Règlement (UE) 2016/622 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/04/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2016/622
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/622
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0622)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/622EUR-Lex →

L'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée comme suit:

1) L'inscription no 15a est remplacée par la suivante:

| Numéro d'ordre | Identification des substances | Restrictions | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «15a | Hydroxyde de potassium/hydroxyde de sodium | Potassium hydroxide/sodium hydroxide | 1310-58-3/1310-73-2 | 215-181-3/215-185-5 |

a) Solvant des cuticules des ongles

|

a) 5 %

| |

a) Contient un agent alcalin

Éviter tout contact avec les yeux

Danger de cécité

Conserver hors de portée des enfants

|

b) Produits pour le défrisage des cheveux

| 2 % | Usage général |

Contient un agent alcalin

Éviter tout contact avec les yeux

Danger de cécité

Conserver hors de portée des enfants

| 4,5 % | Usage professionnel |

Réservé aux professionnels

Éviter tout contact avec les yeux

Danger de cécité

|

c) Régulateur de pH pour dépilatoires

| |

c) pH < 12,7

|

c) Conserver hors de portée des enfants

Éviter tout contact avec les yeux

|

d) Autres usages comme régulateur de pH

| |

d) pH < 11

|

2) L'inscription no 15d suivante est ajoutée:

| Numéro d'ordre | Identification des substances | Restrictions | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «15d | Hydroxyde de potassium | Potassium hydroxide | 1310-58-3 | 215-181-3 | Produits destinés à ramollir/éliminer les callosités | 1,5 % | |

Contient un agent alcalin

Éviter tout contact avec les yeux

Conserver hors de portée des enfants

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Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0622. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).