Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) à l'annexe II, les colonnes relatives au captane, au propiconazole et à la spiroxamine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(L)Liposoluble
Somme du captane et du THPI, exprimée en captane (R) (A)
(A)Note de bas de page relative à la définition des résidus: les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du 3-OH THPI et du 5-OH THPI n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible dans le commerce au plus tard le 30 mars 2017 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
code 1000000 excepté le code 1040000: somme du THPI, du 3-OH THPI et du 5-OH THPI, exprimée en captane; code 0151020: captane
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0140010Abricots
0140020Cerises (douces)
0140030Pêches
0140040Prunes
(+) Les essais relatifs aux résidus ne sont pas disponibles pour la définition des résidus: somme du captane et du THPI, exprimée en captane. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151020Raisins de cuve
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0152000
b) Fraises
0153010Mûres
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0154010Myrtilles
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0231010Tomates
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Propiconazole (somme des isomères) (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l'analyse des composés d'origine et des métabolites convertibles en acide 2,4-dichlorobenzoïque ainsi que les données toxicologiques concernant ces métabolites, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110010Pamplemousses
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0130010Pommes
0140010Abricots
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0163020Bananes
0401060Graines de colza (grosse navette)
0500010Orge
0500050Avoine
0500060Riz
0500070Seigle
0500090Froment (blé)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l'analyse des composés d'origine et des métabolites convertibles en acide 2,4-dichlorobenzoïque ainsi que les données toxicologiques concernant ces métabolites, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques relatives aux métabolites convertibles en acide 2,4-dichlorobenzoïque n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Spiroxamine (somme des isomères) (A) (R)
(A)les laboratoires de référence de l'Union européenne ont constaté que l'étalon de référence du métabolite M06 spiroxamine-acide carboxylique n'était pas disponible dans le commerce. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible dans le commerce au plus tard le 30 mars 2017 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Spiroxamine — code 1000000 excepté le code 1040000: métabolite M06 spiroxamine-acide carboxylique, exprimé en spiroxamine (somme des isomères)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0163020Bananes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500010Orge
0500050Avoine
0500070Seigle
0500090Froment (blé)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d'alimentation animale conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Somme du captane et du THPI, exprimée en captane (R) (A) | Propiconazole (somme des isomères) (L) | Spiroxamine (somme des isomères) (A) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,03 | | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | | 5 (+) |
| 0110020 | Oranges | | 9 |
| 0110030 | Citrons | | 5 (+) |
| 0110040 | Limettes | | 5 (+) |
| 0110050 | Mandarines | | 5 (+) |
| 0110990 | Autres | | 0,01 |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,07 | | 0,05
| 0120010 | Amandes | | 0,01 |
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,01 |
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,01 |
| 0120040 | Châtaignes | | 0,01 |
| 0120050 | Noix de coco | | 0,01 |
| 0120060 | Noisettes | | 0,01 |
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,01 |
| 0120080 | Noix de pécan | | 0,02 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,01 |
| 0120100 | Pistaches | | 0,01 |
| 0120110 | Noix communes | | 0,01 |
| 0120990 | Autres | | 0,01 |
| 0130000 | Fruits à pépins | 10 (+) | | 0,01
| 0130010 | Pommes | | 0,15 (+) |
| 0130020 | Poires | | 0,01 |
| 0130030 | Coings | | 0,01 |
| 0130040 | Nèfles | | 0,01 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01 |
| 0130990 | Autres | | 0,01 |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,01
| 0140010 | Abricots | 6 (+) | 0,15 (+) |
| 0140020 | Cerises (douces) | 6 (+) | 0,01 |
| 0140030 | Pêches | 6 (+) | 5 |
| 0140040 | Prunes | 10 (+) | 0,01 |
| 0140990 | Autres | 0,03 | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 0,3 (+) |
| 0151010 | Raisins de table | 0,03 | | 0,6 (+)
| 0151020 | Raisins de cuve | 0,02 (+) | | 0,5 (+)
| 0152000 |
b) Fraises
| 1,5 (+) | 0,01 | 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,01 | 0,01
| 0153010 | Mûres | 20 (+) | |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,03 | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 20 (+) | |
| 0153990 | Autres | 0,03 | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | 30 (+) | 0,01 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,03 | 0,3 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 30 (+) | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 30 (+) | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,03 | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,03 | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,03 | 0,01 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,03 | 0,01 |
| 0154990 | Autres | 0,03 | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,03 | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | 0,01 | 0,01
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | 0,01 | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | | 0,01 | 0,01
| 0163020 | Bananes | | 0,15 (+) | 3 (+)
| 0163030 | Mangues | | 0,01 | 0,01
| 0163040 | Papayes | | 0,01 | 0,01
| 0163050 | Grenades | | 0,01 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | | 0,01 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | | 0,01 | 0,01
| 0163080 | Ananas | | 0,02 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,01 | 0,01
| 0163100 | Durions | | 0,01 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01 | 0,01
| 0163990 | Autres | | 0,01 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | |
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | | |
| 0213020 | Carottes | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | |
| 0213040 | Raiforts | | |
| 0213050 | Topinambours | | |
| 0213060 | Panais | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | |
| 0213080 | Radis | | |
| 0213090 | Salsifis | | |
| 0213100 | Rutabagas | | |
| 0213110 | Navets | | |
| 0213990 | Autres | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | |
| 0220020 | Oignons | | |
| 0220030 | Échalotes | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | |
| 0220990 | Autres | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| | |
| 0231010 | Tomates | 1 (+) | 3 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,03 | 0,01 |
| 0231030 | Aubergines | 0,03 | 0,01 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,03 | 0,01 |
| 0231990 | Autres | 0,03 | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,03 | 0,01 |
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,03 | 0,01 |
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,03 | 0,05 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,03 | 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |
| 0242020 | Choux pommés | | |
| 0242990 | Autres | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | |
| 0251020 | Laitues | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | |
| 0251990 | Autres | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | |
| 0252020 | Pourpiers | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |
| 0252990 | Autres | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,06 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | |
| 0260050 | Lentilles | | |
| 0260990 | Autres | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | |
| 0270020 | Cardons | | |
| 0270030 | Céleris | | |
| 0270040 | Fenouils | | |
| 0270050 | Artichauts | | |
| 0270060 | Poireaux | | |
| 0270070 | Rhubarbes | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | |
| 0270990 | Autres | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,07 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |
| 0300990 | Autres | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,07 | | 0,05
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,01 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,05 (+) |
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,07 |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01 |
| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 |
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 |
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 |
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 |
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 |
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 |
| 0401990 | Autres | | 0,01 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,07 | |
| 0500010 | Orge | | 0,3 (+) | 0,05 (+)
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | | 0,05 | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | 0,01
| 0500050 | Avoine | | 0,3 (+) | 0,05 (+)
| 0500060 | Riz | | 1,5 (+) | 0,01
| 0500070 | Seigle | | 0,04 (+) | 0,05 (+)
| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,04 (+) | 0,05 (+)
| 0500990 | Autres | | 0,01 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | | 0,05
| 0610000 | Thés | | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | | 0,02 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05 |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,03 | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,15 (+) |
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,02 |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01 |
| 0900990 | Autres | | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,03 | | 0,02
| 1011010 | Muscles | | 0,05 (+) |
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,05 (+) |
| 1011030 | Foie | | 0,5 |
| 1011040 | Reins | | 0,5 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5 |
| 1011990 | Autres | | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | 0,09 | 0,05 (+) | 0,03
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,06 | 0,07 (+) | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,09 | 0,5 | 0,3
| 1012040 | Reins | 0,09 | 0,5 | 0,15
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,5 | 0,3
| 1012990 | Autres | 0,03 | 0,01 | 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | 0,09 | 0,05 (+) | 0,03
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,06 | 0,07 (+) | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,09 | 0,5 | 0,3
| 1013040 | Reins | 0,09 | 0,5 | 0,15
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,5 | 0,3
| 1013990 | Autres | 0,03 | 0,01 | 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | 0,09 | 0,05 (+) | 0,03
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,06 | 0,07 (+) | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,09 | 0,5 | 0,3
| 1014040 | Reins | 0,09 | 0,5 | 0,15
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,5 | 0,3
| 1014990 | Autres | 0,03 | 0,01 | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | 0,09 | 0,05 | 0,03
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,06 | 0,07 | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,09 | 0,5 | 0,3
| 1015040 | Reins | 0,09 | 0,5 | 0,15
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,5 | 0,3
| 1015990 | Autres | 0,03 | 0,01 | 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,03 | 0,01 |
| 1016010 | Muscles | | (+) | 0,05 (+)
| 1016020 | Tissus adipeux | | (+) | 0,05 (+)
| 1016030 | Foie | | | 0,2 (+)
| 1016040 | Reins | | | 0,02
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,2
| 1016990 | Autres | | | 0,02
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | 0,09 | 0,05 | 0,03
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,06 | 0,07 | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,09 | 0,5 | 0,3
| 1017040 | Reins | 0,09 | 0,5 | 0,15
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,5 | 0,3
| 1017990 | Autres | 0,03 | 0,01 | 0,02
| 1020000 | Lait | 0,03 | 0,01 | 0,015
| 1020010 | Bovins | | (+) |
| 1020020 | Ovins | | (+) |
| 1020030 | Caprins | | (+) |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,03 | 0,01 (+) | 0,05 (+)
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03 | 0,01 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03 | 0,01 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03 | 0,01 | 0,02
2) à l'annexe III, partie B, les colonnes relatives au captane, au propiconazole et à la spiroxamine sont supprimées.