Règlement d'exécution (UE) 2016/885 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/06/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/885
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/885
Versionacte d'origine du 03/06/2016 (CELEX 32016R0885)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d'exécution (UE) 2016/885EUR-Lex →

(3) L'éprinomectine figure déjà dans ce tableau en tant que substance autorisée chez les bovins, les ovins et les caprins, pour le muscle, la graisse, le foie, les reins et le lait. Les LMR provisoires établies pour cette substance dans le cas des ovins et des caprins, pour le muscle, la graisse, le foie, les reins et le lait, expirent le 30 juin 2016.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0885. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).