Règlement (UE) 2016/692 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/05/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/692
RattachementRèglement (UE) 2016/692
Versionacte d'origine du 04/05/2016 (CELEX 32016R0692)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (UE) 2016/692EUR-Lex →

(4) La partie A de la liste de l'Union comporte à la fois des substances aromatisantes en cours d'évaluation, auxquelles sont associées les notes 2 et 4, et des substances aromatisantes évaluées, qui ne sont assorties d'aucune note.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0692. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).