Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2016/1003 de la Commission du 17 juin 2016 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'abamectine, d'acéquinocyl, d'acétamipride, de benzovindiflupyr, de bromoxynil, de fludioxonil, de fluopicolide, de fosétyl, de mépiquat, de proquinazid, de propamocarbe, de prohexadione et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 17/06/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2016/1003
Adopté le17 juin 2016
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX32016R1003
Considérants (14)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'abamectine, d'acétamipride, de bromoxynil, de fludioxonil, de propamocarbe, de prohexadione et de tébuconazole ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'acéquinocyl, le fluopicolide, le fosétyl, le mépiquat et le proquinazid, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, de ce règlement. Pour le benzovindiflupyr, aucune LMR spécifique n'a été fixée et la substance n'a pas été inscrite à l'annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.
(2)
(2) Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active abamectine sur les fruits à pépins, les cucurbitacées à peau comestible, les choux de Chine, les «laitues et autres salades similaires» correspondant au numéro de code 0251000, les épinards, les haricots et pois non écossés et le céleri, une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Une demande similaire a été introduite pour l'utilisation de l'acéquinocyl sur les cerises et les prunes, de l'acétamipride sur les choux feuilles, du bromoxynil sur les ciboulettes, du fluopicolide sur les mûres, les épinards et les pourpiers, du fosétyl sur les mûres, les céleris-raves et les fenouils, du mépiquat sur les champignons de couche, du propamocarbe sur les céleris-raves, les pourpiers, les cardes, les feuilles de céleri et les fenouils, du proquinazid sur les groseilles et les groseilles à maquereau et du tébuconazole sur le seigle et le froment (blé).
(4)
(4) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du fludioxonil sur les ananas et du prohexadione sur les cerises. Le demandeur fait valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.
(5)
(5) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.
(7)
(7) Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu, en ce qui concerne l'utilisation de l'abamectine sur les «laitues et autres salades similaires», que les données soumises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.
(8)
(8) Concernant le fosétyl sur les mûres, l'Autorité a recommandé la fixation d'une LMR de 100 mg/kg. En conformité avec les lignes directrices de l'Union en vigueur concernant l'extrapolation des LMR, il convient d'appliquer cette même LMR pour les framboises.
(9)
(9) En ce qui concerne le mépiquat, il ressort de données de surveillance récentes que des résidus sont présents sur les champignons de couche non traités, à des teneurs supérieures à la limite de détermination. La présence de ces résidus découle d'une contamination croisée avec de la paille traitée avec du mépiquat en toute légalité. L'Autorité a proposé que les responsables de la gestion des risques prennent en compte trois LMR différentes pour ces produits, fondées sur les recommandations de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) applicables respectivement à la fixation de LMR dans les épices et à la fixation de LMR d'origine étrangère. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR concernant ces produits devrait être fixée à l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 à la valeur correspondant au 99e percentile de tous les résultats des prélèvements, sous la forme d'une LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2018. Après cette date, la LMR sera fixée à 0,02* mg/kg sauf modification ultérieure par voie de règlement adopté à la lumière de nouvelles informations fournies le 30 avril 2018 au plus tard.
(10)
(10) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(11)
(11) Pour le benzovindiflupyr, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide. Dans ce cadre, elle a recommandé la fixation de LMR tenant compte à la fois des utilisations représentatives conformément aux BPA dans l'Union et des demandes de tolérance à l'importation déposées par le Brésil. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination pertinentes.
(12)
(12) Eu égard aux avis motivés et à la conclusion de l'Autorité ainsi qu'aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(13)
(13) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(14)
(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives à l'abamectine, à l'acétamipride, au bromoxynil, au fludioxonil, au prohexadione, au propamocarbe et au tébuconazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Abamectine — Code 1000000 excepté le code 1040000: avermectine B1a
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0120010Amandes
0120060Noisettes
0120110Noix communes
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140010Abricots
0140030Pêches
0140040Prunes
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0153010Mûres
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0163040Papayes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
0213080Radis
0220010Aulx
0220020Oignons
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0231010Tomates
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0231020Poivrons doux/Piments doux
0231030Aubergines
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251060Roquette/Rucola
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0255000
e) Endives/Chicons
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0256030Feuilles de céleri
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0270060Poireaux
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Acétamipride (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Acétamipride — code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l'acétamipride et du N-déméthylacétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000Tissus (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Tissus adipeux
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Tissus adipeux
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
1040000Miels et autres produits de l'apiculture
1050000Amphibiens et reptiles
1060000Invertébrés terrestres
1070000Vertébrés terrestres sauvages
Bromoxynil et ses sels, exprimés en bromoxynil
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0700000HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fludioxonil (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fludioxonil — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés en acide 2,2-difluoro-benzo[1,3]dioxole-4-carboxylique.
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0152000
b) Fraises
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur une étude d'alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)
(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000, 1030000 et 1040000: propamocarbe-N-oxyde; codes 1016000 et 1030000: N-déméthylpropamocarbe
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0241020Choux-fleurs
0251010Mâches/Salades de blé
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Tébuconazole (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
tébuconazole — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140020Cerises (douces)
0151020Raisins de cuve
0153020Mûres des haies
0153990Autres
0213090Salsifis
0231030Aubergines
0233010Melons
0260010Haricots (non écossés)
0260020Haricots (écossés)
0260030Pois (non écossés)
0270030Céleris
0500060Riz
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0700000HOUBLON
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820030Carvi
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R) | Acétamipride (R) | Bromoxynil et ses sels, exprimés en bromoxynil | Fludioxonil (L) (R) | Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium] | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R) | Tébuconazole (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | 0,01 | | | 0,01 |
| 0110000 | Agrumes | 0,0,5 (+) | 0,9 | | 10 | 0,01 | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | 5
| 0110020 | Oranges | | | | | | | 0,9
| 0110030 | Citrons | | | | | | | 5
| 0110040 | Limettes | | | | | | | 5
| 0110050 | Mandarines | | | | | | | 5
| 0110990 | Autres | | | | | | | 5
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,07 | | | 0,01 | | 0,05
| 0120010 | Amandes | 0,02 (+) | | | 0,01 | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | | 0,01 | | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | | 0,01 | | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | | 0,01 | | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | | 0,01 | | |
| 0120060 | Noisettes | 0,02 (+) | | | 0,01 | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | | 0,01 | | |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | | | 0,01 | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | | | 0,01 | | |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 | | | 0,2 | | |
| 0120110 | Noix communes | 0,02 (+) | | | 0,01 | | |
| 0120990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,03 (+) | 0,8 | | 5 | 0,1 | |
| 0130010 | Pommes | | | | | | | 0,3
| 0130020 | Poires | | | | | | | 0,3
| 0130030 | Coings | | | | | | | 0,5
| 0130040 | Nèfles | | | | | | | 0,5
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | | | | 0,5
| 0130990 | Autres | | | | | | | 0,5
| 0140000 | Fruits à noyau | | | | | | |
| 0140010 | Abricots | 0,02 (+) | 0,8 | | 5 | 0,01 | | 0,6
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01 | 1,5 | | 5 | 0,4 | | 1 (+)
| 0140030 | Pêches | 0,02 (+) | 0,8 | | 10 | 0,01 | | 0,6
| 0140040 | Prunes | 0,01 (+) | 0,03 | | 5 | 0,01 | | 1
| 0140990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,02
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | 0,01 | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 (+) | 0,5 | | | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | 5 | | | 0,5
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 4 | | | 1 (+)
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,15 (+) | 0,5 | | 4 (+) | | | 0,02
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 2 | | 5 | | | 0,5
| 0153010 | Mûres | 0,08 (+) | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,01 | | | | | | (+)
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 0,08 (+) | | | | | |
| 0153990 | Autres | 0,01 | | | | | | (+)
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | | | | | | 1,5
| 0154010 | Myrtilles | | 2 | | 2 | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | 2 | | 2 | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | (+) | 2 | | 2 | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | (+) | 2 | | 2 | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 2 | | 0,01 | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 2 | | 0,01 | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,01 | | 0,01 | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 2 | | 0,8 | | |
| 0154990 | Autres | | 0,01 | | 0,01 | | |
| 0160000 | Fruits divers à | | | | | 0,01 | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 | | | 0,01 | | |
| 0161010 | Dattes | | 0,01 | | | | | 0,02
| 0161020 | Figues | | 0,03 | | | | | 0,02
| 0161030 | Olives de table | | 0,01 | | | | | 0,05
| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | | | | | 0,02
| 0161050 | Caramboles | | 0,01 | | | | | 0,02
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01 | | | | | 0,02
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | | | | | 0,02
| 0161990 | Autres | | 0,01 | | | | | 0,02
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | 0,01 | | | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | 15 | | | 0,02
| 0162020 | Litchis | | | | 0,01 | | | 0,02
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | 0,01 | | | 1
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | 0,01 | | | 0,02
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | 0,01 | | | 0,02
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | 0,01 | | | 0,02
| 0162990 | Autres | | | | 0,01 | | | 0,02
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | | | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 | | 0,4 | | | 0,02
| 0163020 | Bananes | 0,01 | 0,4 | | 0,01 | | | 0,05
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,01 | | 2 | | | 0,1
| 0163040 | Papayes | 0,03 (+) | 0,01 | | 0,01 | | | 2
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01 | | 3 | | | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01 | | 7 | | | 0,02
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| (+) | | | 5 | | 0,3 | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | | 0,01 | 0,02
| 0212010 | Racines de manioc | | | | 0,01 | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | 10 | | |
| 0212030 | Ignames | | | | 10 | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | 0,01 | | |
| 0212990 | Autres | | | | 0,01 | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | 1 | | 0,01 | 0,02
| 0213020 | Carottes | | | | 1 | | 0,01 | 0,4
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | 0,2 | | 0,09 | 0,5
| 0213040 | Raiforts | | | | 1 | | 0,01 | 0,4
| 0213050 | Topinambours | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0213060 | Panais | | | | 1 | | 0,01 | 0,4
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | 1 | | 0,01 | 0,4
| 0213080 | Radis | (+) | | | 0,3 | | 3 | 0,02
| 0213090 | Salsifis | | | | 1 | | 0,01 | 0,4 (+)
| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,3
| 0213110 | Navets | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,3
| 0213990 | Autres | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | | | 0,01 | |
| 0220010 | Aulx | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | 2 | 0,1
| 0220020 | Oignons | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,5 | | 2 | 0,1
| 0220030 | Échalotes | (+) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 2 | 0,05
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | (+) | 0,01 | 0,05 | 5 | | 30 | 0,6
| 0220990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | 0,01 | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | 0,01 | | | |
| 0231010 | Tomates | 0,09 (+) | 0,2 | | 3 | | 4 | 0,9
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,07 (+) | 0,3 | | 1 | | 3 | 0,6
| 0231030 | Aubergines | 0,09 (+) | 0,2 | | 0,4 | | 4 | 0,4 (+)
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,04 | 0,3 | 0,01 | 0,4 | | 5 |
| 0232010 | Concombres | | | | | | | 0,6
| 0232020 | Cornichons | | | | | | | 0,02
| 0232030 | Courgettes | | | | | | | 0,6
| 0232990 | Autres | | | | | | | 0,02
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 0,2 | 0,01 | 0,3 | | 5 |
| 0233010 | Melons | (+) | | | | | | 0,2 (+)
| 0233020 | Potirons | (+) | | | | | | 0,15
| 0233030 | Pastèques | (+) | | | | | | 0,15
| 0233990 | Autres | | | | | | | 0,15
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,04 | 0,01 | | 0,01 | 0,6
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,2 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | 0,01 | | 0,01 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,01 | 0,4 | | | | |
| 0241010 | Brocolis | | | | 0,7 | | 3 | 0,15
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,01 | | 10 (+) | 0,05
| 0241990 | Autres | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,01 | | | | | | 0,7
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,05 | | 0,01 | | 2 |
| 0242020 | Choux pommés | | 0,7 | | 2 | | 0,7 |
| 0242990 | Autres | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 1,5 | | | | | 0,02
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 0,05 | | | 10 | | 20 |
| 0243020 | Choux verts | 0,01 | | | 0,01 | | 20 |
| 0243990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,3 | 0,02
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | 0,01 | | 0,01 | | 0,5
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 2 (+) | 3 | | 15 | | 20 (+) |
| 0251020 | Laitues | 0,09 (+) | 3 | | 40 | | 40 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,1 (+) | 1,5 | | 15 | | 20 (+) |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 | 3 | | 15 | | 20 (+) |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 | 3 | | 15 | | 20 (+) |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,0,5 (+) | 3 | | 15 | | 30 |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | 3 | | 15 | | 20 (+) |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 2 (+) | 3 | | 15 | | 20 (+) |
| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 15 | | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02
| 0252010 | Épinards | | 5 | | 30 | | 40 |
| 0252020 | Pourpiers | | 3 | | 15 | | 40 |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 3 | | 15 | | 30 |
| 0252990 | Autres | | 0,01 | | 15 | | 0,01 |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 10 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 15 | 0,15
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 3 | | 15 | 0,02 | 30 (+) |
| 0256010 | Cerfeuils | 2 (+) | | 0,02 | | | | 0,05
| 0256020 | Ciboulettes | 2 (+) | | 0,08 | | | | 2
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,09 (+) | | 0,02 | | | | 0,05
| 0256040 | Persils | 2 (+) | | 0,02 | | | | 2
| 0256050 | Sauge | 2 (+) | | 0,02 | | | | 0,05
| 0256060 | Romarin | 2 (+) | | 0,02 | | | | 0,05
| 0256070 | Thym | 2 (+) | | 0,02 | | | | 0,05
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 2 (+) | | 0,02 | | | | 0,05
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 2 (+) | | 0,02 | | | | 0,05
| 0256100 | Estragon | 2 (+) | | 0,02 | | | | 0,05
| 0256990 | Autres | 0,02 | | 0,02 | | | | 0,05
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,01 | | 0,01 | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,03 | 0,15 | | 1 | | 0,1 | 2 (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | 0,3 | | 0,4 | | 0,01 | 2 (+)
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,03 | 0,4 | | 1 | | 0,01 | 2 (+)
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | 0,3 | | 0,05 | | 0,01 | 0,02
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 | 0,02
| 0260990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,01 | | 0,01 | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0270030 | Céleris | 0,05 | 1,5 | | 1,5 | | 0,01 | 0,5 (+)
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 | 0,02
| 0270050 | Artichauts | 0,01 | 0,7 | | 0,01 | | 0,01 | 0,6
| 0270060 | Poireaux | 0,01 (+) | 0,01 | | 0,01 | | 20 | 0,6
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 |
| 0300010 | Haricots | | 0,07 | | 0,5 | | | 0,3
| 0300020 | Lentilles | | 0,01 | | 0,4 | | | 0,2
| 0300030 | Pois | | 0,07 | | 0,4 | | | 0,2
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | 0,01 | | 0,4 | | | 0,2
| 0300990 | Autres | | 0,01 | | 0,4 | | | 0,2
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,6
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 | | | 0,9 | | 0,15
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,2
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,02
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,2 | | | 0,01 | | 0,5
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,15
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,3
| 0401090 | Graines de coton | | 0,7 | | | 0,01 | | 2
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | | | | | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | | | | | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01 | | | | | 0,3
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | | | | | 0,02
| 0401990 | Autres | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | | | 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | 0,05
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | | | 0,02
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | | | 0,02
| 0402040 | Kapoks | | | | | | | 0,02
| 0402990 | Autres | | | | | | | 0,02
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01 |
| 0500010 | Orge | | 0,01 | 0,05 | | 0,1 | | 2
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02
| 0500030 | Maïs | | 0,01 | 0,1 | | 0,02 | | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | 0,1 | | 0,02 | | 0,02
| 0500050 | Avoine | | 0,01 | 0,05 | | 0,1 | | 2
| 0500060 | Riz | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | 1 (+)
| 0500070 | Seigle | | 0,01 | 0,05 | | 0,1 | | 0,3
| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | | 0,02
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,03 | 0,05 | | 0,1 | | 0,3
| 0500990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0610000 | Thés | | | | 0,05 | | | 0,05
| 0620000 | Grains de café | | | | 0,05 | | | 0,1
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | 0,05 | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | | 0,05 | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | 1 | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | 4 | | |
| 0633990 | Autres | | | | 1 | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | | 0,05 | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | | 0,05 | | | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | 0,05 | | | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,05 | 0,05 (+) | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 40 (+)
| 0800000 | ÉPICES | | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 1,5 (+)
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | | 0,05
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | | 0,05
| 0820030 | Carvi | | | | | | | 1,5 (+)
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | 0,05
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | | | 0,05
| 0820070 | Vanille | | | | | | | 0,05
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | 0,05
| 0820990 | Autres | | | | | | | 0,05
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | (+) | | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | | | | 0,01 | |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,01 | | | | | |
| 1011010 | Muscles | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 (+) | 0,1
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,01 (+) | 0,1
| 1011030 | Foie | | 0,1 | 0,1 | 0,05 | | 0,1 (+) | 0,2
| 1011040 | Reins | | 0,1 | 0,1 | 0,05 | | 0,02 (+) | 0,2
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | 0,1 | 0,05 | | 0,1 | 0,2
| 1011990 | Autres | | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | 0,1
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | (+) | | |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,04 | | 0,01 (+) | 0,1
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05 | 0,2 | 0,2 | | 0,01 (+) | 0,1
| 1012030 | Foie | 0,02 | 0,1 | 0,5 | 0,2 | | 0,2 (+) | 0,2
| 1012040 | Reins | 0,01 | 0,2 | 0,3 | 0,2 | | 0,05 (+) | 0,2
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,02 | 0,5 | 0,05 | | 0,2 | 0,2
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | 0,1
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | (+) | | |
| 1013010 | Muscles | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,04 | | 0,01 (+) | 0,1
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,2 | | 0,01 (+) | 0,1
| 1013030 | Foie | 0,0,5 | 0,1 | 0,5 | 0,2 | | 0,2 (+) | 0,2
| 1013040 | Reins | 0,02 | 0,2 | 0,3 | 0,2 | | 0,05 (+) | 0,2
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,02 | 0,5 | 0,05 | | 0,2 | 0,2
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | 0,1
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | (+) | | |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,04 | | 0,01 (+) | 0,1
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05 | 0,2 | 0,2 | | 0,01 (+) | 0,1
| 1014030 | Foie | 0,02 | 0,1 | 0,5 | 0,2 | | 0,2 (+) | 0,2
| 1014040 | Reins | 0,01 | 0,2 | 0,3 | 0,2 | | 0,05 (+) | 0,2
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,02 | 0,5 | 0,05 | | 0,2 | 0,2
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | 0,1
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,1
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05 | 0,2 | 0,2 | | 0,01 | 0,1
| 1015030 | Foie | 0,02 | 0,1 | 0,5 | 0,2 | | 0,2 | 0,2
| 1015040 | Reins | 0,01 | 0,2 | 0,3 | 0,2 | | 0,05 | 0,2
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,02 | 0,5 | 0,05 | | 0,2 | 0,2
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | 0,1
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 | | 0,05 | | | | 0,1
| 1016010 | Muscles | | 0,02 | | 0,01 | | 0,02 (+) |
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,02 | | 0,05 | | 0,01 (+) |
| 1016030 | Foie | | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 (+) |
| 1016040 | Reins | | 0,1 | | 0,05 | | 0,01 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | | 0,05 | | 0,05 |
| 1016990 | Autres | | 0,02 | | 0,05 | | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,1
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05 | 0,2 | 0,2 | | 0,01 | 0,1
| 1017030 | Foie | 0,02 | 0,1 | 0,5 | 0,2 | | 0,2 | 0,2
| 1017040 | Reins | 0,01 | 0,2 | 0,3 | 0,2 | | 0,05 | 0,2
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,02 | 0,5 | 0,05 | | 0,2 | 0,2
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | 0,1
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 (+) | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 (+) | 0,1
| 1030010 | Poule | | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,1
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,1
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,1
b) la colonne suivante concernant le benzovindiflupyr est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
Benzovindiflupyr
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Benzovindiflupyr
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers à |
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | 0,04
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01
| 0401990 | Autres | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 0,5
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,5
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,04
| 0500080 | Sorgho | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,04
| 0500990 | Autres | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,01
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,04
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01
| 0900990 | Autres | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Tissus (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,01
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,01
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,02
| 1012030 | Foie | 0,03
| 1012040 | Reins | 0,01
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01
| 1012990 | Autres | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,01
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,02
| 1013030 | Foie | 0,03
| 1013040 | Reins | 0,01
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01
| 1013990 | Autres | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,01
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,02
| 1014030 | Foie | 0,03
| 1014040 | Reins | 0,01
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01
| 1014990 | Autres | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,01
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,02
| 1015030 | Foie | 0,03
| 1015040 | Reins | 0,01
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01
| 1015990 | Autres | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,01
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,02
| 1017030 | Foie | 0,03
| 1017040 | Reins | 0,01
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01
| 1017990 | Autres | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
2) À l'annexe III, partie A, les colonnes concernant l'acéquinocyl, le fluopicolide, le fosétyl, le mépiquat et le proquinazid sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Acéquinocyl
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fluopicolide
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)
(+) LMR applicable jusqu'au 1er mars 2019. Après cette date, une LMR de 2 mg/kg sera applicable, sauf modification par la voie d'un règlement.
0120010Amandes
La nouvelle valeur de 2 mg/kg sera applicable à partir du 2 mars 2019.
0120030Noix de cajou
La nouvelle valeur de 2 mg/kg sera applicable à partir du 2 mars 2019.
0120060Noisettes
La nouvelle valeur de 2 mg/kg sera applicable à partir du 2 mars 2019.
0120070Noix de Queensland
La nouvelle valeur de 2 mg/kg sera applicable à partir du 2 mars 2019.
0120100Pistaches
La nouvelle valeur de 2 mg/kg sera applicable à partir du 2 mars 2019.
0120110Noix communes
La nouvelle valeur de 2 mg/kg sera applicable à partir du 2 mars 2019.
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Mépiquat
(+) LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2018. En effet, il ressort des données de surveillance qu'une contamination croisée peut survenir entre des champignons de couche non traités et de la paille traitée en toute légalité avec du mépiquat. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Après cette date, la LMR sera de 0,02 mg/kg, sauf modification par voie de règlement ultérieur adopté à la lumière de nouvelles informations fournies le 30 avril 2018 au plus tard.
0280010Champignons de couche
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Proquinazid
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acéquinocyl | Fluopicolide | Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl) | Mépiquat | Proquinazid
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | |
| 0110000 | Agrumes | | 0,01 | 75 | 0,05 | 0,02
| 0110010 | Pamplemousses | 0,2 | | | |
| 0110020 | Oranges | 0,4 | | | |
| 0110030 | Citrons | 0,2 | | | |
| 0110040 | Limettes | 0,2 | | | |
| 0110050 | Mandarines | 0,4 | | | |
| 0110990 | Autres | 0,2 | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | | 0,05 | 0,02
| 0120010 | Amandes | 0,02 | | 75 (+) | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | 2 | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | 75 (+) | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | 2 | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | 2 | |
| 0120060 | Noisettes | 0,01 | | 75 (+) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | 75 (+) | |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | | 2 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | | 2 | |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 | | 75 (+) | |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | 75 (+) | |
| 0120990 | Autres | 0,01 | | 2 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,1 | 0,01 | 75 | 0,05 | 0,02
| 0130010 | Pommes | | | | |
| 0130020 | Poires | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 | 2 | 0,05 | 0,02
| 0140010 | Abricots | 0,01 | | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,1 | | | |
| 0140030 | Pêches | 0,04 | | | |
| 0140040 | Prunes | 0,02 | | | |
| 0140990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,3 | 2 | 100 | 0,3 | 0,5
| 0151010 | Raisins de table | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | 0,01 | 75 | 0,05 | 1,5
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | | | 0,05 | 0,02
| 0153010 | Mûres | | 3 | 100 | |
| 0153020 | Mûres des haies | | 0,01 | 2 | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | 0,01 | 100 | |
| 0153990 | Autres | | 0,01 | 2 | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | 0,01 | 2 | 0,05 |
| 0154010 | Myrtilles | | | | | 0,02
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | 0,02
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | | 1,5
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | | 1,5
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | 0,02
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | | 0,02
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | | 0,02
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | | 0,02
| 0154990 | Autres | | | | | 0,02
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,02
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | 2 | |
| 0161010 | Dattes | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 150 | |
| 0162020 | Litchis | | | 2 | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 2 | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 2 | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 2 | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 2 | |
| 0162990 | Autres | | | 2 | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | | | |
| 0163010 | Avocats | | | 50 | |
| 0163020 | Bananes | | | 2 | |
| 0163030 | Mangues | | | 2 | |
| 0163040 | Papayes | | | 2 | |
| 0163050 | Grenades | | | 2 | |
| 0163060 | Chérimoles | | | 2 | |
| 0163070 | Goyaves | | | 2 | |
| 0163080 | Ananas | | | 50 | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | 2 | |
| 0163100 | Durions | | | 2 | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | 2 | |
| 0163990 | Autres | | | 2 | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | | 0,05 | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,03 | 30 | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,01 | 2 | |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | 0,15 | | |
| 0213010 | Betteraves | | | 2 | |
| 0213020 | Carottes | | | 2 | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | 8 | |
| 0213040 | Raiforts | | | 2 | |
| 0213050 | Topinambours | | | 2 | |
| 0213060 | Panais | | | 2 | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | 2 | |
| 0213080 | Radis | | | 25 | |
| 0213090 | Salsifis | | | 2 | |
| 0213100 | Rutabagas | | | 2 | |
| 0213110 | Navets | | | 2 | |
| 0213990 | Autres | | | 2 | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | | | 0,02
| 0220010 | Aulx | | 0,3 | 2 | 0,1 |
| 0220020 | Oignons | | 1 | 50 | 0,05 |
| 0220030 | Échalotes | | 0,3 | 2 | 0,05 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 10 | 30 | 0,05 |
| 0220990 | Autres | | 0,01 | 2 | 0,05 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | 0,05 |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | 1 | | |
| 0231010 | Tomates | 0,2 | | 100 | | 0,15
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 | | 130 | | 0,02
| 0231030 | Aubergines | 0,2 | | 100 | | 0,15
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | | 2 | | 0,02
| 0231990 | Autres | 0,01 | | 2 | | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,5 | 75 | | 0,05
| 0232010 | Concombres | 0,08 | | | |
| 0232020 | Cornichons | 0,01 | | | |
| 0232030 | Courgettes | 0,01 | | | |
| 0232990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 0,5 | 75 | | 0,02
| 0233010 | Melons | | | | |
| 0233020 | Potirons | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 5 | | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 5 | | 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | 10 | 0,05 | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 2 | | |
| 0241010 | Brocolis | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,2 | | |
| 0242020 | Choux pommés | | 0,2 | | |
| 0242990 | Autres | | 0,01 | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 2 | | |
| 0243020 | Choux verts | | 2 | | |
| 0243990 | Autres | | 0,1 | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,03 | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,01 | | | 0,05 | 0,02
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | 75 | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 9 | | |
| 0251020 | Laitues | | 9 | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 1,5 | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 9 | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | 9 | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 9 | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | 9 | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 9 | | |
| 0251990 | Autres | | 9 | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | | | |
| 0252010 | Épinards | | 6 | 75 | |
| 0252020 | Pourpiers | | 6 | 2 | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 4 | 15 | |
| 0252990 | Autres | | 4 | 2 | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | 0,01 | 2 | |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | 0,01 | 2 | |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | 0,01 | 75 | |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 9 | 75 | |
| 0256010 | Cerfeuils | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01 | 2 | 0,05 | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | | |
| 0260990 | Autres | | | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | | 0,05 | 0,02
| 0270010 | Asperges | | 0,01 | 2 | |
| 0270020 | Cardons | | 0,01 | 2 | |
| 0270030 | Céleris | | 0,01 | 2 | |
| 0270040 | Fenouils | | 0,01 | 2 | |
| 0270050 | Artichauts | | 0,01 | 50 | |
| 0270060 | Poireaux | | 1,5 | 30 | |
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01 | 2 | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | 2 | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | 2 | |
| 0270990 | Autres | | 0,01 | 2 | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 2 | | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | | | 0,07 (+) |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | 0,05 |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | 0,05 |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 2 | 0,05 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 2 | 0,05 | 0,02
| 0300010 | Haricots | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | |
| 0300030 | Pois | | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01 | 2 | | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | 0,05 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | | 0,05 |
| 0401030 | Graines de pavot | | | | 0,05 |
| 0401040 | Graines de sésame | | | | 0,05 |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | 10 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | | 3 |
| 0401070 | Fèves de soja | | | | 0,05 |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | 0,05 |
| 0401090 | Graines de coton | | | | 5 |
| 0401100 | Pépins de courges | | | | 0,05 |
| 0401110 | Graines de carthame | | | | 0,05 |
| 0401120 | Graines de bourrache | | | | 0,05 |
| 0401130 | Graines de cameline | | | | 0,05 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | | 0,05 |
| 0401150 | Graines de ricin | | | | 0,05 |
| 0401990 | Autres | | | | 0,05 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | 0,05 |
| 0402010 | Olives à huile | | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01 | 2 | | 0,02
| 0500010 | Orge | | | | 3 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | | 2 |
| 0500030 | Maïs | | | | 2 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | | 2 |
| 0500050 | Avoine | | | | 2 |
| 0500060 | Riz | | | | 2 |
| 0500070 | Seigle | | | | 3 |
| 0500080 | Sorgho | | | | 2 |
| 0500090 | Froment (blé) | | | | 3 |
| 0500990 | Autres | | | | 2 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | | | 0,1 | 0,05
| 0610000 | Thés | | 0,02 | 5 | |
| 0620000 | Grains de café | | 0,02 | 5 | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | 500 | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 0,02 | | |
| 0631010 | Camomille | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 0,02 | | |
| 0632010 | Fraises | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | |
| 0633010 | Valériane | | 7 | | |
| 0633020 | Ginseng | | 0,02 | | |
| 0633990 | Autres | | 0,02 | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,02 | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,02 | 2 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,02 | 2 | |
| 0700000 | HOUBLON | 15 | 0,7 | 1500 | 0,1 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,02 | 0,02 | 400 | 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,02 | 0,02 | 400 | 0,1 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,02 | 0,02 | 400 | 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,02 | 400 | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,02 | 0,02 | 400 | 0,1 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 | 0,02 | 400 | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,02 | 0,02 | 400 | 0,1 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,02 | 0,02 | 400 | 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 | 0,02 | 400 | 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,02 | 0,02 | 400 | 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | | 0,05 | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,15 | 2 | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 | 2 | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01 | 75 | |
| 0900990 | Autres | | 0,01 | 2 | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01 | 0,01 | 0,5 | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | |
| 1011010 | Muscles | | | | 0,05 |
| 1011020 | Tissus adipeux | | | | 0,05 |
| 1011030 | Foie | | | | 0,05 |
| 1011040 | Reins | | | | 0,05 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | 0,2 |
| 1011990 | Autres | | | | 0,05 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Muscles | | | | 0,08 |
| 1012020 | Tissus adipeux | | | | 0,05 |
| 1012030 | Foie | | | | 0,4 |
| 1012040 | Reins | | | | 0,6 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | 0,2 |
| 1012990 | Autres | | | | 0,05 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Muscles | | | | 0,08 |
| 1013020 | Tissus adipeux | | | | 0,05 |
| 1013030 | Foie | | | | 0,4 |
| 1013040 | Reins | | | | 0,6 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | 0,2 |
| 1013990 | Autres | | | | 0,05 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Muscles | | | | 0,08 |
| 1014020 | Tissus adipeux | | | | 0,05 |
| 1014030 | Foie | | | | 0,4 |
| 1014040 | Reins | | | | 0,6 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | 0,2 |
| 1014990 | Autres | | | | 0,05 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | |
| 1015010 | Muscles | | | | 0,08 |
| 1015020 | Tissus adipeux | | | | 0,05 |
| 1015030 | Foie | | | | 0,4 |
| 1015040 | Reins | | | | 0,6 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | 0,2 |
| 1015990 | Autres | | | | 0,05 |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | | 0,05 |
| 1016010 | Muscles | | | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | |
| 1016990 | Autres | | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | 0,05 |
| 1017010 | Muscles | | | | |
| 1017020 | Tissus adipeux | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,02 | 0,1 | |
| 1020010 | Bovins | | | | 0,1 |
| 1020020 | Ovins | | | | 0,05 |
| 1020030 | Caprins | | | | 0,05 |
| 1020040 | Chevaux | | | | 0,05 |
| 1020990 | Autres | | | | 0,05 |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,1 | 0,05 |
| 1030010 | Poule | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,05 |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,05 |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,05 |