Article considérant 8

(8) Pour le pirimicarbe, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus pour ce qui concerne les produits d'origine végétale, la volaille et les œufs d'oiseaux. Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux amandes, aux châtaignes, aux noisettes, aux noix communes, aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux fraises, au sureau noir, aux pommes de terre, au manioc, aux patates douces, aux ignames, aux arrowroots, aux betteraves, aux carottes, aux céleris-raves, au raifort, aux topinambours, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux aulx, aux oignons, aux tomates, aux piments et poivrons, aux aubergines, aux gombos (camboux), au maïs doux, aux choux pommés, aux laitues, aux épinards, au cerfeuil, à la ciboulette, aux feuilles de céleri, au persil, à la sauge, au romarin, au thym, aux basilics, aux feuilles de laurier, à l'estragon, aux pois (frais, écossés), aux asperges, au fenouil, aux haricots (secs), aux lentilles (sèches), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux graines de pavot et de tournesol, à la cameline, aux grains d'orge, de sarrasin, de maïs, de millet, d'avoine, de seigle, de sorgho et de froments (blé), aux betteraves sucrières, aux racines de chicorée, aux muscles, à la graisse et au foie de volailles et aux œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux coings, aux cerises, aux pêches, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises, aux melons, aux pastèques, aux choux de Bruxelles, aux choux verts, aux scaroles, aux feuilles de bettes (cardes), aux endives/chicons, aux haricots (frais, non écossés), aux pois (frais, non écossés), aux cardons, aux céleris, aux graines de lin, de colza et de moutarde, à la bourrache, aux infusions (séchées, à base de fleurs, de feuilles ou de racines) et à tous les produits d'origine animale, à l'exception des produits à base de volailles et des œufs d'oiseaux, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a indiqué que, dans le cas des LMR relatives aux raisins de table et de cuve et aux épices tirées de fruits et de baies, les informations disponibles n'étaient pas suffisantes pour calculer des LMR, qu'aucune limite maximale de résidus du Codex (CXL) n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. L'Autorité a indiqué de même que, pour les LMR relatives aux choux-raves, aux haricots (frais, non écossés), aux lentilles (fraîches) et aux épices (tirées de graines), les informations disponibles n'étaient pas suffisantes pour calculer des LMR. Des limites maximales de résidus ont toutefois été fixées pour ces produits dans le Codex et elles ne présentent aucun risque pour le consommateur. Dans de tels cas, il y a lieu de fixer les LMR aux CXL. L'Autorité a en outre indiqué que les LMR en vigueur relatives aux choux-fleurs, aux brocolis, aux choux de Chine, aux choux verts et aux poireaux pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Les LMR relatives à ces produits devraient être établies au niveau fixé par l'Autorité, qui est calculé à partir des CXL et pour lesquelles aucun risque pour les consommateurs n'a été relevé, ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.