Règlement d'exécution (UE) 2016/898 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 16/03/2022 (consolidation EUR-Lex 02016R0898-20220316, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/06/2016).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/898
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/898
VersionConsolidée au 16/03/2022 (CELEX 02016R0898-20220316)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2016/898EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| UFC/Unités de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (amélioration des paramètres zootechniques)

| 4d12 | Novus Europe NV | Bacillus licheniformis ATCC 53757 et sa protéase EC 3.4.21.19 |

Composition de l'additif

Préparation de Bacillus licheniformis (ATC 53757) et sa protéase EC 3.4.21.19, contenant au moins:

— Bacillus licheniformis (ATCC 53757):

1 × 109 UFC/g d'additif

— protéase 6 × 105 U/g d'additif

État solide

Caractérisation de la substance active

Spores viables de Bacillus licheniformis (ATCC 53757) et sa protéase EC 3.4.21.19

Méthode analytique

Identification et dénombrement de Bacillus licheniformis ATCC 53757 dans l'additif alimentaire, les prémélanges et les aliments pour animaux

— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP)

— Dénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja — EN 15784

Quantification de la protéase dans l'additif alimentaire, les prémélanges et les aliments pour animaux:

— Méthode colorimétrique mesurant le para-nitroaniline (pNA) libéré par la réaction enzymatique de la protéase sur un substrat Suc-Ala-Ala-Pro-Phe-pNA à 37 °C

|

Poulets d'engraissement et poulettes élevées pour la ponte

Espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement ou élevées pour la ponte

Oiseaux d'ornement

| — |

5 × 108 UFC

Bacillus licheniformis

3 × 105 U protéase

| — |

1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

2. Dose minimale recommandée: 500 mg d'additif par kg d'aliment complet.

3. Pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges dans une entreprise du secteur de l'alimentation animale, des procédures opérationnelles sont établies et des mesures organisationnelles appropriées sont adoptées afin de prendre en considération les risques d'inhalation, de contact cutané ou oculaire. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener l'exposition cutanée, oculaire ou par inhalation à un niveau acceptable.

4. L'utilisation est permise dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: diclazuril, nicarbazine, décoquinate, semduramicine sodium, lasalocide-sodium, monensine sodium, chlorhydrate de robénidine, maduramicine ammonium, narasine ou salinomycine-sodium.

5. Utilisation recommandée dans les rations aux teneurs en protéines réduites.

| 29 juin 2026

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02016R0898-20220316. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).