Règlement d'exécution (UE) 2016/898 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 16/03/2022 (consolidation EUR-Lex 02016R0898-20220316, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/06/2016).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/898
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/898
VersionConsolidée au 16/03/2022 (CELEX 02016R0898-20220316)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2016/898EUR-Lex →

La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques», est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

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