(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de boscalid, de clothianidine, de thiamethoxam et de tolclofos-méthyl ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le folpet, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.
Règlement (UE) 2016/156 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/01/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/156
RattachementRèglement (UE) 2016/156
Versionacte d'origine du 18/01/2016 (CELEX 32016R0156)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.