(3) En ce qui concerne le carbure de calcium, l'Autorité est arrivée à la conclusion que cette substance n'entre pas dans la chaîne alimentaire humaine. Il est par conséquent jugé opportun d'inscrire cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2016/439 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/439
RattachementRèglement (UE) 2016/439
Versionacte d'origine du 23/03/2016 (CELEX 32016R0439)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.