Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2016/71 de la Commission du 26 janvier 2016 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1-méthylcyclopropène, de flonicamide, de flutriafol, d'acide indolacétique, d'acide indolebutyrique, de pethoxamide, de pirimicarbe, de prothioconazole et de téflubenzuron présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 26/01/2016, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02016R0071-20160127 du 27/01/2016, la plus récente en français).

ActeRèglement (UE) 2016/71

Adopté le26 janvier 2016

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 17 considérants, 1 annexe

CELEX02016R0071-20160127

RéférenceRèglement (UE) 2016/71, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (17)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 1-méthylcyclopropène et de pethoxamide ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la flonicamide, le flutriafol, le pirimicarbe, le prothioconazole et le téflubenzuron, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour l'acide indolacétique et l'acide indolebutyrique, aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005; ces substances actives ne figurant pas à l'annexe IV dudit règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du même règlement s'applique.

(2)

(2) Pour le 1-méthylcyclopropène, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé le maintien des LMR en vigueur.

(3)

(3) En ce qui concerne la flonicamide, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux pommes de terre, aux muscles de porcins et aux œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux agrumes, aux cerises, aux prunes, aux tomates, aux aubergines, aux courgettes, aux cucurbitacées à peau non comestible, au seigle, au froment (blé) et au houblon, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux abricots, à l'orge et à l'avoine, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(4)

(4) En ce qui concerne le flutriafol, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR en vigueur conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux cerises, aux endives/chicons, aux arachides, aux grains d'orge, de seigle et de froment (blé) et aux betteraves sucrières. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux fruits à pépins, aux raisins de cuve, aux fraises, aux betteraves, aux tomates, aux melons, aux pastèques, au riz et au foie de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne les LMR relatives au maïs doux, aux feuilles de bettes (cardes), aux pois (frais, écossés), aux lentilles (fraîches), aux asperges, aux légumineuses (séchées) et aux grains de maïs et d'avoine, aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(5)

(5) En ce qui concerne l'acide indolacétique, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. La non-inscription de l'acide indolacétique à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil est prévue dans la décision 2008/941/CE de la Commission. Étant donné que l'utilisation d'acide indolacétique n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, compte tenu des teneurs naturelles des végétaux en acide indolacétique, il convient d'établir les LMR à un niveau qui, sans être dépassé dans la nature, n'en reste pas moins sans danger pour le consommateur.

(6)

(6) En ce qui concerne l'acide indolebutyrique, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Étant donné que l'utilisation d'acide indolebutyrique n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, compte tenu des teneurs naturelles des végétaux en acide indolebutyrique, il convient d'établir les LMR à un niveau qui, sans être dépassé dans la nature, n'en reste pas moins sans danger pour le consommateur.

(7)

(7) Pour le pethoxamide, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé le maintien des LMR en vigueur.

(8)

(8) Pour le pirimicarbe, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus pour ce qui concerne les produits d'origine végétale, la volaille et les œufs d'oiseaux. Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux amandes, aux châtaignes, aux noisettes, aux noix communes, aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux fraises, au sureau noir, aux pommes de terre, au manioc, aux patates douces, aux ignames, aux arrowroots, aux betteraves, aux carottes, aux céleris-raves, au raifort, aux topinambours, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux aulx, aux oignons, aux tomates, aux piments et poivrons, aux aubergines, aux gombos (camboux), au maïs doux, aux choux pommés, aux laitues, aux épinards, au cerfeuil, à la ciboulette, aux feuilles de céleri, au persil, à la sauge, au romarin, au thym, aux basilics, aux feuilles de laurier, à l'estragon, aux pois (frais, écossés), aux asperges, au fenouil, aux haricots (secs), aux lentilles (sèches), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux graines de pavot et de tournesol, à la cameline, aux grains d'orge, de sarrasin, de maïs, de millet, d'avoine, de seigle, de sorgho et de froments (blé), aux betteraves sucrières, aux racines de chicorée, aux muscles, à la graisse et au foie de volailles et aux œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux coings, aux cerises, aux pêches, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises, aux melons, aux pastèques, aux choux de Bruxelles, aux choux verts, aux scaroles, aux feuilles de bettes (cardes), aux endives/chicons, aux haricots (frais, non écossés), aux pois (frais, non écossés), aux cardons, aux céleris, aux graines de lin, de colza et de moutarde, à la bourrache, aux infusions (séchées, à base de fleurs, de feuilles ou de racines) et à tous les produits d'origine animale, à l'exception des produits à base de volailles et des œufs d'oiseaux, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a indiqué que, dans le cas des LMR relatives aux raisins de table et de cuve et aux épices tirées de fruits et de baies, les informations disponibles n'étaient pas suffisantes pour calculer des LMR, qu'aucune limite maximale de résidus du Codex (CXL) n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. L'Autorité a indiqué de même que, pour les LMR relatives aux choux-raves, aux haricots (frais, non écossés), aux lentilles (fraîches) et aux épices (tirées de graines), les informations disponibles n'étaient pas suffisantes pour calculer des LMR. Des limites maximales de résidus ont toutefois été fixées pour ces produits dans le Codex et elles ne présentent aucun risque pour le consommateur. Dans de tels cas, il y a lieu de fixer les LMR aux CXL. L'Autorité a en outre indiqué que les LMR en vigueur relatives aux choux-fleurs, aux brocolis, aux choux de Chine, aux choux verts et aux poireaux pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Les LMR relatives à ces produits devraient être établies au niveau fixé par l'Autorité, qui est calculé à partir des CXL et pour lesquelles aucun risque pour les consommateurs n'a été relevé, ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

(9) Pour le prothioconazole, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus concernant les produits d'origine végétale et animale. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux betteraves, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux oignons, aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux poireaux, aux haricots (secs), aux lentilles (sèches), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux graines de lin, aux arachides, aux graines de pavot, de colza et de moutarde, à la cameline, aux grains d'orge, d'avoine, de seigle et de froments (blé) et à tous les produits d'origine animale, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a indiqué que les LMR en vigueur pour le prothioconazole sur les betteraves sucrières pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Il convient de fixer les LMR relatives à ce produit au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation de prothioconazole sur les échalotes, une demande a été présentée conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 en vue de la modification des LMR en vigueur. Dans son avis motivé, l'Autorité a donné son appréciation sur cette demande et le rapport d'évaluation et a recommandé d'augmenter la LMR en vigueur. Le 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentarius a adopté une CXL relative aux airelles canneberges, au maïs, aux pommes de terre, aux fèves de soja (sèches) et au maïs doux. Il y a donc lieu d'inclure ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union.

(10)

(10) En ce qui concerne le téflubenzuron, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux prunes et aux pommes de terre. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur. Dans le cas des LMR relatives aux pommes, aux tomates, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés et à tous les produits d'origine animale, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Concernant les LMR relatives aux choux pommés, l'Autorité a donc conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la CXL, qui est sans danger pour le consommateur dans l'Union.

(11)

(11) En ce qui concerne les produits d'origine végétale ou animale pour lesquels aucune autorisation, tolérance d'importation ou CXL n'existent, il convient que des LMR soient établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(12)

(12) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits. Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR envisagées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(13)

(13) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(14)

(14) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(15)

(15) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

(16)

(16) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres et aux parties concernées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(17)

(17) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives présentes dans et sur des produits qui sont mentionnées sur la liste ci-après, le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s'appliquer aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 16 août 2016:

1) pour le 1-méthylcyclopropène, la flonicamide, le flutriafol, l'acide indolacétique, l'acide indolebutyrique, le pethoxamide et le téflubenzuron: tous les produits;

2) pour le pirimicarbe: tous les produits, à l'exception des choux-fleurs, des brocolis, des choux de Chine, des choux verts et des poireaux;

3) pour le prothioconazole: tous les produits, à l'exception des betteraves sucrières.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 16 août 2016.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives au 1-méthylcyclopropène et au péthoxamide sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

1-Méthylcyclopropène

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études radiomarquées et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010Pommes

0163020Bananes

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Pethoxamide

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | 1-Méthylcyclopropène | Pethoxamide

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,01

| 0110000 | Agrumes | 0,01 |

| 0110010 | Pamplemousses | |

| 0110020 | Oranges | |

| 0110030 | Citrons | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 |

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 |

| 0130010 | Pommes | (+) |

| 0130020 | Poires | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 |

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (douces) | |

| 0140030 | Pêches | |

| 0140040 | Prunes | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01 |

| 0151000 |

a) Raisins

| |

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| |

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| |

| 0154010 | Myrtilles | |

| 0154020 | Airelles canneberges | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 |

| 0161000 |

a) peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats | |

| 0161050 | Caramboles | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |

| 0162020 | Litchis | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes | (+) |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles | |

| 0163070 | Goyaves | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| |

| 0212010 | Racines de manioc | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| |

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |

| 0213040 | Raiforts | |

| 0213050 | Topinambours | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |

| 0213080 | Radis | |

| 0213090 | Salsifis | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01

| 0220010 | Aulx | |

| 0220020 | Oignons | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates | |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |

| 0231030 | Aubergines | |

| 0231040 | Gombos/Camboux | |

| 0231990 | Autres | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| |

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| |

| 0233010 | Melons | |

| 0233020 | Potirons | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |

| 0243020 | Choux verts | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01 | 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |

| 0251020 | Laitues | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | |

| 0251050 | Cressons de terre | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 0,01

| 0252010 | Épinards | |

| 0252020 | Pourpiers | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuils | |

| 0256020 | Ciboulettes | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | |

| 0256040 | Persils | |

| 0256050 | Sauge | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |

| 0256100 | Estragon | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | |

| 0260040 | Pois (écossés) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01

| 0270010 | Asperges | |

| 0270020 | Cardons | |

| 0270030 | Céleris | |

| 0270040 | Fenouils | |

| 0270050 | Artichauts | |

| 0270060 | Poireaux | |

| 0270070 | Rhubarbes | |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | |

| 0280020 | Champignons sauvages | |

| 0280990 | Mousses et lichens | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses | |

| 0401010 | Graines de lin | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |

| 0401030 | Graines de pavot | |

| 0401040 | Graines de sésame | |

| 0401050 | Graines de tournesol | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |

| 0401070 | Fèves de soja | |

| 0401080 | Graines de moutarde | |

| 0401090 | Graines de coton | |

| 0401100 | Pépins de courges | |

| 0401110 | Graines de carthame | |

| 0401120 | Graines de bourrache | |

| 0401130 | Graines de cameline | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |

| 0401150 | Graines de ricin | |

| 0401990 | Autres | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froment (blé) | |

| 0500990 | Autres | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05

| 0610000 | Thés | |

| 0620000 | Grains de café | |

| 0630000 | Infusions (base:) | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Camomille | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |

| 0631030 | Rose | |

| 0631040 | Jasmin | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| |

| 0632010 | Fraises | |

| 0632020 | Rooibos | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Valériane | |

| 0633020 | Ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| |

| 0640000 | Fèves de cacao | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |

| 0810030 | Céleri | |

| 0810040 | Coriandre | |

| 0810050 | Cumin | |

| 0810060 | Aneth | |

| 0810070 | Fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |

| 0820070 | Vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01 | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | |

| 1011020 | Tissus adipeux | |

| 1011030 | Foie | |

| 1011040 | Reins | |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1011990 | Autres | |

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | |

| 1012020 | Tissus adipeux | |

| 1012030 | Foie | |

| 1012040 | Reins | |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1012990 | Autres | |

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | |

| 1013020 | Tissus adipeux | |

| 1013030 | Foie | |

| 1013040 | Reins | |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1013990 | Autres | |

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | |

| 1014020 | Tissus adipeux | |

| 1014030 | Foie | |

| 1014040 | Reins | |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1014990 | Autres | |

| 1015000 |

e) Équidés

| |

| 1015010 | Muscles | |

| 1015020 | Tissus adipeux | |

| 1015030 | Foie | |

| 1015040 | Reins | |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1015990 | Autres | |

| 1016000 |

f) Volailles

| |

| 1016010 | Muscles | |

| 1016020 | Tissus adipeux | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| |

| 1017010 | Muscles | |

| 1017020 | Tissus adipeux | |

| 1017030 | Foie | |

| 1017040 | Reins | |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1017990 | Autres | |

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poule | |

| 1030020 | Cane | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01

b) les colonnes suivantes concernant la flonicamide, le flutriafol, le pirimicarbe, le prothioconazole et le téflubenzuron sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Flonicamide: somme de la flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Flonicamide — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme de la flonicamide et de la TFNA-AM, exprimée en flonicamide (R)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000Agrumes

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110040Limettes

0110050Mandarines

0110990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0140020Cerises (douces)

0140040Prunes

0231010Tomates

0231030Aubergines

0232030Courgettes

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0233990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude de l'hydrolyse dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0700000HOUBLON

0840040Raifort

Flutriafol

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0130000Fruits à pépins

0130010Pommes

0130020Poires

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Bibasses/Nèfles du Japon

0130990Autres

0151020Raisins de cuve

0152000

b) Fraises

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213010Betteraves

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0231010Tomates

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0233010Melons

0233030Pastèques

0500060Riz

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011030Foie

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les ruminants et les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012030Foie

1013030Foie

1014030Foie

1015030Foie

1017030Foie

Pirimicarbe (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

pirimicarbe — Code 1000000 excepté les codes 1016000, 1030000 et 1040000: somme du pirimicarbe et du desméthylpirimicarbe, exprimée en pirimicarbe

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0130010Pommes

0130020Poires

0130030Coings

0140020Cerises (douces)

0140030Pêches

0153000

c) Fruits de ronces

0153010Mûres

0153020Mûres des haies

0153030Framboises (rouges ou jaunes)

0153990Autres

0233010Melons

0233030Pastèques

0242010Choux de Bruxelles

0243020Choux verts

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0252020Pourpiers

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0255000

e) Endives/Chicons

0260010Haricots (non écossés)

0260030Pois (non écossés)

0270020Cardons

0270030Céleris

0401010Graines de lin

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401080Graines de moutarde

0401120Graines de bourrache

0631000

a) Fleurs

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0632990Autres

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les animaux d'élevage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Tissus adipeux

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

Prothioconazole: desthio-prothioconazole (somme des isomères) (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213010Betteraves

0213020Carottes

0213040Raiforts

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213090Salsifis

0213100Rutabagas

0213110Navets

0220020Oignons

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0220030Échalotes

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés

0270060Poireaux

0300010Haricots

0300020Lentilles

0300030Pois

0300040Lupins/Fèves de lupins

0401010Graines de lin

0401020Arachides/Cacahuètes

0401030Graines de pavot

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401080Graines de moutarde

0401130Graines de cameline

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus sur les graminées (composant majeur de la charge alimentaire du bétail) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

Téflubenzuron (L)

0130010Pommes

0231010Tomates

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude du métabolisme dans les cultures à feuilles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse pour les produits d'origine animale et les études du métabolisme chez les ruminants et la volaille n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000Tissus (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Tissus adipeux

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

1050000Amphibiens et reptiles

1060000Invertébrés terrestres

1070000Vertébrés terrestres sauvages»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,15 (+) | 0,01 | 3 | 0,01 | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,06 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0120010 | Amandes | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,3 | 0,4 (+) | | 0,01 | 1

| 0130010 | Pommes | | | 0,5 (+) | | (+)

| 0130020 | Poires | | | 0,5 (+) | |

| 0130030 | Coings | | | 1,5 (+) | |

| 0130040 | Nèfles | | | 1 | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 1 | |

| 0130990 | Autres | | | 0,01 | |

| 0140000 | Fruits à noyau | | | | 0,01 |

| 0140010 | Abricots | 0,03 | 0,01 | 3 | | 0,01

| 0140020 | Cerises (douces) | 0,4 (+) | 1 | 5 (+) | | 0,01

| 0140030 | Pêches | 0,4 | 0,6 | 1,5 (+) | | 0,01

| 0140040 | Prunes | 0,3 (+) | 0,4 | 3 | | 0,1

| 0140990 | Autres | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,03 | | | | 0,01

| 0151000 |

a) Raisins

| | | 0,01 | 0,01 |

| 0151010 | Raisins de table | | 0,8 | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | 1,5 (+) | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | 0,5 (+) | 1,5 | 0,01 |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | 0,01 | 4 (+) | 0,01 |

| 0153010 | Mûres | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | 0,01 | 1 | |

| 0154010 | Myrtilles | | | | 0,01 |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | 0,15 |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | 0,01 |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | 0,01 |

| 0154050 | Cynorrhodons | | | | 0,01 |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | 0,01 |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | 0,01 |

| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | 0,01 |

| 0154990 | Autres | | | | 0,01 |

| 0160000 | Fruits divers à | 0,03 | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161000 |

a) peau comestible

| | 0,01 | | |

| 0161010 | Dattes | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | |

| 0161050 | Caramboles | | | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | 0,01 | | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| | | | |

| 0163010 | Avocats | | 0,01 | | |

| 0163020 | Bananes | | 0,3 | | |

| 0163030 | Mangues | | 0,01 | | |

| 0163040 | Papayes | | 0,01 | | |

| 0163050 | Grenades | | 0,01 | | |

| 0163060 | Chérimoles | | 0,01 | | |

| 0163070 | Goyaves | | 0,01 | | |

| 0163080 | Ananas | | 0,01 | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,01 | | |

| 0163100 | Durions | | 0,01 | | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01 | | |

| 0163990 | Autres | | 0,01 | | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,05 | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,09 | 0,01 | | 0,02 | 0,05

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,03 | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0,03 | | | | 0,01

| 0213010 | Betteraves | | 0,06 (+) | | 0,1 (+) |

| 0213020 | Carottes | | 0,01 | | 0,1 (+) |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01 | | 0,01 |

| 0213040 | Raiforts | | 0,01 | | 0,1 (+) |

| 0213050 | Topinambours | | 0,01 | | 0,01 |

| 0213060 | Panais | | 0,01 | | 0,1 (+) |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01 | | 0,1 (+) |

| 0213080 | Radis | | 0,01 | | 0,01 |

| 0213090 | Salsifis | | 0,01 | | 0,1 (+) |

| 0213100 | Rutabagas | | 0,01 | | 0,1 (+) |

| 0213110 | Navets | | 0,01 | | 0,1 (+) |

| 0213990 | Autres | | 0,01 | | 0,01 |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,03 | 0,01 | | | 0,01

| 0220010 | Aulx | | | 0,1 | 0,01 |

| 0220020 | Oignons | | | 0,1 | 0,05 (+) |

| 0220030 | Échalotes | | | 0,01 | 0,05 (+) |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | 0,01 | 0,01 |

| 0220990 | Autres | | | 0,01 | 0,01 |

| 0230000 | Légumes-fruits | | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | 0,5 | 0,01 | 1,5

| 0231010 | Tomates | 0,5 (+) | 0,6 (+) | | | (+)

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,3 | 1 | | |

| 0231030 | Aubergines | 0,5 (+) | 0,01 | | |

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,03 | 0,01 | | |

| 0231990 | Autres | 0,03 | 0,01 | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,5 | 0,01 | 1 | 0,01 |

| 0232010 | Concombres | | | | | 0,5

| 0232020 | Cornichons | | | | | 1,5

| 0232030 | Courgettes | (+) | | | | 0,5

| 0232990 | Autres | | | | | 0,5

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,4 (+) | | | 0,01 | 0,01

| 0233010 | Melons | | 0,2 (+) | 0,4 (+) | |

| 0233020 | Potirons | | 0,01 | 1 | |

| 0233030 | Pastèques | | 0,2 (+) | 0,5 (+) | |

| 0233990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0,03 | | 0,5 | 0,05 (+) | 0,01

| 0241010 | Brocolis | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,6 | | 0,6 (+) | 0,1 (+) | 0,5 (+)

| 0242020 | Choux pommés | 0,03 | | 0,5 | 0,09 (+) | 0,2 (+)

| 0242990 | Autres | 0,03 | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0,03 | | | 0,01 | 0,01

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | 0,5 | |

| 0243020 | Choux verts | | | 0,3 (+) | |

| 0243990 | Autres | | | 0,01 | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,03 | | 0,5 | 0,01 | 0,01

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,03 | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 15 | |

| 0251020 | Laitues | | | 1,5 | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 1 (+) | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 15 | |

| 0251050 | Cressons de terre | | | 15 | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 15 | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | 15 | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | 15 | |

| 0251990 | Autres | | | 0,01 | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,03 | 0,01 | 0,06 | 0,01 | 0,01

| 0252010 | Épinards | | | | |

| 0252020 | Pourpiers | | | (+) | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | (+) | |

| 0252990 | Autres | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,03 | 0,01 | 0,05 (+) | 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,06 | 0,02 | | 0,02 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuils | | | 0,8 | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | 0,8 | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | 3 | |

| 0256040 | Persils | | | 3 | |

| 0256050 | Sauge | | | 0,8 | |

| 0256060 | Romarin | | | 0,8 | |

| 0256070 | Thym | | | 0,8 | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | 0,8 | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | 0,8 | |

| 0256100 | Estragon | | | 0,8 | |

| 0256990 | Autres | | | 0,02 | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,03 | | 1,5 (+) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,03 | | 0,7 | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,03 | | 1,5 (+) | |

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,7 | | 0,7 | |

| 0260050 | Lentilles | 0,03 | | 0,7 | |

| 0260990 | Autres | 0,03 | | 0,01 | |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,03 | 0,01 | | | 0,01

| 0270010 | Asperges | | | 0,01 | 0,01 |

| 0270020 | Cardons | | | 0,2 (+) | 0,01 |

| 0270030 | Céleris | | | 0,15 (+) | 0,01 |

| 0270040 | Fenouils | | | 2 | 0,01 |

| 0270050 | Artichauts | | | 5 | 0,01 |

| 0270060 | Poireaux | | | 0,01 | 0,06 (+) |

| 0270070 | Rhubarbes | | | 2 | 0,01 |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,01 | 0,01 |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,01 | 0,01 |

| 0270990 | Autres | | | 0,01 | 0,01 |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,03 | 0,01 | 0,2 | | 0,01

| 0300010 | Haricots | | | | 0,05 (+) |

| 0300020 | Lentilles | | | | 1 (+) |

| 0300030 | Pois | | | | 1 (+) |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | 1 (+) |

| 0300990 | Autres | | | | 0,01 |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | | | 0,02

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,06 | 0,02 | 0,05 (+) | 0,09 (+) |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,06 | 0,15 | 0,02 | 0,02 (+) |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,06 | 0,02 | 0,05 | 0,09 (+) |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,06 | 0,02 | 0,02 | 0,02 |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,06 | 0,02 | 0,1 | 0,02 |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,06 | 0,5 | 0,05 (+) | 0,15 (+) |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,06 | 0,4 | 0,02 | 0,2 |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,06 | 0,5 | 0,05 (+) | 0,09 (+) |

| 0401090 | Graines de coton | 0,2 | 0,02 | 0,02 | 0,02 |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,06 | 0,02 | 0,02 | 0,02 |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,06 | 0,02 | 0,02 | 0,02 |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,06 | 0,02 | 0,1 (+) | 0,02 |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,06 | 0,5 | 0,05 | 0,04 (+) |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,06 | 0,02 | 0,02 | 0,02 |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,06 | 0,02 | 0,02 | 0,02 |

| 0401990 | Autres | 0,06 | 0,02 | 0,02 | 0,02 |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,06 | 0,02 | 0,02 | 0,02 |

| 0402010 | Olives à huile | | | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | |

| 0402040 | Kapoks | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,05 | | 0,01

| 0500010 | Orge | 0,4 | 0,15 | | 0,2 (+) |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,03 | 0,01 | | 0,01 |

| 0500030 | Maïs | 0,03 | 0,01 | | 0,1 |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,03 | 0,01 | | 0,01 |

| 0500050 | Avoine | 0,4 | 0,01 | | 0,05 (+) |

| 0500060 | Riz | 0,03 | 1,5 (+) | | 0,01 |

| 0500070 | Seigle | 2 (+) | 0,15 | | 0,05 (+) |

| 0500080 | Sorgho | 0,03 | 0,01 | | 0,01 |

| 0500090 | Froment (blé) | 2 (+) | 0,15 | | 0,1 (+) |

| 0500990 | Autres | 0,03 | 0,01 | | 0,01 |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | | | 0,05 | 0,05

| 0610000 | Thés | | 0,05 | 0,05 | |

| 0620000 | Grains de café | | 0,15 | 0,05 | |

| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05 | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | 10 (+) | |

| 0631010 | Camomille | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | 10 (+) | |

| 0632010 | Fraises | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | 0,05 | |

| 0633010 | Valériane | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | | 0,05 | |

| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | 0,05 | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | 0,05 | |

| 0700000 | HOUBLON | 3 (+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,05 | 5 | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,03 | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,06 | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01 | | |

| 0900990 | Autres | | 0,01 | | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | (+)

| 1010000 | Tissus (base:) | | | | | 0,05

| 1011000 |

a) Porcins

| | | 0,05 (+) | |

| 1011010 | Muscles | 0,02 | 0,01 | | 0,01 |

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01 | | 0,01 |

| 1011030 | Foie | 0,03 | 0,1 (+) | | 0,5 (+) |

| 1011040 | Reins | 0,03 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1011990 | Autres | 0,03 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | 0,05 (+) | |

| 1012010 | Muscles | 0,03 | 0,01 | | 0,01 |

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01 | | 0,01 |

| 1012030 | Foie | 0,04 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) |

| 1012040 | Reins | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1012990 | Autres | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | 0,05 (+) | |

| 1013010 | Muscles | 0,03 | 0,01 | | 0,01 |

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01 | | 0,01 |

| 1013030 | Foie | 0,04 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) |

| 1013040 | Reins | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1013990 | Autres | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | 0,05 (+) | |

| 1014010 | Muscles | 0,03 | 0,01 | | 0,01 |

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01 | | 0,01 |

| 1014030 | Foie | 0,04 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) |

| 1014040 | Reins | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1014990 | Autres | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1015000 |

e) Équidés

| | | 0,05 (+) | |

| 1015010 | Muscles | 0,03 | 0,01 | | 0,01 |

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01 | | 0,01 |

| 1015030 | Foie | 0,04 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) |

| 1015040 | Reins | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1015990 | Autres | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1016000 |

f) Volailles

| | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1016010 | Muscles | 0,03 | | | |

| 1016020 | Tissus adipeux | 0,03 | | | |

| 1016030 | Foie | 0,03 | | | |

| 1016040 | Reins | 0,02 | | | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03 | | | |

| 1016990 | Autres | 0,03 | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | 0,05 (+) | |

| 1017010 | Muscles | 0,03 | 0,01 | | 0,01 |

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01 | | 0,01 |

| 1017030 | Foie | 0,04 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) |

| 1017040 | Reins | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1017990 | Autres | 0,04 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,01 | 0,05 (+) | 0,01 (+) | 0,05

| 1020010 | Bovins | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,04 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1030010 | Poule | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05

2) À l'annexe III, les colonnes concernant le 1-méthylcyclopropène, la flonicamide, le flutriafol, le péthoxamide, le pirimicarbe, le prothioconazole et le téflubenzuron sont supprimées.

3) À l'annexe V, les colonnes suivantes relatives à l'acide indolacétique et à l'acide indolebutyrique sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Acide indolacétique

0840040Raifort

Acide indolebutyrique

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acide indolacétique | Acide indolebutyrique

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,1 | 0,1

| 0110000 | Agrumes | |

| 0110010 | Pamplemousses | |

| 0110020 | Oranges | |

| 0110030 | Citrons | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 | Fruits à coque | |

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 | Fruits à pépins | |

| 0130010 | Pommes | |

| 0130020 | Poires | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 | Fruits à noyau | |

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (douces) | |

| 0140030 | Pêches | |

| 0140040 | Prunes | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | |

| 0151000 |

a) Raisins

| |

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| |

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| |

| 0154010 | Myrtilles | |

| 0154020 | Airelles canneberges | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 | Fruits divers à | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats | |

| 0161050 | Caramboles | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |

| 0162020 | Litchis | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles | |

| 0163070 | Goyaves | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | 0,1 | 0,1

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| |

| 0212010 | Racines de manioc | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| |

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |

| 0213040 | Raiforts | |

| 0213050 | Topinambours | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |

| 0213080 | Radis | |

| 0213090 | Salsifis | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | |

| 0220010 | Aulx | |

| 0220020 | Oignons | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 | Légumes-fruits | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates | |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |

| 0231030 | Aubergines | |

| 0231040 | Gombos/Camboux | |

| 0231990 | Autres | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| |

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| |

| 0233010 | Melons | |

| 0233020 | Potirons | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |

| 0243020 | Choux verts | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |

| 0251020 | Laitues | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | |

| 0251050 | Cressons de terre | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| |

| 0252010 | Épinards | |

| 0252020 | Pourpiers | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| |

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| |

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| |

| 0256010 | Cerfeuils | |

| 0256020 | Ciboulettes | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | |

| 0256040 | Persils | |

| 0256050 | Sauge | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |

| 0256100 | Estragon | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | |

| 0260040 | Pois (écossés) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 | Légumes-tiges | |

| 0270010 | Asperges | |

| 0270020 | Cardons | |

| 0270030 | Céleris | |

| 0270040 | Fenouils | |

| 0270050 | Artichauts | |

| 0270060 | Poireaux | |

| 0270070 | Rhubarbes | |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | |

| 0280010 | Champignons de couche | |

| 0280020 | Champignons sauvages | |

| 0280990 | Mousses et lichens | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | |

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,1 | 0,1

| 0300010 | Haricots | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,1 | 0,1

| 0401000 | Graines oléagineuses | |

| 0401010 | Graines de lin | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |

| 0401030 | Graines de pavot | |

| 0401040 | Graines de sésame | |

| 0401050 | Graines de tournesol | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |

| 0401070 | Fèves de soja | |

| 0401080 | Graines de moutarde | |

| 0401090 | Graines de coton | |

| 0401100 | Pépins de courges | |

| 0401110 | Graines de carthame | |

| 0401120 | Graines de bourrache | |

| 0401130 | Graines de cameline | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |

| 0401150 | Graines de ricin | |

| 0401990 | Autres | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,1 | 0,1

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froment (blé) | |

| 0500990 | Autres | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | 0,1

| 0610000 | Thés | |

| 0620000 | Grains de café | |

| 0630000 | Infusions (base:) | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Camomille | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |

| 0631030 | Rose | |

| 0631040 | Jasmin | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| |

| 0632010 | Fraises | |

| 0632020 | Rooibos | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Valériane | |

| 0633020 | Ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| |

| 0640000 | Fèves de cacao | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |

| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,1

| 0800000 | ÉPICES | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,1

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |

| 0810030 | Céleri | |

| 0810040 | Coriandre | |

| 0810050 | Cumin | |

| 0810060 | Aneth | |

| 0810070 | Fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,1

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |

| 0820070 | Vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,1

| 0830010 | Cannelle | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | |

| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,1

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,1

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,1

| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,1

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,1

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,1 | 0,1

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | 0,1 | 0,1

| 1010000 | Tissus (base:) | |

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | |

| 1011020 | Tissus adipeux | |

| 1011030 | Foie | |

| 1011040 | Reins | |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1011990 | Autres | |

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | |

| 1012020 | Tissus adipeux | |

| 1012030 | Foie | |

| 1012040 | Reins | |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1012990 | Autres | |

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | |

| 1013020 | Tissus adipeux | |

| 1013030 | Foie | |

| 1013040 | Reins | |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1013990 | Autres | |

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | |

| 1014020 | Tissus adipeux | |

| 1014030 | Foie | |

| 1014040 | Reins | |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1014990 | Autres | |

| 1015000 |

e) Équidés

| |

| 1015010 | Muscles | |

| 1015020 | Tissus adipeux | |

| 1015030 | Foie | |

| 1015040 | Reins | |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1015990 | Autres | |

| 1016000 |

f) Volailles

| |

| 1016010 | Muscles | |

| 1016020 | Tissus adipeux | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| |

| 1017010 | Muscles | |

| 1017020 | Tissus adipeux | |

| 1017030 | Foie | |

| 1017040 | Reins | |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1017990 | Autres | |

| 1020000 | Lait | |

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | |

| 1030010 | Poule | |

| 1030020 | Cane | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | |

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | |

| 1060000 | Invertébrés terrestres | |

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | |