Version d'origine : acte du 04/03/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/312
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/312
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0312)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2016/312EUR-Lex →
Dans le tableau 1 de l'annexe du règlement (UE) no 37/2010, l'entrée relative à la substance «tylvalosine» est remplacée par le texte suivant:
| «Tylvalosine | Somme de tylvalosine et de 3-O-acétyltylosine | Porcins | 50 μg/kg | Muscles | NÉANT | Agents anti-infectieux/Antibiotiques»
| 50 μg/kg | Peau + graisse
| 50 μg/kg | Foie
| 50 μg/kg | Reins
| Volailles | 50 μg/kg | Peau + graisse
| 50 μg/kg | Foie
| Tylvalosine | Volailles | 200 μg/kg | Œufs
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.