Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l'annexe II, les colonnes suivantes, relatives respectivement au 1-naphtylacétamide et à l'acide 1-naphtylacétique, au chloridazon, au fluazifop-P, au fuberidazole, au mépiquat et au tralkoxydim sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
1-Naphthylacétamide et acide 1-naphtylacétique (somme du 1-naphthylacétamide, de l'acide 1-naphthylacétique et de ses sels, exprimée en acide 1-naphythlacétique)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130010Pommes
0130020Poires
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231010Tomates
0231030Aubergines
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Chloridazon (R) (somme du chloridazon et du chloridazon-desphényl, exprimée en chloridazon)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Chloridazon — code 1000000 sauf 1040000: chloridazon (chloridazon-desphényl, exprimé en chloridazon)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213010Betteraves
0213040Raiforts
0220010Aulx
0220020Oignons
0220030Échalotes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0252010Épinards
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus ainsi que sur les résidus dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0252030Cardes/Feuilles de bettes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0152000
b) Fraises
0213020Carottes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres
0633000
c) Racines
0633010Valériane
0633020Ginseng
0633990Autres
0700000HOUBLON
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820000Fruits
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
0820990Autres
0840000Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840020Gingembre
0840030Curcuma/Safran des Indes
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0840990Autres
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Fuberidazole
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)
(+) LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2018. En effet, il ressort des données de surveillance qu'une contamination croisée des champignons de couche non traités avec de la paille traitée avec du mépiquat en toute légalité peut survenir. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Après cette date, la LMR sera de 0,02* mg/kg, sauf modification par voie de règlement ultérieur à la lumière de nouvelles informations fournies le 30 avril 2018 au plus tard.
0280010Champignons de couche
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401060Graines de colza (grosse navette)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Tralkoxydim (somme des isomères constitutifs du tralkoxydim)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500010Orge
0500090Froment (blé)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | 1-Naphthylacétamide et acide 1-naphtylacétique (somme du 1-naphthylacétamide, de l'acide 1-naphthylacétique et de ses sels, exprimée en acide 1-naphythlacétique) | Chloridazon (R) (somme du chloridazon et du chloridazon-desphényl, exprimée en chloridazon) | Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop) | Fuberidazole | Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat) | Tralkoxydim (somme des isomères constitutifs du tralkoxydim)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,1 | | 0,01 | | 0,01
| 0110000 | Agrumes | 0,06 | | 0,01 | | 0,02 |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,06 | | 0,01 | | 0,05 |
| 0120010 | Amandes | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | | 0,01 | | 0,02 |
| 0130010 | Pommes | 0,15 (+) | | | | |
| 0130020 | Poires | 0,15 (+) | | | | |
| 0130030 | Coings | 0,06 | | | | |
| 0130040 | Nèfles | 0,06 | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,06 | | | | |
| 0130990 | Autres | 0,06 | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,06 | | 0,01 | | 0,02 |
| 0140010 | Abricots | | | | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | | |
| 0140030 | Pêches | | | | | |
| 0140040 | Prunes | | | | | |
| 0140990 | Autres | | | | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,06 | | | | 0,02 |
| 0151000 |
a) Raisins
| | | 0,01 | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | | 0,2 (+) | | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | 0,01 | | |
| 0153010 | Mûres | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | 0,1 | | |
| 0154010 | Myrtilles | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | | |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,06 | | 0,01 | | 0,02 |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | |
| 0162020 | Litchis | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | |
| 0163020 | Bananes | | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | | |
| 0163060 | Chérimoles | | | | | |
| 0163070 | Goyaves | | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | |
| 0163100 | Durions | | | | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | |
| 0163990 | Autres | | | | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,06 | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,1 | 0,15 | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,1 | | | |
| 0212010 | Racines de manioc | | | 0,01 | | |
| 0212020 | Patates douces | | | 0,01 | | |
| 0212030 | Ignames | | | 0,15 | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | 0,01 | | |
| 0212990 | Autres | | | 0,01 | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | 0,5 (+) | 0,5 | | |
| 0213020 | Carottes | | 0,1 | 0,3 (+) | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,1 | 0,5 | | |
| 0213040 | Raiforts | | 0,3 (+) | 0,5 | | |
| 0213050 | Topinambours | | 0,1 | 0,5 | | |
| 0213060 | Panais | | 0,1 | 0,5 | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,1 | 0,5 | | |
| 0213080 | Radis | | 0,1 | 0,5 | | |
| 0213090 | Salsifis | | 0,1 | 0,5 | | |
| 0213100 | Rutabagas | | 0,1 | 0,5 | | |
| 0213110 | Navets | | 0,1 | 0,5 | | |
| 0213990 | Autres | | 0,1 | 0,5 | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,06 | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | 0,3 (+) | 0,3 | | |
| 0220020 | Oignons | | 0,3 (+) | 0,3 | | |
| 0220030 | Échalotes | | 0,3 (+) | 0,3 | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,1 | 0,01 | | |
| 0220990 | Autres | | 0,1 | 0,01 | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,06 | 0,1 | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | | |
| 0231010 | Tomates | (+) | | 0,01 | | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | 0,01 | | |
| 0231030 | Aubergines | (+) | | 1 | | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | | 0,01 | | |
| 0231990 | Autres | | | 0,01 | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | | |
| 0232010 | Concombres | | | 0,03 | | |
| 0232020 | Cornichons | | | 0,03 | | |
| 0232030 | Courgettes | | | 0,01 | | |
| 0232990 | Autres | | | 0,01 | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | 0,01 | | |
| 0233010 | Melons | | | | | |
| 0233020 | Potirons | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | | 0,01 | | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | | 0,01 | | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,06 | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | | |
| 0241010 | Brocolis | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | |
| 0242020 | Choux pommés | | | | | |
| 0242990 | Autres | | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,06 | 5 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | | | |
| 0251020 | Laitues | | | | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | (+) | | | |
| 0251990 | Autres | | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,06 | 5 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | (+) | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | (+) | | | |
| 0252990 | Autres | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,06 | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,06 | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,06 | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,1 | 5 (+) | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,06 | 0,1 | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 1,5 | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 0,01 | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 1,5 | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | 1,5 | | |
| 0260050 | Lentilles | | | 0,01 | | |
| 0260990 | Autres | | | 0,01 | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,06 | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | 5 | 0,01 | | |
| 0270020 | Cardons | | 5 | 0,3 | | |
| 0270030 | Céleris | | 5 | 0,3 | | |
| 0270040 | Fenouils | | 5 | 0,3 | | |
| 0270050 | Artichauts | | 5 | 0,9 | | |
| 0270060 | Poireaux | | 5 | 0,01 | | |
| 0270070 | Rhubarbes | | 5 | 0,3 | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,1 | 0,01 | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,1 | 0,01 | | |
| 0270990 | Autres | | 0,1 | 0,01 | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,06 | 0,1 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | 0,09 (+) |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | 0,02 |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | 0,02 |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,06 | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,06 | 0,1 | 4 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | |
| 0300030 | Pois | | | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,06 | 0,1 | | 0,01 | | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | 9 | | 0,05 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | 0,01 | | 0,05 |
| 0401030 | Graines de pavot | | | 9 | | 0,05 |
| 0401040 | Graines de sésame | | | 0,01 | | 0,05 |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | 0,1 | | 0,05 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | 9 | | 4 (+) |
| 0401070 | Fèves de soja | | | 15 | | 0,05 |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | 4 | | 0,05 |
| 0401090 | Graines de coton | | | 0,01 | | 0,05 |
| 0401100 | Pépins de courges | | | 0,01 | | 0,05 |
| 0401110 | Graines de carthame | | | 9 | | 0,05 |
| 0401120 | Graines de bourrache | | | 4 | | 0,05 |
| 0401130 | Graines de cameline | | | 9 | | 0,05 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | 0,01 | | 0,05 |
| 0401150 | Graines de ricin | | | 0,01 | | 0,05 |
| 0401990 | Autres | | | 0,01 | | 0,05 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | 0,01 | | 0,05 |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,06 | 0,1 | 0,01 | | | 0,01
| 0500010 | Orge | | | | 0,05 | 4 | (+)
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0500030 | Maïs | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0500050 | Avoine | | | | 0,05 | 3 |
| 0500060 | Riz | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0500070 | Seigle | | | | 0,05 | 3 |
| 0500080 | Sorgho | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0500090 | Froment (blé) | | | | 0,05 | 3 | (+)
| 0500990 | Autres | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | | | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0610000 | Thés | | 0,1 | 0,05 | | |
| 0620000 | Grains de café | | 0,1 | 0,05 | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 5 | 0,04 (+) | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 5 | 0,04 (+) | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 0,1 | 4 (+) | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,1 | 0,05 | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,1 | 0,05 | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,1 | 0,05 | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,1 | 0,05 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,1 | 0,03 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,1 | 0,03 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 5 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | (+) | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,1 | 4 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,1 | 4 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,1 | 4 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 4 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,1 | 5 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 5 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,06 | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,3 | 0,5 | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,1 | 0,01 | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,1 | 0,01 | | |
| 0900990 | Autres | | 0,1 | 0,01 | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | 0,06 | | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | | | 0,01 | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | 0,05 |
| 1011010 | Muscles | | 0,2 (+) | 0,02 (+) | | |
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,2 (+) | 0,04 (+) | | |
| 1011030 | Foie | | 0,2 (+) | 0,03 (+) | | |
| 1011040 | Reins | | 0,3 (+) | 0,06 (+) | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3 | 0,06 | | |
| 1011990 | Autres | | 0,05 | 0,01 | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Muscles | | 0,3 (+) | 0,02 (+) | | 0,09 |
| 1012020 | Tissus adipeux | | 0,3 (+) | 0,04 (+) | | 0,06 |
| 1012030 | Foie | | 0,3 (+) | 0,03 (+) | | 0,5 |
| 1012040 | Reins | | 0,4 (+) | 0,07 (+) | | 0,8 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,4 | 0,07 | | 0,8 |
| 1012990 | Autres | | 0,05 | 0,01 | | 0,05 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | |
| 1013010 | Muscles | | 0,3 (+) | 0,02 (+) | | 0,09 |
| 1013020 | Tissus adipeux | | 0,3 (+) | 0,04 (+) | | 0,06 |
| 1013030 | Foie | | 0,3 (+) | 0,03 (+) | | 0,5 |
| 1013040 | Reins | | 0,4 (+) | 0,07 (+) | | 0,8 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,4 | 0,07 | | 0,8 |
| 1013990 | Autres | | 0,05 | 0,01 | | 0,05 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | |
| 1014010 | Muscles | | 0,3 (+) | 0,02 (+) | | 0,09 |
| 1014020 | Tissus adipeux | | 0,3 (+) | 0,04 (+) | | 0,06 |
| 1014030 | Foie | | 0,3 (+) | 0,03 (+) | | 0,5 |
| 1014040 | Reins | | 0,4 (+) | 0,07 (+) | | 0,8 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,4 | 0,07 | | 0,8 |
| 1014990 | Autres | | 0,05 | 0,01 | | 0,05 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | |
| 1015010 | Muscles | | 0,3 | 0,02 | | 0,09 |
| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,3 | 0,04 | | 0,06 |
| 1015030 | Foie | | 0,3 | 0,03 | | 0,5 |
| 1015040 | Reins | | 0,4 | 0,07 | | 0,8 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,4 | 0,07 | | 0,8 |
| 1015990 | Autres | | 0,05 | 0,01 | | 0,05 |
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,05 | | | 0,05 |
| 1016010 | Muscles | | | 0,02 (+) | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | | 0,02 (+) | | |
| 1016030 | Foie | | | 0,04 (+) | | |
| 1016040 | Reins | | | 0,01 | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,04 | | |
| 1016990 | Autres | | | 0,01 | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | |
| 1017010 | Muscles | | 0,3 | 0,02 | | 0,09 |
| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,3 | 0,04 | | 0,06 |
| 1017030 | Foie | | 0,3 | 0,03 | | 0,5 |
| 1017040 | Reins | | 0,4 | 0,07 | | 0,8 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,4 | 0,07 | | 0,8 |
| 1017990 | Autres | | 0,05 | 0,01 | | 0,05 |
| 1020000 | Lait | | 0,3 | 0,08 | 0,01 | 0,06 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | (+) | (+) | | |
| 1020020 | Ovins | | (+) | (+) | | |
| 1020030 | Caprins | | (+) | (+) | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | | 0,05 | 0,02 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
2) À l'annexe III, partie B, les colonnes relatives respectivement au 1-naphtylacétamide, à l'acide 1-naphtylacétique, au chloridazon, au fluazifop-P, au fuberidazole, au mépiquat et au tralkoxydim sont supprimées.