Règlement d'exécution (UE) 2016/312 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/312
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/312
Versionacte d'origine du 04/03/2016 (CELEX 32016R0312)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d'exécution (UE) 2016/312EUR-Lex →

(2) Il convient de rectifier l'annexe du règlement (UE) no 37/2010 pour y indiquer que le résidu marqueur pour les porcins et pour la peau, la graisse et le foie des volailles est la «somme de tylvalosine et de 3-O-acétyltylosine» et que le résidu marqueur «tylvalosine» ne s'applique qu'aux œufs des volailles.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0312. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).