Règlement (UE) 2016/582 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/04/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/582
RattachementRèglement (UE) 2016/582
Versionacte d'origine du 15/04/2016 (CELEX 32016R0582)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2016/582EUR-Lex →

(3) La norme EN 13804 relative à la détermination des éléments et de leurs espèces chimiques a été mise à jour, il y a donc lieu de mettre à jour la référence à cette norme en conséquence.

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