Article considérant 3

(3) Le règlement (UE) no 1332/2011 contient des règles concernant les procédures d'exploitation applicables dans les situations où le système ACAS II donne une indication à l'équipage recommandant d'accomplir une manœuvre destinée à éloigner l'aéronef de toute menace ou à maintenir l'espacement existant (avis de résolution). Étant donné que ces règles sont déterminantes pour la sécurité tant des pilotes que des contrôleurs, en particulier en ce qui concerne l'interface entre ces acteurs, elles s'inscrivent mieux dans le cadre du règlement d'exécution (UE) no 923/2012 de la Commission. Dès lors, les dispositions relatives à ces procédures d'exploitation devraient être supprimées du règlement (UE) no 1332/2011.