Article 1
L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2016/692 de la Commission du 4 mai 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 04/05/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2016/692
Adopté le4 mai 2016
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 8 considérants, 1 annexe
CELEX32016R0692
Considérants (8)
(1)
(1) L'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 établit la liste de l'Union des arômes et matériaux de base dont l'utilisation dans et sur les denrées alimentaires est autorisée, et énonce leurs conditions d'utilisation.
(2)
(2) Par son règlement d'exécution (UE) no 872/2012, la Commission a adopté la liste des substances aromatisantes et incorporé cette liste à l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008.
(3)
(3) Cette liste peut être mise à jour conformément à la procédure uniforme visée à l'article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008, soit sur l'initiative de la Commission, soit à la demande d'un État membre ou d'une partie intéressée.
(4)
(4) La partie A de la liste de l'Union comporte à la fois des substances aromatisantes en cours d'évaluation, auxquelles sont associées les notes 2 et 4, et des substances aromatisantes évaluées, qui ne sont assorties d'aucune note.
(5)
(5) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a achevé l'évaluation de sept substances actuellement recensées en tant que substances aromatisantes en cours d'évaluation. Ces substances aromatisantes ont été évaluées par l'EFSA dans le cadre de l'évaluation du groupe d'arômes FGE.21rev5. L'EFSA a conclu que ces substances aromatisantes ne présentent pas de risque aux quantités auxquelles elles sont estimées être consommées.
(6)
(6) Les substances aromatisantes visées par cette évaluation devraient être recensées en tant que substances évaluées, ce qui implique la suppression des appels de note 2 et 4 aux lignes de la liste de l'Union relatives à ces substances.
(7)
(7) Il y a donc lieu de modifier l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence.
(8)
(8) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée comme suit:
1) La ligne relative à la substance FL 15.040 est remplacée par le texte suivant:
| «15.040 | 2-acétylthiophène | 88-15-3 | | 11728 | | | | EFSA»
2) La ligne relative à la substance FL 15.045 est remplacée par le texte suivant:
| «15.045 | 2-butylthiophène | 1455-20-5 | | | | | | EFSA»
3) La ligne relative à la substance FL 15.074 est remplacée par le texte suivant:
| «15.074 | 5-éthylthiophène-2-carbaldéhyde | 36880-33-8 | | | | | | EFSA»
4) La ligne relative à la substance FL 15.076 est remplacée par le texte suivant:
| «15.076 | 2-hexylthiophène | 18794-77-9 | 1764 | 11616 | | | | EFSA»
5) La ligne relative à la substance FL 15.093 est remplacée par le texte suivant:
| «15.093 | 2-octylthiophène | 880-36-4 | | | | | | EFSA»
6) La ligne relative à la substance FL 15.096 est remplacée par le texte suivant:
| «15.096 | 2-pentylthiophène | 4861-58-9 | 2106 | 11634 | | | | EFSA»
7) La ligne relative à la substance FL 15.097 est remplacée par le texte suivant:
| «15.097 | 2-propionylthiophène | 13679-75-9 | | 11635 | | | | EFSA»