Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2016/156 de la Commission du 18 janvier 2016 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de boscalid, de clothianidine, de thiamethoxam, de folpet et de tolclofos-méthyl présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 18/01/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2016/156
Adopté le18 janvier 2016
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX32016R0156
Considérants (14)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de boscalid, de clothianidine, de thiamethoxam et de tolclofos-méthyl ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le folpet, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.
(2)
(2) Pour le boscalid, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle a conclu, concernant l'ensemble des LMR soumises à l'évaluation, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. En outre, elle a indiqué qu'une éventuelle accumulation de résidus de boscalid dans les cultures entrant dans l'assolement était à prévoir. Elle a calculé des LMR différentes selon qu'il y ait ou non accumulation, laissant le soin aux gestionnaires de risques de choisir l'alternative appropriée. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau que l'Autorité a déterminé en tenant compte de la possibilité d'une accumulation. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(3)
(3) Pour la clothianidine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les noix de pécan, les papayes, les pommes de terre, les tomates, les poivrons, les aubergines, le maïs doux, les choux-fleurs, les choux feuilles, les laitues, le cerfeuil, les haricots (frais, écossés), les pois (frais, écossés), les lentilles fraîches, les graines de coton, les grains de sorgho, le cacao et les racines de chicorée. Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues ou relevées. Elle a par ailleurs conclu, concernant les LMR relatives aux agrumes, aux cerises, aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux ananas, aux melons, aux pastèques, aux choux-raves et aux scaroles, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(4)
(4) Pour le thiamethoxam, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les noix de pécan, les fruits à pépins, les pêches, les olives de table, les bananes, les papayes, les pommes de terre, les rutabagas, le maïs doux, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux feuilles, les haricots (frais, écossés ou non), les pois (frais, écossés), les lentilles fraîches, les légumineuses, les graines de lin, les arachides, les graines de pavot, les graines de sésame, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de moutarde, les graines de coton, les pépins de courges, le carthame, la bourrache, la cameline, le chènevis, le ricin, les olives à huile, les grains d'avoine, les grains de seigle, le cacao, les betteraves sucrières et les muscles, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins. Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues ou relevées. Elle a conclu, concernant les LMR relatives aux agrumes, aux abricots, aux cerises, aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux ananas, aux melons, aux pastèques et aux scaroles, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(5)
(5) Pour le folpet, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes pour certains produits. Elle a par ailleurs conclu, concernant les LMR relatives aux fraises, aux olives de table, aux pommes de terre, aux radis, aux salsifis, aux tomates, aux melons, aux olives à huile, aux grains d'orge, aux grains de froment (blé), au houblon (séché), aux volailles (viande, graisse, foie) et aux œufs d'oiseaux, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a également conclu, concernant les LMR relatives aux aulx, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux choux-raves, aux laitues, aux scaroles, aux épinards et aux haricots (frais, écossés), qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
(6)
(6) Pour le tolclofos-méthyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a recommandé de maintenir les LMR relatives aux pommes de terre. Elle a conclu, concernant les LMR relatives aux radis, aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux mâches, aux laitues, aux scaroles (endives à larges feuilles), au cresson, au cresson de terre, à la roquette (rucola), à la moutarde brune ainsi qu'aux jeunes pousses des espèces de Brassica, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a également conclu, concernant les LMR relatives aux rutabagas, aux navets, aux choux de Chine, aux choux verts, aux choux-raves, aux céleris, aux muscles, à la graisse, au foie et aux reins de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins, aux muscles, à la graisse et au foie de volailles, au lait (de bovins, d'ovins et de caprins) et aux œufs d'oiseaux, qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
(7)
(7) En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'importation ni de limite maximale de résidus établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
(8) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR envisagées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(11)
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12)
(12) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
(13)
(13) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(14)
(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
La version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments produits avant le 26 août 2016.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 26 août 2016.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) l'annexe II est modifiée de la manière suivante:
a) la colonne relative au folpet est remplacée par le texte ci-après:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
Somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
code 1000000 sauf 1040000: Phtalimide, exprimé en folpet.
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0152000
b) Fraises
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0161030Olives de table
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213080Radis
0213090Salsifis
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231010Tomates
0233010Melons
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0402010Olives à huile
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500010Orge
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500090Froment (blé)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0700000HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature et l'étude quantitative des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet (R)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,03
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,07
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,03
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,03
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table | 6
| 0151020 | Raisins de cuve | 20
| 0152000 |
b) Fraises
| 5 (+)
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,03
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,03
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers à |
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 0,03
| 0161020 | Figues | 0,03
| 0161030 | Olives de table | 0,15 (+)
| 0161040 | Kumquats | 0,03
| 0161050 | Caramboles | 0,03
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,03
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,03
| 0161990 | Autres | 0,03
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,03
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| 0,03
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,06 (+)
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,03
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves | 0,03
| 0213020 | Carottes | 0,03
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,03
| 0213040 | Raiforts | 0,03
| 0213050 | Topinambours | 0,03
| 0213060 | Panais | 0,03
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,03
| 0213080 | Radis | 0,04 (+)
| 0213090 | Salsifis | 0,04 (+)
| 0213100 | Rutabagas | 0,03
| 0213110 | Navets | 0,03
| 0213990 | Autres | 0,03
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,03
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates | 5 (+)
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,03
| 0231030 | Aubergines | 0,03
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,03
| 0231990 | Autres | 0,03
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,03
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons | 0,4 (+)
| 0233020 | Potirons | 0,03
| 0233030 | Pastèques | 0,03
| 0233990 | Autres | 0,03
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,03
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,03
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,03
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,03
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,03
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,03
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,03
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,03
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,06
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,03
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,03
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,03
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,03
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,07
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses | 0,07
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile | 0,15 (+)
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,07
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,07
| 0402040 | Kapoks | 0,07
| 0402990 | Autres | 0,07
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 1 (+)
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,07
| 0500030 | Maïs | 0,07
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,07
| 0500050 | Avoine | 0,07
| 0500060 | Riz | 0,07
| 0500070 | Seigle | 0,07
| 0500080 | Sorgho | 0,07
| 0500090 | Froment (blé) | 0,4 (+)
| 0500990 | Autres | 0,07
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 400 (+)
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces | 0,1
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,1
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles | 0,1
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,03
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | 0,05
| 1010000 | Tissus (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Tissus adipeux |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | (+)
| 1016020 | Tissus adipeux | (+)
| 1016030 | Foie | (+)
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Tissus adipeux |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 | Lait |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | (+)
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles |
| 1060000 | Invertébrés terrestres |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages |
b) les colonnes suivantes relatives au boscalid, à la clothianidine, au thiamethoxam et au tolclofos-méthyl sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(L)Liposoluble
Boscalid (L) (R) (A)
(A)Note de bas de page relative à la définition des résidus: Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite 2-chloro-N-(4′-chloro-5-hydroxy-biphényl-2-yl)nicotinamide n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 6 février 2017 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
code 1000000, sauf 1040000, 1011010, 1011020, 1011050, 1012010, 1012020, 1012050, 1013010, 1013020, 1013050, 1014010, 1014020, 1014050, 1015010, 1015020, 1015050, 1016010, 1016020, 1017010, 1017020, 1017050, 1020000, 1030000: Somme du boscalid et de son métabolite hydroxy 2-chloro-N-(4′-chloro-5-hydroxy-biphényl-2-yl)nicotinamide (sous forme libre et conjuguée), exprimée en boscalid.
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0120000Fruits à coque
0120010Amandes
0120020Noix du Brésil
0120030Noix de cajou
0120040Châtaignes
0120050Noix de coco
0120060Noisettes
0120070Noix de Queensland
0120080Noix de pécan
0120090Pignons de pin, sans coquille
0120100Pistaches
0120110Noix communes
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés après des applications répétées sur des cultures permanentes et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140010Abricots
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140020Cerises (douces)
0140030Pêches
0140040Prunes
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0152000
b) Fraises
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0153000
c) Fruits de ronces
0153010Mûres
0153020Mûres des haies
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0154000
d) Autres petits fruits et baies
0154010Myrtilles
0154020Airelles canneberges
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050Cynorrhodons
0154060Mûres (blanches ou noires)
0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080Baies de sureau noir
0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0163020Bananes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
0212010Racines de manioc
0212020Patates douces
0212030Ignames
0212040Marantes arundinacées
0213000
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
0213010Betteraves
0213020Carottes
0213030Céleris-raves/céleris-navets
0213040Raiforts
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213050Topinambours
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080Radis
0213090Salsifis
0213100Rutabagas
0213110Navets
0220000Légumes-bulbes
0220010Aulx
0220020Oignons
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0231000
a) Solanacées
0231010Tomates
0231020Poivrons doux/Piments doux
0231030Aubergines
0231040Gombos/Camboux
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
0234000
d) Maïs doux
0241010Brocolis
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0241020Choux-fleurs
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés
0243010Choux de Chine/Petsaï
0243020Choux verts
0244000
d) Choux-raves
0251000
a) Laitues et salades
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0252010Épinards
0252020Pourpiers
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0252030Cardes/Feuilles de bettes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0253000
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000
d) Cressons d'eau
0255000
e) Endives/Chicons
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0260010Haricots (non écossés)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0260020Haricots (écossés)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0260030Pois (non écossés)
0260040Pois (écossés)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0260050Lentilles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270010Asperges
0270020Cardons
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270030Céleris
0270040Fenouils
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270050Artichauts
0270060Poireaux
0270070Rhubarbes
0270080Pousses de bambou
0270090Cœurs de palmier
0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010Haricots
0300020Lentilles
0300030Pois
0300040Lupins/Fèves de lupins
0401000Graines oléagineuses
0401010Graines de lin
0401020Arachides/Cacahuètes
0401030Graines de pavot
0401040Graines de sésame
0401050Graines de tournesol
0401060Graines de colza (grosse navette)
0401070Fèves de soja
0401080Graines de moutarde
0401090Graines de coton
0401100Pépins de courges
0401110Graines de carthame
0401120Graines de bourrache
0401130Graines de cameline
0401140Chènevis (graines de chanvre)
0401150Graines de ricin
0500000CÉRÉALES
0500010Orge
0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030Maïs
0500040Millet commun/Panic
0500050Avoine
0500060Riz
0500070Seigle
0500080Sorgho
0500090Froment (blé)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0620000Grains de café
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0633000
c) Racines
0633010Valériane
0633020Ginseng
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0700000HOUBLON
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0800000ÉPICES
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0820000Fruits
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
0830000Écorces
0830010Cannelle
0840000Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840020Gingembre
0840030Curcuma/Safran des Indes
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0850000Boutons
0850010Clous de girofle
0850020Câpres
0860000Pistils de fleurs
0860010Safran
0870000Arilles
0870010Macis
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900020Cannes à sucre
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900030Racines de chicorée
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012030Foie
1013030Foie
1014030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine et sur la nature et l'étude quantitative des résidus liés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016030Foie
Clothianidine
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140020Cerises (douces)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0163080Ananas
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0233010Melons
0233030Pastèques
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0244000
d) Choux-raves
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Thiamethoxam
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140010Abricots
0140020Cerises (douces)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0163080Ananas
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0233010Melons
0233030Pastèques
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Tolclofos-méthyl (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213080Radis
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations n'étaient pas disponibles concernant les essais relatifs aux résidus, les données toxicologiques sur les glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH et les essais relatifs aux résidus comprenant une analyse des glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0241010Brocolis
0241020Choux-fleurs
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés
0251000
a) Laitues et salades
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Boscalid (L) (R) (A) | Clothianidine | Thiamethoxam | Tolclofos-méthyl (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | 0,01
| 0110000 | Agrumes | 2 (+) | 0,06 (+) | 0,15 (+) |
| 0110010 | Pamplemousses | | | |
| 0110020 | Oranges | | | |
| 0110030 | Citrons | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | |
| 0110990 | Autres | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | (+) | 0,01 | |
| 0120010 | Amandes | 0,05 | | 0,01 |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,05 | | 0,01 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,05 | | 0,01 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,05 | | 0,01 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,05 | | 0,01 |
| 0120060 | Noisettes | 0,05 | | 0,01 |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,05 | | 0,01 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,05 | | 0,02 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,05 | | 0,01 |
| 0120100 | Pistaches | 1 | | 0,01 |
| 0120110 | Noix communes | 0,05 | | 0,01 |
| 0120990 | Autres | 0,05 | | 0,01 |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,4 | 0,3 |
| 0130010 | Pommes | 2 (+) | | |
| 0130020 | Poires | 1,5 (+) | | |
| 0130030 | Coings | 1,5 (+) | | |
| 0130040 | Nèfles | 0,01 | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01 | | |
| 0130990 | Autres | 0,01 | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | |
| 0140010 | Abricots | 5 (+) | 0,15 | 0,07 (+) |
| 0140020 | Cerises (douces) | 4 (+) | 0,03 (+) | 0,6 (+) |
| 0140030 | Pêches | 5 (+) | 0,15 | 0,07 |
| 0140040 | Prunes | 3 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0140990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 5 (+) | 0,7 (+) | 0,4 (+) |
| 0151010 | Raisins de table | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 6 (+) | 0,02 (+) | 0,3 (+) |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 10 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0153010 | Mûres | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | |
| 0153990 | Autres | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 15 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | |
| 0154990 | Autres | | | |
| 0160000 | Fruits divers à | | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 | | |
| 0161010 | Dattes | | 0,01 | 0,01 |
| 0161020 | Figues | | 0,01 | 0,01 |
| 0161030 | Olives de table | | 0,09 | 0,4 |
| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | 0,01 |
| 0161050 | Caramboles | | 0,01 | 0,01 |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01 | 0,01 |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | 0,01 |
| 0161990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | 0,01 | 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 5 (+) | | |
| 0162020 | Litchis | 0,01 | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,01 | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 | | |
| 0162990 | Autres | 0,01 | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0163020 | Bananes | 0,6 (+) | 0,02 | 0,02 |
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,02 (+) | 0,02 (+) |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 2 (+) | 0,03 | 0,07 | 0,01
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | (+) | | |
| 0212020 | Patates douces | (+) | | |
| 0212030 | Ignames | (+) | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | (+) | | |
| 0212990 | Autres | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| (+) | | |
| 0213010 | Betteraves | 4 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0213020 | Carottes | 2 | 0,06 | 0,3 | 0,01
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0213040 | Raiforts | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0213050 | Topinambours | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0213060 | Panais | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0213080 | Radis | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,1 (+)
| 0213090 | Salsifis | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0213100 | Rutabagas | 2 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0213110 | Navets | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0213990 | Autres | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | 5 | | |
| 0220020 | Oignons | 5 | | |
| 0220030 | Échalotes | 5 | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 6 | | |
| 0220990 | Autres | 0,5 | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | 0,1
| 0231000 |
a) Solanacées
| 3 (+) | | |
| 0231010 | Tomates | | 0,04 | 0,2 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,04 | 0,7 |
| 0231030 | Aubergines | | 0,04 | 0,2 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01 | 0,01 |
| 0231990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 4 (+) | | |
| 0232010 | Concombres | | 0,02 | 0,5 |
| 0232020 | Cornichons | | 0,01 | 0,01 |
| 0232030 | Courgettes | | 0,02 | 0,5 |
| 0232990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 3 (+) | | |
| 0233010 | Melons | | 0,02 (+) | 0,15 (+) |
| 0233020 | Potirons | | 0,01 | 0,01 |
| 0233030 | Pastèques | | 0,02 (+) | 0,15 (+) |
| 0233990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,05 (+) | 0,01 | 0,02 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,9 | 0,01 | 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 5 | 0,02 | |
| 0241010 | Brocolis | (+) | | 0,3 | (+)
| 0241020 | Choux-fleurs | (+) | | 0,02 | (+)
| 0241990 | Autres | | | 0,01 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 5 | 0,02 | 0,02 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | (+) | | | (+)
| 0242020 | Choux pommés | (+) | | | (+)
| 0242990 | Autres | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 9 | 0,3 | 0,02 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | (+) | | |
| 0243020 | Choux verts | (+) | | |
| 0243990 | Autres | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 5 (+) | 0,04 (+) | 0,01 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 50 (+) | | | (+)
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 0,01 | 0,01 | 0,9
| 0251020 | Laitues | | 0,1 | 5 | 2
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 0,1 (+) | 5 (+) | 0,9
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 0,01 | 0,01 | 0,9
| 0251050 | Cressons de terre | | 0,01 | 0,01 | 0,9
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 0,01 | 0,01 | 0,9
| 0251070 | Moutarde brune | | 0,01 | 0,01 | 0,9
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 0,01 | 0,01 | 0,9
| 0251990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,9
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | 50 (+) | | |
| 0252020 | Pourpiers | 0,9 (+) | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 30 (+) | | |
| 0252990 | Autres | 0,9 | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 7 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 50 (+) | 1,5 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | |
| 0256040 | Persils | | | |
| 0256050 | Sauge | | | |
| 0256060 | Romarin | | | |
| 0256070 | Thym | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | |
| 0256100 | Estragon | | | |
| 0256990 | Autres | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 5 (+) | 0,2 | 0,3 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 3 (+) | 0,01 | 0,02 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 5 (+) | 0,2 | 0,3 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 3 (+) | 0,01 | 0,02 |
| 0260050 | Lentilles | 3 (+) | 0,01 | 0,02* |
| 0260990 | Autres | 0,06 | 0,01* | 0,01* |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,9 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,9 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 9 (+) | 0,04 | 1 |
| 0270040 | Fenouils | 9 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | 5 (+) | 0,05 | 0,5 |
| 0270060 | Poireaux | 9 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,9 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,5 | 0,01 | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 3 (+) | 0,02 | 0,04 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | |
| 0300030 | Pois | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | |
| 0300990 | Autres | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | (+) | 0,02 | |
| 0401010 | Graines de lin | 1 | | 0,02 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 1 | | 0,02 |
| 0401030 | Graines de pavot | 1 | | 0,02 |
| 0401040 | Graines de sésame | 1 | | 0,02 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 1 | | 0,02 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 1 | | 0,02 |
| 0401070 | Fèves de soja | 3 | | 0,04 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 1 | | 0,02 |
| 0401090 | Graines de coton | 1 | | 0,02 |
| 0401100 | Pépins de courges | 1 | | 0,02 |
| 0401110 | Graines de carthame | 1 | | 0,02 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 1 | | 0,02 |
| 0401130 | Graines de cameline | 1 | | 0,02 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 1 | | 0,02 |
| 0401150 | Graines de ricin | 1 | | 0,02 |
| 0401990 | Autres | 0,06 | | 0,01 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | | |
| 0402010 | Olives à huile | | 0,09 | 0,4 |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,01 | 0,01 |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,01 | 0,01 |
| 0402040 | Kapoks | | 0,01 | 0,01 |
| 0402990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |
| 0500000 | CÉRÉALES | (+) | | | 0,01
| 0500010 | Orge | 4 | 0,04 | 0,4 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,15 | 0,01 | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | 0,15 | 0,02 | 0,05 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,15 | 0,01 | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 4 | 0,02 | 0,02 |
| 0500060 | Riz | 0,15 | 0,5 | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | 0,8 | 0,02 | 0,02 |
| 0500080 | Sorgho | 0,15 | 0,01 | 0,01 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,8 | 0,02 | 0,05 |
| 0500990 | Autres | 0,15 | 0,01 | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,01 | 0,7 | 20 |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 (+) | 0,05 | 0,2 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05 | 0,05 |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,9 (+) | | |
| 0631010 | Camomille | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |
| 0631030 | Rose | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,9 (+) | | |
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 3 (+) | | |
| 0633010 | Valériane | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | |
| 0633990 | Autres | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,01 | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,01 | 0,02 | 0,02 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,01 | 0,05 | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 80 (+) | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | (+) | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,9 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |
| 0810030 | Céleri | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | |
| 0810050 | Cumin | | | |
| 0810060 | Aneth | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,9 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,9 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | |
| 0830990 | Autres | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,4 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,4 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,4 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,4 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,9 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,9 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,9 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,4 (+) | 0,02 | 0,02 |
| 0900020 | Cannes à sucre | 7 (+) | 0,4 | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,4 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0900990 | Autres | 0,5 | 0,01 | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | 0,01 | 0,02 | 0,02 |
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,07 | 0,02 | 0,01 |
| 1011030 | Foie | 0,05 | 0,2 | 0,01 |
| 1011040 | Reins | 0,05 | 0,02 | 0,01 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 0,2 | 0,02 |
| 1011990 | Autres | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,02 | 0,02 |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,3 | 0,02 | 0,01 |
| 1012030 | Foie | 0,2 (+) | 0,2 | 0,01 |
| 1012040 | Reins | 0,2 | 0,02 | 0,01 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,2 | 0,02 |
| 1012990 | Autres | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,02 | 0,02 |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,3 | 0,02 | 0,01 |
| 1013030 | Foie | 0,2 (+) | 0,2 | 0,01 |
| 1013040 | Reins | 0,2 | 0,02 | 0,01 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,2 | 0,02 |
| 1013990 | Autres | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | 0,2 | 0,02 | 0,02 |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,3 | 0,02 | 0,01 |
| 1014030 | Foie | 0,2 (+) | 0,2 | 0,01 |
| 1014040 | Reins | 0,2 | 0,02 | 0,01 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,2 | 0,02 |
| 1014990 | Autres | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,02 | 0,02 |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,3 | 0,02 | 0,01 |
| 1015030 | Foie | 0,2 | 0,2 | 0,01 |
| 1015040 | Reins | 0,2 | 0,02 | 0,01 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,2 | 0,02 |
| 1015990 | Autres | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | 0,01 |
| 1016010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | |
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,08 | 0,01 | |
| 1016030 | Foie | 0,15 (+) | 0,1 | |
| 1016040 | Reins | 0,05 | 0,01 | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,15 | 0,1 | |
| 1016990 | Autres | 0,05 | 0,01 | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,02 | 0,02 |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,3 | 0,02 | 0,01 |
| 1017030 | Foie | 0,2 | 0,2 | 0,01 |
| 1017040 | Reins | 0,2 | 0,02 | 0,01 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,2 | 0,02 |
| 1017990 | Autres | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | |
| 1020020 | Ovins | | | |
| 1020030 | Caprins | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
2) l'annexe III est modifiée de la manière suivante:
a) dans la partie A, les colonnes relatives au boscalid, à la clothianidine, au thiamethoxam et au tolclofos-méthyl sont supprimées;
b) dans la partie B, la colonne relative au folpet est supprimée.