Règlement (UE) 2016/441 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/03/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2016/441
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/441
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0441)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/441EUR-Lex →

À l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, la partie E est modifiée comme suit:

1. À la sous-catégorie de denrées alimentaires 12.4 «Moutarde», l'entrée suivante est insérée après l'entrée pour E 959:

| | «E 960 | Glycosides de stéviol | 120 | (60)» |

2. La note de bas de page suivante est ajoutée:

«(60): Exprimés en équivalents stéviols.»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0441. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).