Règlement (UE) 2016/1016 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/06/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/1016
RattachementRèglement (UE) 2016/1016
Versionacte d'origine du 17/06/2016 (CELEX 32016R1016)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2016/1016EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'éthofumesate, d'étoxazole, de fénamidone et de flurtamone ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la fluoxastrobine, des LMR ont été établies à l'annexe III, partie A, du même règlement.

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