(3) Cette demande concerne l'autorisation d'une préparation de Bacillus licheniformis (ATCC 53757) et sa protéase (EC 3.4.21.19) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement ou élevées pour la ponte et des oiseaux d'ornement à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
Règlement d'exécution (UE) 2016/898 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/06/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/898
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/898
Versionacte d'origine du 08/06/2016 (CELEX 32016R0898)
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