Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2016/486 de la Commission du 29 mars 2016 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyazofamide, de cycloxydime, d'acide difluoroacétique, de fenoxycarb, de flumétraline, de fluopicolide, de flupyradifurone, de fluxapyroxad, de krésoxim-méthyl, de mandestrobine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de pendiméthaline et de téfluthrine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 29/03/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2016/486
Adopté le29 mars 2016
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 12 considérants, 1 annexe
CELEX32016R0486
RéférenceRèglement (UE) 2016/486, version d'origineEUR-Lex →
Considérants (12)
(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyazofamide, de krésoxim-méthyl, de mépanipyrim et de pendiméthaline figurent à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le métalaxyl-M, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. Pour la cycloxydime, le fenoxycarb, le fluopicolide, le fluxapyroxad et la téfluthrine, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, de ce règlement. Pour l'acide difluoroacétique, la flumétraline, le flupyradifurone et la mandestrobine, aucune LMR spécifique n'a été fixée et les substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(2)

(2) Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active cyazofamide sur les oignons de printemps, les artichauts, les poireaux et le houblon, une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) Pour la cycloxydime, une demande similaire a été introduite pour les framboises, les groseilles, les betteraves, les céleris, les raiforts, les topinambours, les panais, les salsifis, les rutabagas, les aubergines, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux de Chine, les choux verts, les scaroles, le cresson, le cresson de terre, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica, les épinards, les pourpiers, les feuilles de bettes, les lentilles, les graines de lin, les graines de pavot, les graines de colza, les infusions à base de racines et le raifort séché. Pour le fenoxycarb, une demande similaire a été introduite pour les pêches, les olives de table et les olives à huile. Pour le fluopicolide, une demande similaire a été introduite pour la valériane. Pour le fluxapyroxad, une demande similaire a été introduite pour les raisins et les pommes de terre. Pour le krésoxim-méthyl, une demande similaire a été introduite pour les poireaux. Pour le mépanipyrim, une demande similaire a été introduite pour les mûres, les framboises et les piments et les poivrons. Pour le métalaxyl-M, une demande similaire a été introduite pour les groseilles à maquereau. Pour la pendiméthaline, une demande similaire a été introduite pour les laitues. Pour la téfluthrine, une demande similaire a été introduite pour les betteraves, les céleris, les radis, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les infusions à base de racines, les racines ou rhizomes, les betteraves sucrières et les racines de chicorée.

(4)

(4) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(5)

(5) L'Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l'«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.

(6)

(6) L'Autorité a conclu dans ses avis motivés qu'en ce qui concerne l'utilisation du cyazofamide sur les oignons de printemps, les artichauts et les poireaux, un risque pour les consommateurs ne peut être exclu. Pour ce qui est de l'utilisation la cycloxydime sur les cressons, les cressons de terre, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica, les lentilles, les graines de lin et les graines de pavot, les données soumises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

(7)

(7) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.

(8)

(8) Pour la flumétraline, le flupyradifurone et la mandestrobine, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à ces substances actives utilisées en tant que pesticides. Dans ce cadre, elle a recommandé la fixation de LMR applicables aux différentes utilisations représentatives conformément aux bonnes pratiques agricoles dans l'Union.

(9)

(9) Pour le flupyradifurone, l'Autorité recommande la fixation de LMR provisoires pour plusieurs produits du fait de la persistance de la substance active dans le sol. L'Autorité a conclu que parmi les résidus relevés dans les cultures par assolement et les produits d'origine animale, l'élément à prendre en compte était le métabolite acide difluoroacétique. Il convient donc de fixer des LMR en ce qui concerne l'acide difluoroacétique et son composé parent le flupyradifurone. Pour les cultures par assolement et les produits d'origine animale, l'Autorité a demandé des études supplémentaires sur le terrain. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination pertinentes.

(10)

(10) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(12)

(12) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) l'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives au cyazofamide, au krésoxim-méthyl, au mépanipyrim, au métalaxyl-M et à la pendiméthaline sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)Liposoluble

Cyazofamide

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0211000

a) Pommes de terre

0231010Tomates

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0232990Autres

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0233990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Krésoxim-méthyl (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Krésoxim-méthyl — Code 1010000: 490M1 exprimé en krésoxim méthyl

Krésoxim-méthyl — Code 1020000: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl

Le métabolite 490M1 est l'acide 2-méthoxy-imino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Le métabolite 490M9 est l'acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxy-iminoacétique.

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

Mépanipyrim

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)]

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Pendiméthaline (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0152000

b) Fraises

0220010Aulx

0220020Oignons

0220030Échalotes

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0232990Autres

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0233990Autres

0270050Artichauts

0270060Poireaux

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011030Foie

1011040Reins

1012030Foie

1012040Reins

1013030Foie

1013040Reins

1014030Foie

1014040Reins

1016030Foie»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyazofamide | Krésoxim-méthyl (L) (R) | Mépanipyrim | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] | Pendiméthaline (L)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | 0,05

| 0110000 | Agrumes | 0,01 | | 0,01 | 0,5 |

| 0110010 | Pamplemousses | | 0,5 | | |

| 0110020 | Oranges | | 0,5 | | |

| 0110030 | Citrons | | 0,01 | | |

| 0110040 | Limettes | | 0,01 | | |

| 0110050 | Mandarines | | 0,01 | | |

| 0110990 | Autres | | 0,01 | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | | 0,02 | 0,05 |

| 0120010 | Amandes | | 0,01 | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,01 | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | 0,01 | | |

| 0120040 | Châtaignes | | 0,01 | | |

| 0120050 | Noix de coco | | 0,01 | | |

| 0120060 | Noisettes | | 0,01 | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,01 | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | 0,05 | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,01 | | |

| 0120100 | Pistaches | | 0,01 | | |

| 0120110 | Noix communes | | 0,01 | | |

| 0120990 | Autres | | 0,01 | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,2 | 0,01 | 1 |

| 0130010 | Pommes | | | | |

| 0130020 | Poires | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 |

| 0140010 | Abricots | | | | |

| 0140020 | Cerises (douces) | | | | |

| 0140030 | Pêches | | | | |

| 0140040 | Prunes | | | | |

| 0140990 | Autres | | | | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 2 | 1 | 2 | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | 2 |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 1 |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,01 | 1,5 | 3 | 0,5 | (+)

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | 0,01 | | 0,05 |

| 0153010 | Mûres | | | 4 | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | 0,01 | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 4 | |

| 0153990 | Autres | | | 0,01 | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0,01 | | 0,01 | |

| 0154010 | Myrtilles | | 0,9 | | 0,05 |

| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,9 | | 0,05 |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 0,9 | | 0,4 |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 0,9 | | 0,4 |

| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,01 | | 0,05 |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 0,01 | | 0,05 |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,9 | | 0,05 |

| 0154080 | Baies de sureau noir | | 0,01 | | 0,05 |

| 0154990 | Autres | | 0,01 | | 0,05 |

| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | | 0,01 | 0,05 |

| 0161000 |

a) peau comestible

| | | | |

| 0161010 | Dattes | | 0,01 | | |

| 0161020 | Figues | | 0,01 | | |

| 0161030 | Olives de table | | 0,2 | | |

| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | | |

| 0161050 | Caramboles | | 0,01 | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01 | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | | |

| 0161990 | Autres | | 0,01 | | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | 0,01 | | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| | 0,01 | | |

| 0163010 | Avocats | | | | |

| 0163020 | Bananes | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | | | |

| 0163070 | Goyaves | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | |

| 0163100 | Durions | | | | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | |

| 0163990 | Autres | | | | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,01 | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,01 (+) | 0,01 | | 0,05 | 0,05

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,05

| 0212010 | Racines de manioc | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | | |

| 0213010 | Betteraves | 0,01 | 0,05 | | 0,05 | 0,05

| 0213020 | Carottes | 0,01 | 0,01 | | 0,1 | 0,7

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,2

| 0213040 | Raiforts | 0,1 | 0,01 | | 0,1 | 0,7

| 0213050 | Topinambours | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,05

| 0213060 | Panais | 0,01 | 0,01 | | 0,1 | 0,7

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,7

| 0213080 | Radis | 0,01 | 0,01 | | 0,1 | 0,05

| 0213090 | Salsifis | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,7

| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,4

| 0213110 | Navets | 0,01 | 0,05 | | 0,05 | 0,4

| 0213990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,05

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | 0,01 | | 0,05

| 0220010 | Aulx | | 0,3 | | 0,5 | (+)

| 0220020 | Oignons | | 0,3 | | 0,5 | (+)

| 0220030 | Échalotes | | 0,3 | | 0,5 | (+)

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,01 | | 0,2 |

| 0220990 | Autres | | 0,01 | | 0,05 |

| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | 0,05

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | |

| 0231010 | Tomates | 0,6 (+) | 0,6 | 1,5 | 0,2 | (+)

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 | 0,8 | 1,5 | 0,5 | (+)

| 0231030 | Aubergines | 0,3 | 0,6 | 1,5 | 0,05 | (+)

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 |

| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,2 (+) | 0,05 | | | (+)

| 0232010 | Concombres | | | 0,5 | 0,5 |

| 0232020 | Cornichons | | | 0,01 | 0,05 |

| 0232030 | Courgettes | | | 0,6 | 0,05 |

| 0232990 | Autres | | | 0,01 | 0,05 |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,15 (+) | 0,3 | 0,01 | | (+)

| 0233010 | Melons | | | | 0,2 |

| 0233020 | Potirons | | | | 0,05 |

| 0233030 | Pastèques | | | | 0,2 |

| 0233990 | Autres | | | | 0,05 |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | | 0,2 | 0,05

| 0241010 | Brocolis | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | 0,05

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | 0,05 |

| 0242020 | Choux pommés | | | | 1 |

| 0242990 | Autres | | | | 0,05 |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | 0,5

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | 0,05 |

| 0243020 | Choux verts | | | | 0,2 |

| 0243990 | Autres | | | | 0,05 |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | | 0,05 | 0,3

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 3 |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | | | 0,6

| 0251020 | Laitues | | | | | 0,1

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | | | 0,05

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | | | 0,6

| 0251050 | Cressons de terre | | | | | 0,05

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | | | 0,6

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | 0,05

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | | | 0,6

| 0251990 | Autres | | | | | 0,05

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,05

| 0252010 | Épinards | | | | 0,05 |

| 0252020 | Pourpiers | | | | 1 |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | 0,05 |

| 0252990 | Autres | | | | 0,05 |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 15 | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,3 | 0,05

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02 | 0,02 | 0,02 | 2 |

| 0256010 | Cerfeuils | | | | | 0,6

| 0256020 | Ciboulettes | | | | | 0,6

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | 0,6

| 0256040 | Persils | | | | | 2

| 0256050 | Sauge | | | | | 2

| 0256060 | Romarin | | | | | 0,6

| 0256070 | Thym | | | | | 0,6

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | 0,6

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | 0,6

| 0256100 | Estragon | | | | | 0,6

| 0256990 | Autres | | | | | 0,6

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | |

| 0260990 | Autres | | | | |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | 0,01 | |

| 0270010 | Asperges | | 0,05 | | 0,05 | 0,05

| 0270020 | Cardons | | 0,01 | | 0,05 | 0,05

| 0270030 | Céleris | | 0,01 | | 0,05 | 0,1

| 0270040 | Fenouils | | 0,01 | | 0,05 | 0,1

| 0270050 | Artichauts | | 0,01 | | 0,05 | 0,05 (+)

| 0270060 | Poireaux | | 10 | | 0,2 | 0,05 (+)

| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01 | | 0,05 | 0,05

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | | 0,05 | 0,05

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | | 0,05 | 0,05

| 0270990 | Autres | | 0,01 | | 0,05 | 0,05

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0280010 | Champignons de couche | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | | 0,01 | 0,01 | | 0,05

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,15

| 0300010 | Haricots | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | | 0,02 | | 0,05

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | 0,1 |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,01 | | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,05 | | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,01 | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01 | | |

| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 | | |

| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | | |

| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | | |

| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | | |

| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01 | | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | | |

| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | | |

| 0401990 | Autres | | 0,01 | | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | 0,2 | | 0,05 |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,01 | | 0,1 |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,01 | | 0,1 |

| 0402040 | Kapoks | | 0,01 | | 0,1 |

| 0402990 | Autres | | 0,01 | | 0,1 |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0500010 | Orge | | 0,1 | | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | | |

| 0500030 | Maïs | | 0,01 | | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | | |

| 0500050 | Avoine | | 0,1 | | |

| 0500060 | Riz | | 0,01 | | |

| 0500070 | Seigle | | 0,08 | | |

| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | | |

| 0500090 | Froment (blé) | | 0,08 | | |

| 0500990 | Autres | | 0,01 | | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 |

| 0610000 | Thés | | | | | 0,05

| 0620000 | Grains de café | | | | | 0,05

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | 0,05

| 0631010 | Camomille | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | | | 0,05

| 0632010 | Fraises | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | 0,5

| 0633010 | Valériane | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | | | | 0,05

| 0640000 | Fèves de cacao | | | | | 0,05

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | | 0,05

| 0700000 | HOUBLON | 20 | 0,05 | 0,05 | 10 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | 0,01 | |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,05 | | 0,1 | 0,05

| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 | | 0,05 | 0,05

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01 | | 0,05 | 0,2

| 0900990 | Autres | | 0,01 | | 0,05 | 0,05

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | 0,05 |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | |

| 1011010 | Muscles | | (+) | | |

| 1011020 | Tissus adipeux | | (+) | | |

| 1011030 | Foie | | (+) | | | (+)

| 1011040 | Reins | | (+) | | | (+)

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | |

| 1011990 | Autres | | | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | |

| 1012010 | Muscles | | (+) | | |

| 1012020 | Tissus adipeux | | (+) | | |

| 1012030 | Foie | | (+) | | | (+)

| 1012040 | Reins | | (+) | | | (+)

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | |

| 1012990 | Autres | | | | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | |

| 1013010 | Muscles | | (+) | | |

| 1013020 | Tissus adipeux | | (+) | | |

| 1013030 | Foie | | (+) | | | (+)

| 1013040 | Reins | | (+) | | | (+)

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | |

| 1013990 | Autres | | | | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | |

| 1014010 | Muscles | | (+) | | |

| 1014020 | Tissus adipeux | | (+) | | |

| 1014030 | Foie | | (+) | | | (+)

| 1014040 | Reins | | (+) | | | (+)

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | |

| 1014990 | Autres | | | | |

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | |

| 1015010 | Muscles | | | | |

| 1015020 | Tissus adipeux | | | | |

| 1015030 | Foie | | | | |

| 1015040 | Reins | | | | |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | |

| 1015990 | Autres | | | | |

| 1016000 |

f) Volailles

| | | | |

| 1016010 | Muscles | | | | |

| 1016020 | Tissus adipeux | | | | |

| 1016030 | Foie | | | | | (+)

| 1016040 | Reins | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | |

| 1016990 | Autres | | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | |

| 1017010 | Muscles | | | | |

| 1017020 | Tissus adipeux | | | | |

| 1017030 | Foie | | | | |

| 1017040 | Reins | | | | |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | |

| 1017990 | Autres | | | | |

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 1020010 | Bovins | | (+) | | |

| 1020020 | Ovins | | (+) | | |

| 1020030 | Caprins | | (+) | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,01

| 1030010 | Poule | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,01

b) les colonnes suivantes concernant la flumétraline et la mandestrobine sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)Liposoluble

Flumétraline (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Mandestrobine

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Flumétraline (L) | Mandestrobine

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | 0,01

| 0110000 | Agrumes | |

| 0110010 | Pamplemousses | |

| 0110020 | Oranges | |

| 0110030 | Citrons | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 | Fruits à coque | |

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 | Fruits à pépins | |

| 0130010 | Pommes | |

| 0130020 | Poires | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 | Fruits à noyau | |

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (douces) | |

| 0140030 | Pêches | |

| 0140040 | Prunes | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | |

| 0151000 |

a) Raisins

| |

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| |

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| |

| 0154010 | Myrtilles | |

| 0154020 | Airelles canneberges | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 | Fruits divers à | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats | |

| 0161050 | Caramboles | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |

| 0162020 | Litchis | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles | |

| 0163070 | Goyaves | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | 0,01 | 0,01

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| |

| 0212010 | Racines de manioc | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| |

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |

| 0213040 | Raiforts | |

| 0213050 | Topinambours | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |

| 0213080 | Radis | |

| 0213090 | Salsifis | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | |

| 0220010 | Aulx | |

| 0220020 | Oignons | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 | Légumes-fruits | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates | |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |

| 0231030 | Aubergines | |

| 0231040 | Gombos/Camboux | |

| 0231990 | Autres | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| |

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| |

| 0233010 | Melons | |

| 0233020 | Potirons | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |

| 0243020 | Choux verts | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |

| 0251020 | Laitues | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | |

| 0251050 | Cressons de terre | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| |

| 0252010 | Épinards | |

| 0252020 | Pourpiers | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| |

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| |

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| |

| 0256010 | Cerfeuils | |

| 0256020 | Ciboulettes | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | |

| 0256040 | Persils | |

| 0256050 | Sauge | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |

| 0256100 | Estragon | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | |

| 0260040 | Pois (écossés) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 | Légumes-tiges | |

| 0270010 | Asperges | |

| 0270020 | Cardons | |

| 0270030 | Céleris | |

| 0270040 | Fenouils | |

| 0270050 | Artichauts | |

| 0270060 | Poireaux | |

| 0270070 | Rhubarbes | |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | |

| 0280010 | Champignons de couche | |

| 0280020 | Champignons sauvages | |

| 0280990 | Mousses et lichens | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | |

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses | |

| 0401010 | Graines de lin | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |

| 0401030 | Graines de pavot | |

| 0401040 | Graines de sésame | |

| 0401050 | Graines de tournesol | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |

| 0401070 | Fèves de soja | |

| 0401080 | Graines de moutarde | |

| 0401090 | Graines de coton | |

| 0401100 | Pépins de courges | |

| 0401110 | Graines de carthame | |

| 0401120 | Graines de bourrache | |

| 0401130 | Graines de cameline | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |

| 0401150 | Graines de ricin | |

| 0401990 | Autres | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froment (blé) | |

| 0500990 | Autres | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05

| 0610000 | Thés | |

| 0620000 | Grains de café | |

| 0630000 | Infusions (base:) | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Camomille | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |

| 0631030 | Rose | |

| 0631040 | Jasmin | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| |

| 0632010 | Fraises | |

| 0632020 | Rooibos | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Valériane | |

| 0633020 | Ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| |

| 0640000 | Fèves de cacao | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |

| 0810030 | Céleri | |

| 0810040 | Coriandre | |

| 0810050 | Cumin | |

| 0810060 | Aneth | |

| 0810070 | Fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |

| 0820070 | Vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01 | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | |

| 1011020 | Tissus adipeux | |

| 1011030 | Foie | |

| 1011040 | Reins | |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1011990 | Autres | |

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | |

| 1012020 | Tissus adipeux | |

| 1012030 | Foie | |

| 1012040 | Reins | |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1012990 | Autres | |

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | |

| 1013020 | Tissus adipeux | |

| 1013030 | Foie | |

| 1013040 | Reins | |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1013990 | Autres | |

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | |

| 1014020 | Tissus adipeux | |

| 1014030 | Foie | |

| 1014040 | Reins | |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1014990 | Autres | |

| 1015000 |

e) Équidés

| |

| 1015010 | Muscles | |

| 1015020 | Tissus adipeux | |

| 1015030 | Foie | |

| 1015040 | Reins | |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1015990 | Autres | |

| 1016000 |

f) Volailles

| |

| 1016010 | Muscles | |

| 1016020 | Tissus adipeux | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| |

| 1017010 | Muscles | |

| 1017020 | Tissus adipeux | |

| 1017030 | Foie | |

| 1017040 | Reins | |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1017990 | Autres | |

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poule | |

| 1030020 | Cane | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01

2) l'annexe III est modifiée comme suit:

a) dans la partie A, les colonnes relatives à la cycloxydime, au fenoxycarb, au fluopicolide, au fluxapyroxad et à la téfluthrine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)Liposoluble

Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés comme étant l'acide 3-(3-thianyl)glutarique-dioxyde de soufre (BH 517-TGSO2) et/ou l'acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique-dioxyde de soufre (BH 517-5-OH-TGSO2) ou leurs esters méthyliques, calculés au total en cycloxydime

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fenoxycarb

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fluopicolide

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fluxapyroxad

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Téfluthrine (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés comme étant l'acide 3-(3-thianyl)glutarique-dioxyde de soufre (BH 517-TGSO2) et/ou l'acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique-dioxyde de soufre (BH 517-5-OH-TGSO2) ou leurs esters méthyliques, calculés au total en cycloxydime | Fenoxycarb | Fluopicolide | Fluxapyroxad | Téfluthrine (L)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,05 | 2 | 0,01 | 0,01 |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | 0,05

| 0110020 | Oranges | | | | | 0,01

| 0110030 | Citrons | | | | | 0,05

| 0110040 | Limettes | | | | | 0,05

| 0110050 | Mandarines | | | | | 0,05

| 0110990 | Autres | | | | | 0,05

| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0120010 | Amandes | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | | 1 | 0,01 | 0,9 | 0,05

| 0130010 | Pommes | 0,1 | | | |

| 0130020 | Poires | 0,1 | | | |

| 0130030 | Coings | 0,09 | | | |

| 0130040 | Nèfles | 0,09 | | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,09 | | | |

| 0130990 | Autres | 0,09 | | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,01 | |

| 0140010 | Abricots | 0,2 | 1 | | 1 | 0,05

| 0140020 | Cerises (douces) | 0,09 | 1 | | 0,01 | 0,2

| 0140030 | Pêches | 0,2 | 1,5 | | 1 | 0,05

| 0140040 | Prunes | 0,09 | 1 | | 1,5 | 0,05

| 0140990 | Autres | 0,09 | 1 | | 0,01 | 0,2

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | 0,05

| 0151000 |

a) Raisins

| 0,5 | 1 | 2 | 0,5 |

| 0151010 | Raisins de table | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 3 | 0,05 | 0,01 | 0,01 |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 |

| 0153010 | Mûres | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 |

| 0154010 | Myrtilles | | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | | | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | |

| 0154990 | Autres | | | | |

| 0160000 | Fruits divers à | | | 0,01 | 0,01 |

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0,05 | | | | 0,05

| 0161010 | Dattes | | 0,05 | | |

| 0161020 | Figues | | 0,05 | | |

| 0161030 | Olives de table | | 3 | | |

| 0161040 | Kumquats | | 0,05 | | |

| 0161050 | Caramboles | | 0,05 | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,05 | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,05 | | |

| 0161990 | Autres | | 0,05 | | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| 0,05 | 0,05 | | | 0,05

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| | 0,05 | | |

| 0163010 | Avocats | 0,05 | | | | 0,05

| 0163020 | Bananes | 0,05 | | | | 0,05

| 0163030 | Mangues | 0,2 | | | | 0,05

| 0163040 | Papayes | 0,05 | | | | 0,05

| 0163050 | Grenades | 0,05 | | | | 0,05

| 0163060 | Chérimoles | 0,05 | | | | 0,05

| 0163070 | Goyaves | 0,05 | | | | 0,05

| 0163080 | Ananas | 0,05 | | | | 0,01

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05 | | | | 0,05

| 0163100 | Durions | 0,05 | | | | 0,05

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05 | | | | 0,05

| 0163990 | Autres | 0,05 | | | | 0,05

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | 0,05 | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 3 | | 0,03 | 0,1 | 0,01

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,2 | | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0212010 | Racines de manioc | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | 0,15 | 0,1 |

| 0213010 | Betteraves | 0,9 | | | | 0,08

| 0213020 | Carottes | 5 | | | | 0,05

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 5 | | | | 0,08

| 0213040 | Raiforts | 0,9 | | | | 0,05

| 0213050 | Topinambours | 0,9 | | | | 0,05

| 0213060 | Panais | 0,9 | | | | 0,05

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,2 | | | | 0,05

| 0213080 | Radis | 0,2 | | | | 0,1

| 0213090 | Salsifis | 1,5 | | | | 0,05

| 0213100 | Rutabagas | 0,2 | | | | 0,08

| 0213110 | Navets | 1 | | | | 0,08

| 0213990 | Autres | 0,2 | | | | 0,05

| 0220000 | Légumes-bulbes | | | | 0,1 |

| 0220010 | Aulx | 1 | | 0,3 | | 0,07

| 0220020 | Oignons | 3 | | 1 | | 0,07

| 0220030 | Échalotes | 1 | | 0,3 | | 0,3

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 1 | | 10 | | 0,05

| 0220990 | Autres | 1 | | 0,01 | | 0,05

| 0230000 | Légumes-fruits | | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | 1 | 0,6 | 0,05

| 0231010 | Tomates | 1,5 | | | |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 9 | | | |

| 0231030 | Aubergines | 1,5 | | | |

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,05 | | | |

| 0231990 | Autres | 0,05 | | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,05 | | 0,5 | 0,01 | 0,05

| 0232010 | Concombres | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,05 | | 0,5 | 0,01 |

| 0233010 | Melons | | | | | 0,02

| 0233020 | Potirons | | | | | 0,05

| 0233030 | Pastèques | | | | | 0,02

| 0233990 | Autres | | | | | 0,05

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,05 | | 0,01 | 0,15 | 0,05

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,05 | | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | | 0,07 | 0,05

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | 2 | |

| 0241010 | Brocolis | 2 | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | 5 | | | |

| 0241990 | Autres | 2 | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 6 | | 0,2 | |

| 0242020 | Choux pommés | 5 | | 0,2 | |

| 0242990 | Autres | 2 | | 0,01 | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 3 | | 2 | |

| 0243020 | Choux verts | 3 | | 2 | |

| 0243990 | Autres | 2 | | 0,1 | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 2 | | 0,03 | |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | 0,03 | 0,05

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | | | |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,5 | | 9 | |

| 0251020 | Laitues | 1,5 | | 9 | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 1 | | 1,5 | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,5 | | 9 | |

| 0251050 | Cressons de terre | 0,5 | | 9 | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,5 | | 9 | |

| 0251070 | Moutarde brune | 0,2 | | 9 | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,2 | | 9 | |

| 0251990 | Autres | 0,5 | | 9 | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| | | 4 | |

| 0252010 | Épinards | 2 | | | |

| 0252020 | Pourpiers | 0,6 | | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 0,6 | | | |

| 0252990 | Autres | 0,2 | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,2 | | 0,01 | |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,2 | | 0,01 | |

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,2 | | 0,01 | |

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| | | 9 | |

| 0256010 | Cerfeuils | 0,2 | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | 0,2 | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | 1 | | | |

| 0256040 | Persils | 0,2 | | | |

| 0256050 | Sauge | 0,2 | | | |

| 0256060 | Romarin | 0,2 | | | |

| 0256070 | Thym | 0,2 | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,2 | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,2 | | | |

| 0256100 | Estragon | 0,2 | | | |

| 0256990 | Autres | 0,2 | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,01 | | 0,05

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 15 | | | 2 |

| 0260020 | Haricots (écossés) | 2 | | | 0,09 |

| 0260030 | Pois (non écossés) | 5 | | | 2 |

| 0260040 | Pois (écossés) | 15 | | | 0,09 |

| 0260050 | Lentilles | 1 | | | 0,01 |

| 0260990 | Autres | 1 | | | 0,01 |

| 0270000 | Légumes-tiges | | | | 0,01 | 0,05

| 0270010 | Asperges | 0,2 | | 0,01 | |

| 0270020 | Cardons | 0,2 | | 0,01 | |

| 0270030 | Céleris | 1 | | 0,01 | |

| 0270040 | Fenouils | 0,2 | | 0,01 | |

| 0270050 | Artichauts | 2 | | 0,01 | |

| 0270060 | Poireaux | 4 | | 1,5 | |

| 0270070 | Rhubarbes | 0,2 | | 0,01 | |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,2 | | 0,01 | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,2 | | 0,01 | |

| 0270990 | Autres | 0,2 | | 0,01 | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0280010 | Champignons de couche | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,05 | 0,01 | | 0,05

| 0300010 | Haricots | 30 | | | 0,3 |

| 0300020 | Lentilles | 5 | | | 0,4 |

| 0300030 | Pois | 30 | | | 0,4 |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 5 | | | 0,3 |

| 0300990 | Autres | 5 | | | 0,3 |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,01 | | 0,05

| 0401000 | Graines oléagineuses | | 0,05 | | |

| 0401010 | Graines de lin | 7 | | | 0,9 |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,2 | | | 0,01 |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,2 | | | 0,9 |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,2 | | | 0,9 |

| 0401050 | Graines de tournesol | 6 | | | 0,8 |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 9 | | | 0,9 |

| 0401070 | Fèves de soja | 80 | | | 0,15 |

| 0401080 | Graines de moutarde | 5 | | | 0,9 |

| 0401090 | Graines de coton | 0,5 | | | 0,01 |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,2 | | | 0,9 |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,2 | | | 0,9 |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,2 | | | 0,9 |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,2 | | | 0,9 |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,2 | | | 0,9 |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,2 | | | 0,9 |

| 0401990 | Autres | 0,2 | | | 0,9 |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,05 | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | 3 | | 0,01 |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,05 | | 0,01 |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,05 | | 0,8 |

| 0402040 | Kapoks | | 0,05 | | 0,8 |

| 0402990 | Autres | | 0,05 | | 0,01 |

| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,05 | 0,01 | | 0,05

| 0500010 | Orge | 0,05 | | | 2 |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,05 | | | 0,01 |

| 0500030 | Maïs | 0,2 | | | 0,01 |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,05 | | | 0,01 |

| 0500050 | Avoine | 0,05 | | | 2 |

| 0500060 | Riz | 0,09 | | | 0,01 |

| 0500070 | Seigle | 0,05 | | | 0,4 |

| 0500080 | Sorgho | 0,05 | | | 0,7 |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,05 | | | 0,4 |

| 0500990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05 | | 0,01 |

| 0610000 | Thés | 0,05 | | 0,02 | | 0,05

| 0620000 | Grains de café | 0,05 | | 0,02 | | 0,05

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,05 | | 0,02 | | 0,05

| 0631010 | Camomille | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0,05 | | 0,02 | | 0,05

| 0632010 | Fraises | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| 7 | | | | 0,7

| 0633010 | Valériane | | | 7 | |

| 0633020 | Ginseng | | | 0,02 | |

| 0633990 | Autres | | | 0,02 | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,05 | | 0,02 | | 0,05

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | 0,02 | | 0,05

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | 0,02 | | 0,05

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 0,7 | 0,01 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,7

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,7

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,7

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,7

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,05 | | |

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,5 | | 0,15 | 0,15 | 0,07

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | 0,07

| 0900990 | Autres | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | 0,05 | | | 0,05

| 1010000 | Tissus (base:) | | | 0,01 | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | |

| 1011010 | Muscles | 0,06 | | | 0,02 |

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,1 | | | 0,2 |

| 1011030 | Foie | 0,5 | | | 0,1 |

| 1011040 | Reins | 0,5 | | | 0,1 |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 | | | 0,1 |

| 1011990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,06 | | | 0,02 |

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,1 | | | 0,2 |

| 1012030 | Foie | 0,5 | | | 0,1 |

| 1012040 | Reins | 0,5 | | | 0,1 |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 | | | 0,1 |

| 1012990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,06 | | | 0,02 |

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,1 | | | 0,2 |

| 1013030 | Foie | 0,5 | | | 0,1 |

| 1013040 | Reins | 0,5 | | | 0,1 |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 | | | 0,1 |

| 1013990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,06 | | | 0,02 |

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,1 | | | 0,2 |

| 1014030 | Foie | 0,5 | | | 0,1 |

| 1014040 | Reins | 0,5 | | | 0,1 |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 | | | 0,1 |

| 1014990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 |

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,06 | | | 0,02 |

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,1 | | | 0,2 |

| 1015030 | Foie | 0,5 | | | 0,1 |

| 1015040 | Reins | 0,5 | | | 0,1 |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 | | | 0,1 |

| 1015990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 |

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,05 | | | |

| 1016010 | Muscles | | | | 0,02 |

| 1016020 | Tissus adipeux | | | | 0,05 |

| 1016030 | Foie | | | | 0,02 |

| 1016040 | Reins | | | | 0,02 |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | 0,02 |

| 1016990 | Autres | | | | 0,01 |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,06 | | | 0,02 |

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,1 | | | 0,2 |

| 1017030 | Foie | 0,5 | | | 0,1 |

| 1017040 | Reins | 0,5 | | | 0,1 |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 | | | 0,1 |

| 1017990 | Autres | 0,05 | | | 0,01 |

| 1020000 | Lait | 0,05 | | 0,02 | 0,02 |

| 1020010 | Bovins | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05 | | 0,01 | 0,02 |

| 1030010 | Poule | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | | 0,01 | 0,01 |

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | | 0,01 | 0,01 |

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | | 0,01 | 0,01 |

b) dans la partie A, les colonnes suivantes concernant l'acide difluoroacétique et le flupyradifurone sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Acide difluoroacétique

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 avril 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0210000Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

a) Pommes de terre

0212000

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010Racines de manioc

0212020Patates douces

0212030Ignames

0212040Marantes arundinacées

0212990Autres

0213000

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010Betteraves

0213020Carottes

0213030Céleris-raves/céleris-navets

0213040Raiforts

0213050Topinambours

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine/persil tubéreux

0213080Radis

0213090Salsifis

0213100Rutabagas

0213110Navets

0213990Autres

0220000Légumes-bulbes

0220010Aulx

0220020Oignons

0220030Échalotes

0220040Oignons de printemps/oignons verts et ciboules

0220990Autres

0231000

a) Solanacées

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0231040Gombos/camboux

0231990Autres

0233010Melons

0233020Potirons

0233990Autres

0234000

d) Maïs doux

0239000

e) Autres légumes-fruits

0251010Mâches/salades de blé

0251030Scaroles/endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990Autres

0252000

b) Épinards et feuilles similaires

0252010Épinards

0252020Pourpiers

0252030Cardes/feuilles de bettes

0252990Autres

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d) Cressons d'eau

0255000

e) Endives/chicons

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres

0260000Légumineuses potagères

0260010Haricots (non écossés)

0260020Haricots (écossés)

0260030Pois (non écossés)

0260040Pois (écossés)

0260050Lentilles

0260990Autres

0270000Légumines-tiges

0270010Asperges

0270020Cardons

0270030Céleris

0270040Fenouils

0270050Artichauts

0270060Poireaux

0270070Rhubarbes

0270080Pousses de bambou

0270090Cœurs de palmier

0270990Autres

0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010Haricots

0300020Lentilles

0300030Pois

0300040Lupins/fèves de lupins

0300990Autres

0401000Graines oléagineuses

0401010Graines de lin

0401020Arachides/cacahuètes

0401030Graines de pavot

0401040Graines de sésame

0401050Graines de tournesol

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401070Fèves de soja

0401080Graines de moutarde

0401090Graines de coton

0401100Pépins de courges

0401110Graines de carthame

0401120Graines de bourrache

0401130Graines de cameline

0401140Chènevis (graines de chanvre)

0401150Graines de ricin

0401990Autres

0500000CÉRÉALES

0500010Orge

0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030Maïs

0500040Millet commun/panic

0500050Avoine

0500060Riz

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

0500990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 avril 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1010000Tissus (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Tissus adipeux

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

1050000Amphibiens et reptiles

1060000Invertébrés terrestres

1070000Vertébrés terrestres sauvages

Flupyradifurone

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 avril 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251010Mâches/salades de blé

0251030Scaroles/endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990Autres

0252000

b) Épinards et feuilles similaires

0252010Épinards

0252020Pourpiers

0252030Cardes/feuilles de bettes

0252990Autres

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d) Cressons d'eau

0255000

e) Endives/chicons

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acide difluoroacétique | Flupyradifurone

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |

| 0110000 | Agrumes | 0,02 | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses | |

| 0110020 | Oranges | |

| 0110030 | Citrons | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | 0,01

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,03 | 0,4

| 0130010 | Pommes | |

| 0130020 | Poires | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,02 | 0,01

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (douces) | |

| 0140030 | Pêches | |

| 0140040 | Prunes | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0,15 | 0,8

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,02 | 0,01

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,02 | 0,01

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0,02 | 0,01

| 0154010 | Myrtilles | |

| 0154020 | Airelles canneberges | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 | Fruits divers à | 0,02 | 0,01

| 0161000 |

a) peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats | |

| 0161050 | Caramboles | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |

| 0162020 | Litchis | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles | |

| 0163070 | Goyaves | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,09 (+) | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| |

| 0212010 | Racines de manioc | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| |

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |

| 0213040 | Raiforts | |

| 0213050 | Topinambours | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |

| 0213080 | Radis | |

| 0213090 | Salsifis | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,06 (+) | 0,01

| 0220010 | Aulx | |

| 0220020 | Oignons | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 | Légumes-fruits | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0,15 (+) |

| 0231010 | Tomates | | 0,7

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,9

| 0231030 | Aubergines | | 0,7

| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01

| 0231990 | Autres | | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,4 | 0,6

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,15 |

| 0233010 | Melons | (+) | 0,01

| 0233020 | Potirons | (+) | 0,01

| 0233030 | Pastèques | | 0,15

| 0233990 | Autres | (+) | 0,01

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,15 (+) | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,15 (+) | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,02 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |

| 0243020 | Choux verts | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0251020 | Laitues | 0,05 | 5

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0251050 | Cressons de terre | 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0251070 | Moutarde brune | 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0251990 | Autres | 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0252010 | Épinards | |

| 0252020 | Pourpiers | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,04 (+) | 0,03 (+)

| 0256010 | Cerfeuils | |

| 0256020 | Ciboulettes | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | |

| 0256040 | Persils | |

| 0256050 | Sauge | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |

| 0256100 | Estragon | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,4 (+) | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | |

| 0260040 | Pois (écossés) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,08 (+) | 0,01

| 0270010 | Asperges | |

| 0270020 | Cardons | |

| 0270030 | Céleris | |

| 0270040 | Fenouils | |

| 0270050 | Artichauts | |

| 0270060 | Poireaux | |

| 0270070 | Rhubarbes | |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,02 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | |

| 0280020 | Champignons sauvages | |

| 0280990 | Mousses et lichens | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,02 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,8 (+) | 0,01

| 0300010 | Haricots | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses | 0,05 (+) |

| 0401010 | Graines de lin | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |

| 0401030 | Graines de pavot | |

| 0401040 | Graines de sésame | |

| 0401050 | Graines de tournesol | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |

| 0401070 | Fèves de soja | |

| 0401080 | Graines de moutarde | |

| 0401090 | Graines de coton | |

| 0401100 | Pépins de courges | |

| 0401110 | Graines de carthame | |

| 0401120 | Graines de bourrache | |

| 0401130 | Graines de cameline | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |

| 0401150 | Graines de ricin | |

| 0401990 | Autres | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,02 |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,3 (+) | 0,01

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froment (blé) | |

| 0500990 | Autres | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | 0,05

| 0610000 | Thés | |

| 0620000 | Grains de café | |

| 0630000 | Infusions (base:) | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Camomille | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |

| 0631030 | Rose | |

| 0631040 | Jasmin | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| |

| 0632010 | Fraises | |

| 0632020 | Rooibos | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Valériane | |

| 0633020 | Ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| |

| 0640000 | Fèves de cacao | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |

| 0700000 | HOUBLON | 0,3 | 4

| 0800000 | ÉPICES | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |

| 0810030 | Céleri | |

| 0810040 | Coriandre | |

| 0810050 | Cumin | |

| 0810060 | Aneth | |

| 0810070 | Fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |

| 0820070 | Vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | |

| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,05

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |

| 1010000 | Tissus (base:) | (+) | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | 0,1 |

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,1 |

| 1011030 | Foie | 0,1 |

| 1011040 | Reins | 0,15 |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,15 |

| 1011990 | Autres | 0,1 |

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | 0,1 |

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,1 |

| 1012030 | Foie | 0,1 |

| 1012040 | Reins | 0,15 |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,15 |

| 1012990 | Autres | 0,1 |

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | 0,1 |

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,1 |

| 1013030 | Foie | 0,1 |

| 1013040 | Reins | 0,15 |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,15 |

| 1013990 | Autres | 0,1 |

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | 0,1 |

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,1 |

| 1014030 | Foie | 0,1 |

| 1014040 | Reins | 0,15 |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,15 |

| 1014990 | Autres | 0,1 |

| 1015000 |

e) Équidés

| |

| 1015010 | Muscles | 0,1 |

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,1 |

| 1015030 | Foie | 0,1 |

| 1015040 | Reins | 0,15 |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,15 |

| 1015990 | Autres | 0,1 |

| 1016000 |

f) Volailles

| |

| 1016010 | Muscles | 0,05 |

| 1016020 | Tissus adipeux | 0,03 |

| 1016030 | Foie | 0,1 |

| 1016040 | Reins | 0,02 |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 |

| 1016990 | Autres | 0,02 |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| |

| 1017010 | Muscles | 0,1 |

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,1 |

| 1017030 | Foie | 0,1 |

| 1017040 | Reins | 0,15 |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,15 |

| 1017990 | Autres | 0,1 |

| 1020000 | Lait | 0,03 (+) | 0,01

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,03 (+) | 0,01

| 1030010 | Poule | |

| 1030020 | Cane | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 (+) | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 (+) | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 (+) | 0,01

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