Article considérant 9

(9) Pour le prothioconazole, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus concernant les produits d'origine végétale et animale. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux betteraves, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux oignons, aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux poireaux, aux haricots (secs), aux lentilles (sèches), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux graines de lin, aux arachides, aux graines de pavot, de colza et de moutarde, à la cameline, aux grains d'orge, d'avoine, de seigle et de froments (blé) et à tous les produits d'origine animale, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a indiqué que les LMR en vigueur pour le prothioconazole sur les betteraves sucrières pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Il convient de fixer les LMR relatives à ce produit au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation de prothioconazole sur les échalotes, une demande a été présentée conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 en vue de la modification des LMR en vigueur. Dans son avis motivé, l'Autorité a donné son appréciation sur cette demande et le rapport d'évaluation et a recommandé d'augmenter la LMR en vigueur. Le 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentarius a adopté une CXL relative aux airelles canneberges, au maïs, aux pommes de terre, aux fèves de soja (sèches) et au maïs doux. Il y a donc lieu d'inclure ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union.