Règlement d'exécution (UE) 2016/885 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/06/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/885
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/885
Versionacte d'origine du 03/06/2016 (CELEX 32016R0885)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d'exécution (UE) 2016/885EUR-Lex →

(6) L'EMA a considéré que l'extrapolation de l'entrée relative à l'éprinomectine à tous les ruminants est appropriée.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0885. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).