 | Sauge | 0,02 | | |

| 0256060 | Romarin | 0,02 | | |

| 0256070 | Thym | 0,02 | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,02 | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,02 | | |

| 0256100 | Estragon | 0,02 | | |

| 0256990 | Autres | 0,02 | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 5 (+) | 0,1 | 0,4 (+) | 1 (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) | 3 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0260030 | Pois (non écossés) | 5 (+) | 0,01 | 0,2 | 0,01

| 0260040 | Pois (écossés) | 1 (+) | 0,01 | 0,2 | 0,01

| 0260050 | Lentilles | 0,6 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0260990 | Autres | 0,01 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270000 | Légumes-tiges | | | |

| 0270010 | Asperges | 0,01 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270030 | Céleris | 10 (+) | 0,01 | 0,7 | 1

| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 0,01 | 0,7 | 0,01

| 0270050 | Artichauts | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,3

| 0270060 | Poireaux | 8 (+) | 20 | 0,1 | 0,7

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | 0,5 (+) | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | 0,01 | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | 0,01 | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | (+) | 0,01 | | 0,01

| 0300010 | Haricots | 3 | | 0,08 (+) |

| 0300020 | Lentilles | 0,2 | | 0,01 |

| 0300030 | Pois | 1 | | 0,08 (+) |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,2 | | 0,01 |

| 0300990 | Autres | 0,01 | | 0,01 |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | 0,02 | 0,01

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,1 (+) | | 0,02 | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | 0,3 | 0,01

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,02 | 0,01

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | | 0,02 | 0,01

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,01 | | 0,6 (+) | 0,01

| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | | 0,02 | 0,01

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | 0,6 (+) | 0,01

| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | | 0,15 | 0,01

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | | 0,02 | 0,01

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | | 0,02 | 0,01

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | | 0,02 | 0,01

| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | | 0,02 | 0,01

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | | 0,02 | 0,01

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | | 0,02 | 0,01

| 0401990 | Autres | 0,01 | | 0,02 | 0,01

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | 4 | 0,3

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | 0,02 | 0,01

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | 0,02 | 0,01

| 0402040 | Kapoks | | | 0,02 | 0,01

| 0402990 | Autres | | | 0,02 | 0,01

| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01 | |

| 0500010 | Orge | 0,4 (+) | | 0,9 | 0,5

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0500030 | Maïs | 0,01 | | 0,01 (+) | 0,02

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0500050 | Avoine | 0,4 (+) | | 0,9 | 0,4 (+)

| 0500060 | Riz | 0,01 | | 0,02 | 5

| 0500070 | Seigle | 0,1 (+) | | 0,06 | 0,3

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 (+) | | 0,1 | 0,3

| 0500990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05 | | 0,05

| 0610000 | Thés | | | 10 (+) |

| 0620000 | Grains de café | | | 0,05 |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | 0,05 |

| 0631010 | Camomille | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |

| 0631030 | Rose | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |

| 0631990 | Autres | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | 50 (+) |

| 0632010 | Fraises | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | |

| 0632030 | Maté | | | |

| 0632990 | Autres | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | 0,02 (+) |

| 0633010 | Valériane | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | |

| 0633990 | Autres | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | | 0,05 |

| 0640000 | Fèves de cacao | | | 0,05 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | 0,05 |

| 0700000 | HOUBLON | 60 (+) | 0,05 | 0,05 | 40

| 0800000 | ÉPICES | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,08 (+) | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |

| 0810030 | Céleri | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | |

| 0810050 | Cumin | | | |

| 0810060 | Aneth | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | |

| 0810990 | Autres | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |

| 0820030 | Carvi | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | |

| 0820070 | Vanille | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | |

| 0820990 | Autres | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | |

| 0830990 | Autres | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | |

| 0850020 | Câpres | | | |

| 0850990 | Autres | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | |

| 0860990 | Autres | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | |

| 0870990 | Autres | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | 0,02 | 0,02

| 0900020 | Cannes à sucre | | | 0,01 | 0,01

| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,05 | 0,01

| 0900990 | Autres | | | 0,01 | 0,01

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | |

| 1010000 | Tissus (base:) | | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| (+) | | | 0,04

| 1011010 | Muscles | 0,02 | 0,01 (+) | 0,1 | (+)

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,07 | 0,01 (+) | 0,01 | (+)

| 1011030 | Foie | 0,2 | 0,1 (+) | 0,5 | (+)

| 1011040 | Reins | 0,2 | 0,02 (+) | 0,5 | (+)

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,1 | 0,5 |

| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | |

| 1012010 | Muscles | 0,15 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,04 (+)

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,1 | 0,01 (+) | 0,04 | 0,06 (+)

| 1012030 | Foie | 0,2 | 0,2 (+) | 0,5 | 0,07 (+)

| 1012040 | Reins | 0,7 | 0,05 (+) | 0,5 | 0,04 (+)

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,2 | 0,5 | 0,07

| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1013000 |

c) Ovins

| | | |

| 1013010 | Muscles | 0,15 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,04 (+)

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,1 | 0,01 (+) | 0,04 | 0,06 (+)

| 1013030 | Foie | 0,2 | 0,2 (+) | 0,5 | 0,07 (+)

| 1013040 | Reins | 0,7 | 0,05 (+) | 0,5 | 0,04 (+)

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,2 | 0,5 | 0,07

| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1014000 |

d) Caprins

| | | |

| 1014010 | Muscles | 0,15 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,04 (+)

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,1 | 0,01 (+) | 0,04 | 0,06 (+)

| 1014030 | Foie | 0,2 | 0,2 (+) | 0,5 | 0,07 (+)

| 1014040 | Reins | 0,7 | 0,05 (+) | 0,5 | 0,04 (+)

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,2 | 0,5 | 0,07

| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1015000 |

e) Équidés

| | | |

| 1015010 | Muscles | 0,15 | 0,01 | 0,1 | 0,04

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,1 | 0,01 | 0,04 | 0,06

| 1015030 | Foie | 0,2 | 0,2 | 0,5 | 0,07

| 1015040 | Reins | 0,7 | 0,05 | 0,5 | 0,04

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,2 | 0,5 | 0,07

| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,01 (+) | | | 0,04

| 1016010 | Muscles | | 0,02 (+) | 0,02 | (+)

| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,01 (+) | 0,01 | (+)

| 1016030 | Foie | | 0,05 (+) | 0,02 | (+)

| 1016040 | Reins | | 0,01 | 0,01 |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 0,02 |

| 1016990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | |

| 1017010 | Muscles | 0,15 | 0,01 | 0,1 | 0,04

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,1 | 0,01 | 0,04 | 0,06

| 1017030 | Foie | 0,2 | 0,2 | 0,5 | 0,07

| 1017040 | Reins | 0,7 | 0,05 | 0,5 | 0,04

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,2 | 0,5 | 0,07

| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1020000 | Lait | 0,1 | 0,01 (+) | 0,05 | 0,02

| 1020010 | Bovins | | | | (+)

| 1020020 | Ovins | | | | (+)

| 1020030 | Caprins | | | | (+)

| 1020040 | Chevaux | | | |

| 1020990 | Autres | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 (+) | 0,05 (+) | 0,02 | 0,04 (+)

| 1030010 | Poule | | | |

| 1030020 | Cane | | | |

| 1030030 | Oie | | | |

| 1030040 | Caille | | | |

| 1030990 | Autres | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02

b) la colonne suivante est ajoutée pour le halauxifène-méthyl:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Halauxifène-méthyl [somme du halauxifène-méthyl et du métabolite X11393729 (halauxifène), exprimée en halauxifène-méthyl]

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Halauxifène-méthyl [somme du halauxifène-méthyl et du métabolite X11393729 (halauxifène), exprimée en halauxifène-méthyl]

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |

| 0110000 | Agrumes | 0,02

| 0110010 | Pamplemousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,05

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,02

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,02

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,02

| 0151000 |

a) Raisins

|

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

|

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

|

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

|

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 | Fruits divers à | 0,02

| 0161000 |

a) peau comestible

|

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

|

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

|

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles |

| 0163070 | Goyaves |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,02

| 0211000 |

a) Pommes de terre

|

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

|

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

|

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,02

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,02

| 0231000 |

a) Solanacées

|

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

|

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

|

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux

|

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

|

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,02

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

|

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

|

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

|

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

|

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,02

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |

| 0251020 | Laitues |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

| 0251040 | Cressons et autres pousses |

| 0251050 | Cressons de terre |

| 0251060 | Roquette/Rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,02

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,02

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,02

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,02

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,05

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,02

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,02

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,02

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,02

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,05

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,02

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet commun/Panic |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) |

| 0500990 | Autres |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

|

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

|

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

|

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

|

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,1

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,1

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 | Fruits | 0,1

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 | Écorces | 0,1

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 0,1

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1

| 0850000 | Boutons | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 | Arilles | 0,1

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,02

| 1011000 |

a) Porcins

|

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Tissus adipeux |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

b) Bovins

|

| 1012010 | Muscles |

| 1012020 | Tissus adipeux |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1012990 | Autres |

| 1013000 |

c) Ovins

|

| 1013010 | Muscles |

| 1013020 | Tissus adipeux |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1013990 | Autres |

| 1014000 |

d) Caprins

|

| 1014010 | Muscles |

| 1014020 | Tissus adipeux |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1014990 | Autres |

| 1015000 |

e) Équidés

|

| 1015010 | Muscles |

| 1015020 | Tissus adipeux |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1015990 | Autres |

| 1016000 |

f) Volailles

|

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Tissus adipeux |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

|

| 1017010 | Muscles |

| 1017020 | Tissus adipeux |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1017990 | Autres |

| 1020000 | Lait | 0,02

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02

2) À l'annexe III, partie A, les colonnes relatives à l'amétoctradine, à la diphénylamine, à la flonicamide, au fluazinam, à la fluoxastrobine et au prothioconazole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)Liposoluble

Amétoctradine (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Amétoctradine — Code 1000000 sauf 1040000: amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Diphénylamine

(+) Les données de surveillance indiquent la persistance d'une contamination croisée inévitable qui concerne les pommes et poires non traitées. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

0130010Pommes

0130020Poires

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Flonicamide (somme de la flonicamide, du TNFG et du TNFA) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Flonicamide — code 1000000: somme de la flonicamide et de la TFNA-AM

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fluazinam (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fluoxastrobine

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Prothioconazole (desthio-prothioconazole) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Prothiconazole — Code 1000000 sauf 1040000: somme du desthio-prothioconazole et de son glucuronoconjugué, exprimée en destio-prothioconazole

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Amétoctradine (R) | Diphénylamine | Flonicamide (somme de la flonicamide, du TNFG et du TNFA) (R) | Fluazinam (L) | Fluoxastrobine | Prothioconazole (desthio-prothioconazole) (R)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | 0,05 | 0,02

| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |

| 0120010 | Amandes | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | | 0,2 | | |

| 0130010 | Pommes | | 0,1 (+) | | 0,3 | |

| 0130020 | Poires | | 0,1 (+) | | 0,05 | |

| 0130030 | Coings | | 0,05 | | 0,05 | |

| 0130040 | Nèfles | | 0,05 | | 0,05 | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,05 | | 0,05 | |

| 0130990 | Autres | | 0,05 | | 0,05 | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 0,05 | | 0,05 | |

| 0140010 | Abricots | | | 0,3 | | |

| 0140020 | Cerises (douces) | | | 0,3 | | |

| 0140030 | Pêches | | | 0,3 | | |

| 0140040 | Prunes | | | 0,2 | | |

| 0140990 | Autres | | | 0,05 | | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,05 | 0,05 | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 6 | | | | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | 0,05 | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 3 | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,01 | | | 0,05 | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | | | 0,05 | |

| 0153010 | Mûres | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0,01 | | | 0,05 | |

| 0154010 | Myrtilles | | | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | | |

| 0154990 | Autres | | | | | |

| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | | |

| 0161050 | Caramboles | | | | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | | | | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | |

| 0163020 | Bananes | | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | | | | |

| 0163070 | Goyaves | | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | |

| 0163100 | Durions | | | | | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | |

| 0163990 | Autres | | | | | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | 0,05 | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | | 0,05 | 0,05 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,05 | | 0,1 | | | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,05 | | 0,05 | | | 0,02

| 0212010 | Racines de manioc | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0,01 | | 0,05 | | |

| 0213010 | Betteraves | | | | | | 0,1

| 0213020 | Carottes | | | | | | 0,1

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | | | 0,02

| 0213040 | Raiforts | | | | | | 0,1

| 0213050 | Topinambours | | | | | | 0,02

| 0213060 | Panais | | | | | | 0,1

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | | | 0,1

| 0213080 | Radis | | | | | | 0,02

| 0213090 | Salsifis | | | | | | 0,1

| 0213100 | Rutabagas | | | | | | 0,1

| 0213110 | Navets | | | | | | 0,1

| 0213990 | Autres | | | | | | 0,02

| 0220000 | Légumes-bulbes | | | 0,05 | 0,05 | |

| 0220010 | Aulx | 1,5 | | | | 0,05 | 0,02

| 0220020 | Oignons | 1,5 | | | | 0,05 | 0,02

| 0220030 | Échalotes | 1,5 | | | | 0,04 | 0,05

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | | | | 0,05 | 0,02

| 0220990 | Autres | 0,01 | | | | 0,05 | 0,02

| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | 0,05 | 0,02

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | |

| 0231010 | Tomates | 2 | | 0,3 | 0,3 | |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 2 | | 0,3 | 0,05 | |

| 0231030 | Aubergines | 1,5 | | 0,3 | 0,05 | |

| 0231040 | Gombos/Camboux | 1,5 | | 0,05 | 0,05 | |

| 0231990 | Autres | 1,5 | | 0,05 | 0,05 | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | 0,05 | |

| 0232010 | Concombres | 2 | | 0,5 | | |

| 0232020 | Cornichons | 3 | | 0,5 | | |

| 0232030 | Courgettes | 3 | | 0,5 | | |

| 0232990 | Autres | 3 | | 0,05 | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 3 | | | 0,05 | |

| 0233010 | Melons | | | 0,3 | | |

| 0233020 | Potirons | | | 0,3 | | |

| 0233030 | Pastèques | | | 0,3 | | |

| 0233990 | Autres | | | 0,05 | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | | 0,05 | 0,05 | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | | 0,05 | 0,05 | |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | | 0,05 | 0,05 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | 0,05 | | |

| 0241010 | Brocolis | 6 | | | | | 0,03

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,01 | | | | | 0,03

| 0241990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,02

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | | 0,6 | | | 0,1

| 0242020 | Choux pommés | 15 | | 0,05 | | | 0,1

| 0242990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | | | 0,02

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | 0,05 | | | 0,02

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 60 | | | | |

| 0243020 | Choux verts | 0,01 | | | | |

| 0243990 | Autres | 0,01 | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,01 | | 0,05 | | | 0,02

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | | | | |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 50 | | | | |

| 0251020 | Laitues | 40 | | | | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 40 | | | | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 40 | | | | |

| 0251050 | Cressons de terre | 40 | | | | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | 40 | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | 40 | | | | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 40 | | | | |

| 0251990 | Autres | 0,01 | | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 60 | | | | |

| 0252010 | Épinards | | | | | |

| 0252020 | Pourpiers | | | | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | | | | |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | | | | |

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | | | | |

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| | | | | |

| 0256010 | Cerfeuils | 0,01 | | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | 0,01 | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,01 | | | | |

| 0256040 | Persils | 0,01 | | | | |

| 0256050 | Sauge | 20 | | | | |

| 0256060 | Romarin | 0,01 | | | | |

| 0256070 | Thym | 0,01 | | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 20 | | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,01 | | | | |

| 0256100 | Estragon | 0,01 | | | | |

| 0256990 | Autres | 0,01 | | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | | | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 0,05 | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 0,05 | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 0,05 | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | 0,7 | | |

| 0260050 | Lentilles | | | 0,05 | | |

| 0260990 | Autres | | | 0,05 | | |

| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |

| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | | | 0,02

| 0270020 | Cardons | 0,01 | | | | | 0,02

| 0270030 | Céleris | 20 | | | | | 0,02

| 0270040 | Fenouils | 20 | | | | | 0,02

| 0270050 | Artichauts | 0,01 | | | | | 0,02

| 0270060 | Poireaux | 5 | | | | | 0,05

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | | | | | 0,02

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | | | 0,02

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | | | 0,02

| 0270990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,02

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1

| 0300010 | Haricots | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | 0,05 | | | 0,15

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | 0,05 | | | 0,05

| 0401030 | Graines de pavot | | | 0,05 | | | 0,15

| 0401040 | Graines de sésame | | | 0,05 | | | 0,05

| 0401050 | Graines de tournesol | | | 0,05 | | | 0,05

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | 0,05 | | | 0,15

| 0401070 | Fèves de soja | | | 0,05 | | | 0,05

| 0401080 | Graines de moutarde | | | 0,05 | | | 0,15

| 0401090 | Graines de coton | | | 0,2 | | | 0,05

| 0401100 | Pépins de courges | | | 0,05 | | | 0,05

| 0401110 | Graines de carthame | | | 0,05 | | | 0,05

| 0401120 | Graines de bourrache | | | 0,05 | | | 0,05

| 0401130 | Graines de cameline | | | 0,05 | | | 0,05

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | 0,05 | | | 0,05

| 0401150 | Graines de ricin | | | 0,05 | | | 0,05

| 0401990 | Autres | | | 0,05 | | | 0,05

| 0402000 | Fruits oléagineux | | | 0,05 | | | 0,02

| 0402010 | Olives à huile | | | | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | |

| 0402040 | Kapoks | | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,05 | | 0,05 | |

| 0500010 | Orge | | | 0,4 | | 0,5 | 0,3

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | 0,05 | | 0,05 | 0,02

| 0500030 | Maïs | | | 0,05 | | 0,05 | 0,02

| 0500040 | Millet commun/Panic | | | 0,05 | | 0,05 | 0,02

| 0500050 | Avoine | | | 0,4 | | 0,5 | 0,05

| 0500060 | Riz | | | 0,05 | | 0,05 | 0,02

| 0500070 | Seigle | | | 2 | | 0,5 | 0,1

| 0500080 | Sorgho | | | 0,05 | | 0,05 | 0,02

| 0500090 | Froment (blé) | | | 2 | | 0,05 | 0,1

| 0500990 | Autres | | | 0,05 | | 0,05 | 0,02

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,02

| 0610000 | Thés | | | | 0,05 | |

| 0620000 | Grains de café | | | | 0,05 | |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | 0,05 | |

| 0631010 | Camomille | | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | | 0,05 | |

| 0632010 | Fraises | | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | |

| 0633010 | Valériane | | | | 0,05 | |

| 0633020 | Ginseng | | | | 3 | |

| 0633990 | Autres | | | | 0,05 | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | | | 0,05 | |

| 0640000 | Fèves de cacao | | | | 0,05 | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | 0,05 | |

| 0700000 | HOUBLON | 100 | 0,05 | 2 | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0800000 | ÉPICES | | 0,05 | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0830010 | Cannelle | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0840020 | Gingembre | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0850000 | Boutons | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0860010 | Safran | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,01 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02

| 0870010 | Macis | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | | 0,3

| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | | 0,02

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | 0,02

| 0900990 | Autres | | | | | | 0,02

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | 0,05 | | 0,05 | |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,03 | | | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | |

| 1011010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05

| 1011020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05

| 1011030 | Foie | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5

| 1011040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5

| 1011990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | |

| 1012010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05

| 1012020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05

| 1012030 | Foie | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5

| 1012040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5

| 1012990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | |

| 1013010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05

| 1013020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05

| 1013030 | Foie | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5

| 1013040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5

| 1013990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | |

| 1014010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05

| 1014020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05

| 1014030 | Foie | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5

| 1014040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5

| 1014990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | | |

| 1015010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05

| 1015020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05

| 1015030 | Foie | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5

| 1015040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5

| 1015990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles

| | | | | |

| 1016010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05

| 1016020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05

| 1016030 | Foie | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05

| 1016040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,05

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01

| 1016990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | | |

| 1017010 | Muscles | | | 0,03 | | 0,05 | 0,05

| 1017020 | Tissus adipeux | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05

| 1017030 | Foie | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5

| 1017040 | Reins | | | 0,03 | | 0,1 | 0,5

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,5

| 1017990 | Autres | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01

| 1020000 | Lait | 0,03 | | 0,02 | | 0,2 | 0,01

| 1020010 | Bovins | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,03 | | 0,05 | | 0,01 | 0,05

| 1030010 | Poule | | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | | 0,05 | | 0,01 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03 | | 0,05 | | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03 | | 0,05 | | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03 | | 0,05 | | 0,01 | 0,01

3) Dans l'annexe V, la colonne correspondant à la diphénylamine est supprimée.

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