Règlement d'exécution (UE) 2016/312 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/03/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/312
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/312
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0312)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2016/312EUR-Lex →

Dans le tableau 1 de l'annexe du règlement (UE) no 37/2010, l'entrée relative à la substance «tylvalosine» est remplacée par le texte suivant:

| «Tylvalosine | Somme de tylvalosine et de 3-O-acétyltylosine | Porcins | 50 μg/kg | Muscles | NÉANT | Agents anti-infectieux/Antibiotiques»

| 50 μg/kg | Peau + graisse

| 50 μg/kg | Foie

| 50 μg/kg | Reins

| Volailles | 50 μg/kg | Peau + graisse

| 50 μg/kg | Foie

| Tylvalosine | Volailles | 200 μg/kg | Œufs

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0312. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).