Règlement (UE) 2016/479 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/04/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2016/479
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/479
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0479)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/479EUR-Lex →

À l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, la partie E est modifiée comme suit:

1) Dans la sous-catégorie de denrées alimentaires 14.1.5.2 «Autres», les lignes ci-après relatives à l'additif E 960 sont insérées après la ligne relative aux additifs E 491-495 Esters de sorbitane

| | «E 960 | Glycosides de stéviol | 30 | (60) (93) | Uniquement café, thé, infusions de plantes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| | E 960 | Glycosides de stéviol | 30 | (60) (93) | Uniquement café instantané et cappuccino instantané aromatisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| | E 960 | Glycosides de stéviol | 20 | (60) (93) | Uniquement boissons à base de malt aromatisées au chocolat/cappuccino, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés»

2) Dans la sous-catégorie de denrées alimentaires 14.1.5.2 «Autres», les notes suivantes sont ajoutées:

«(60): Exprimée en équivalents stéviol.

(93): Les quantités maximales s'appliquent aux produits prêts à boire (par exemple en cannettes) et aux mélanges et concentrés de ces produits prêts à boire après préparation.»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0479. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).