Règlement (UE) 2016/486 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/486
RattachementRèglement (UE) 2016/486
Versionacte d'origine du 29/03/2016 (CELEX 32016R0486)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) 2016/486EUR-Lex →

(6) L'Autorité a conclu dans ses avis motivés qu'en ce qui concerne l'utilisation du cyazofamide sur les oignons de printemps, les artichauts et les poireaux, un risque pour les consommateurs ne peut être exclu. Pour ce qui est de l'utilisation la cycloxydime sur les cressons, les cressons de terre, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica, les lentilles, les graines de lin et les graines de pavot, les données soumises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0486. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).