Règlement d'exécution (UE) 2016/329 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 25/12/2017 (consolidation EUR-Lex 02016R0329-20171225, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/03/2016).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/329
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/329
VersionConsolidée au 25/12/2017 (CELEX 02016R0329-20171225)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2016/329EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des améliorateurs de digestibilité, est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

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