Version d'origine : acte du 19/02/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2016/238
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/238
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0238)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/238EUR-Lex →
L'annexe du règlement (UE) no 579/2014 est modifiée comme suit:
1) à la 12e ligne, l'entrée combinée pour «Solution de nitrate d'ammonium — Solution de nitrate de calcium (CN-9) et de leur sel double» est remplacée par les entrées distinctes suivantes:
| «Solution de nitrate d'ammonium | 6484-52-2
| Nitrate d'ammonium-calcium | 15245-12-2»
2) les entrées suivantes sont insérées après la 13e ligne (entrée pour «Solution de chlorure de calcium»):
| «Nitrate de calcium | 10124-37-5
| Nitrate de calcium (II) dihydraté | 35054-52-5
| Nitrate de calcium tétrahydraté | 13477-34-4»
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