(1) La Commission a été informée du fait que, à l'annexe du règlement (UE) no 37/2010 de la Commission, tel que modifié par le règlement d'exécution (UE) 2015/1492 de la Commission en ce qui concerne la substance «tylvalosine», le résidu marqueur «tylvalosine» a été indiqué par erreur comme résidu marqueur pour les porcins.
Règlement d'exécution (UE) 2016/312 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/312
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/312
Versionacte d'origine du 04/03/2016 (CELEX 32016R0312)
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