Règlement (UE) 2016/486 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/486
RattachementRèglement (UE) 2016/486
Versionacte d'origine du 29/03/2016 (CELEX 32016R0486)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2016/486EUR-Lex →

(3) Pour la cycloxydime, une demande similaire a été introduite pour les framboises, les groseilles, les betteraves, les céleris, les raiforts, les topinambours, les panais, les salsifis, les rutabagas, les aubergines, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux de Chine, les choux verts, les scaroles, le cresson, le cresson de terre, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica, les épinards, les pourpiers, les feuilles de bettes, les lentilles, les graines de lin, les graines de pavot, les graines de colza, les infusions à base de racines et le raifort séché. Pour le fenoxycarb, une demande similaire a été introduite pour les pêches, les olives de table et les olives à huile. Pour le fluopicolide, une demande similaire a été introduite pour la valériane. Pour le fluxapyroxad, une demande similaire a été introduite pour les raisins et les pommes de terre. Pour le krésoxim-méthyl, une demande similaire a été introduite pour les poireaux. Pour le mépanipyrim, une demande similaire a été introduite pour les mûres, les framboises et les piments et les poivrons. Pour le métalaxyl-M, une demande similaire a été introduite pour les groseilles à maquereau. Pour la pendiméthaline, une demande similaire a été introduite pour les laitues. Pour la téfluthrine, une demande similaire a été introduite pour les betteraves, les céleris, les radis, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les infusions à base de racines, les racines ou rhizomes, les betteraves sucrières et les racines de chicorée.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0486. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).