Règlement (UE) 2016/441 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/441
RattachementRèglement (UE) 2016/441
Versionacte d'origine du 23/03/2016 (CELEX 32016R0441)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2016/441EUR-Lex →

(8) Par conséquent, il y a lieu d'autoriser l'utilisation des glycosides de stéviol (E 960) comme édulcorants ajoutés à la moutarde (sous-catégorie de denrées alimentaires 12.4) à une quantité maximale de 120 mg/kg.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0441. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).