Version d'origine : acte du 23/03/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2016/439
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/439
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0439)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/439EUR-Lex →
L'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit:
1) les substances actives «Cydia pomonella Granulovirus (CpGV)», «Carbure de calcium», «Hydrogénocarbonate de sodium», «Rescalure», «Beauveria bassiana, souche ATCC 74040» et «Beauveria bassiana, souche GHA» sont insérées dans le respect de l'ordre alphabétique;
2) l'appel de note no 1 placé après la substance «Iodure de potassium» est supprimé.
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