Règlement (UE) 2016/324 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/03/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2016/324
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/324
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0324)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/324EUR-Lex →

L'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

1. Dans la partie A, tableau 1, l'entrée 13 ci-après est ajoutée après l'entrée «12 Pâtes alimentaires sèches, à l'exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil»:

| «13 | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge visées dans le règlement no 609/2013, y compris les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge

2. À l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, la partie E est modifiée comme suit:

a) L'intitulé de la catégorie 0 «Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires» est remplacé par le texte suivant:

| «0 | Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires à l'exclusion des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, sauf dispositions spécifiques.»

b) les entrées concernant les additifs dans la catégorie de denrées alimentaires 0 «Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires» sont remplacées par le texte suivant:

| | «E 290 | Dioxyde de carbone | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

| | E 338 — 452 | Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 10 000 | (1) (4) (57) | Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe.

| | E 459 | Bêta-cyclodextrine | quantum satis | | Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe.

| | E 551 — 553 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | (1) (57) | Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe.

| | E 551 — 553 | Dioxyde de silicium — silicates | quantum satis | (1) | Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe.

| | E 938 | Argon | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge

| | E 939 | Hélium | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge

| | E 941 | Azote | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

| | E 942 | Protoxyde d'azote | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

| | E 948 | Oxygène | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

| | E 949 | Hydrogène | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge.»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0324. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).