(3) Une demande similaire a été introduite pour l'utilisation de l'acéquinocyl sur les cerises et les prunes, de l'acétamipride sur les choux feuilles, du bromoxynil sur les ciboulettes, du fluopicolide sur les mûres, les épinards et les pourpiers, du fosétyl sur les mûres, les céleris-raves et les fenouils, du mépiquat sur les champignons de couche, du propamocarbe sur les céleris-raves, les pourpiers, les cardes, les feuilles de céleri et les fenouils, du proquinazid sur les groseilles et les groseilles à maquereau et du tébuconazole sur le seigle et le froment (blé).
Règlement (UE) 2016/1003 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/06/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/1003
RattachementRèglement (UE) 2016/1003
Versionacte d'origine du 17/06/2016 (CELEX 32016R1003)
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