Règlement d'exécution (UE) 2016/973 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/06/2016, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02016R0973-20160618 du 18/06/2016, la plus récente en français).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/973
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/973
VersionVersion d'origine (CELEX 02016R0973-20160618)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2016/973EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| Teneur de l'élément (Zn) en mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d'oligo-éléments

| 3b613 | — | Bis-lysinate de zinc |

Caractérisation de l'additif

En poudre ou en granulés, avec une teneur minimale de 13,5 % en zinc et une teneur minimale de 85,0 % en lysine-HCl.

Zinc sous la forme de chélate de zinc d'hydrochlorure de bis-lysinate: 85 % au minimum.

Caractérisation de la substance active

Chélate de zinc d'hydrochlorure de bis-lysinate-HCl

Formule chimique:

Zn(C6H13N2O2)2 × 2HCl × 2H2O

Numéro CAS: 23333-98-4

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de la teneur totale en lysine dans l'additif destiné à l'alimentation des animaux et les prémélanges:

— chromatographie par échange d'ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection photométrique (IEC-UV/FD), ou

— VDLUFA 4.11.6 ou EN ISO 17180.

Pour la détermination de la teneur totale en zinc dans l'additif destiné à l'alimentation des animaux et les prémélanges:

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510, ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif après digestion sous pression (ICP-AES) — EN 15621.

Pour la détermination de la teneur totale en zinc dans les matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux:

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510, ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif après digestion sous pression (ICP-AES) — EN 15621, ou

— spectrométrie d'absorption atomique (AAS) — règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.

| Toutes les espèces animales | — | — |

Chiens et chats: 200 (au total)

Salmonidés et aliments d'allaitement pour veaux: 180 (au total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (au total)

Autres espèces ou catégories: 120 (au total)

|

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le bis-lysinate de zinc peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées afin de prendre en considération les risques potentiels d'inhalation, de contact cutané ou oculaire. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

| 8 juillet 2026

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02016R0973-20160618. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).