Règlement (UE) 2016/691 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/05/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/691
RattachementRèglement (UE) 2016/691
Versionacte d'origine du 04/05/2016 (CELEX 32016R0691)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2016/691EUR-Lex →

(1) L'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l'Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et énonce leurs conditions d'utilisation.

Aller plus loin

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