(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 1-naphthylacétamide, d'acide 1-naphthylacétique, de chloridazon, de fluazifop-P, de fuberidazole, de mépiquat et de tralkoxydim ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2016/1015 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/06/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/1015
RattachementRèglement (UE) 2016/1015
Versionacte d'origine du 17/06/2016 (CELEX 32016R1015)
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