Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2016/1016 de la Commission du 17 juin 2016 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'éthofumesate, d'étoxazole, de fénamidone, de fluoxastrobine et de flurtamone présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 17/06/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2016/1016
Adopté le17 juin 2016
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 15 considérants, 1 annexe
CELEX32016R1016
Considérants (15)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'éthofumesate, d'étoxazole, de fénamidone et de flurtamone ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la fluoxastrobine, des LMR ont été établies à l'annexe III, partie A, du même règlement.
(2)
(2) En ce qui concerne l'éthofumesate, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus et a conclu, concernant les LMR pour la betterave, les épinards, les endives/chicons, le persil, la sauge, le romarin, le thym, le basilic, les haricots non écossés, les pois non écossés, les pois (secs), les infusions à base de fleurs ou de feuilles, les épices (racines), la betterave sucrière, les racines de chicorée, les viande, graisse, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(3)
(3) Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(4)
(4) En ce qui concerne l'étoxazole, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes pour certains produits et l'abaissement des LMR relatives aux noix, aux prunes, aux tomates et aux aubergines. Dans le cas des LMR pour les graines de coton, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(5)
(5) En ce qui concerne le fénamidone, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes pour plusieurs produits et l'abaissement des LMR relatives aux pommes de terre et aux endives/chicons. Dans le cas des LMR concernant les fraises, les melons, la mâche, la laitue, la scarole et la rucola, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(6)
(6) En ce qui concerne la fluoxastrobine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes pour plusieurs produits et l'abaissement des LMR relatives aux oignons, au seigle et au froment (blé). Dans le cas des LMR concernant l'orge, l'avoine ainsi que les reins et la graisse de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR concernant les autres produits d'origine animale, à l'exception des reins et de la graisse de bovins, d'ovins et de caprins, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
(7)
(7) En ce qui concerne le flurtamone, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux pois, aux graines de tournesol, à l'orge, à l'avoine, au seigle et au froment (blé).
(8)
(8) En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides à propos des méthodes d'analyse. Ces laboratoires ont conclu que, pour certaines combinaisons substance/produit, l'évolution des techniques imposait la fixation de limites de détermination spécifiques et que les définitions des résidus devraient être actualisées pour refléter les progrès et la faisabilité techniques.
(10)
(10) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(12)
(12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(13)
(13) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
(14)
(14) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(15)
(15) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 19 janvier 2017.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 19 janvier 2017.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe II est modifiée comme suit:
a) Les colonnes relatives à l'éthofumesate, à l'étoxazole, au fénamidone et au flurtamone sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, de l'éthofumesate 2-céto, de l'éthofumesate 2-céto à cycle ouvert et de son conjugué, exprimée en éthofumesate)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213010Betteraves
0252010Épinards
0255000
e) Endives/Chicons
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0260010Haricots (non écossés)
0260030Pois (non écossés)
0300030Pois
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
0900030Racines de chicorée
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
Étoxazole (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401090Graines de coton
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fénamidone
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0152000
b) Fraises
0233010Melons
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Flurtamone (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, de l'éthofumesate 2-céto, de l'éthofumesate 2-céto à cycle ouvert et de son conjugué, exprimée en éthofumesate) | Étoxazole (L) | Fénamidone | Flurtamone (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,03 | | | 0,01
| 0110000 | Agrumes | | 0,1 | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | | | |
| 0110020 | Oranges | | | |
| 0110030 | Citrons | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | |
| 0110990 | Autres | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | 0,01 |
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,07 | 0,01 |
| 0130010 | Pommes | | | |
| 0130020 | Poires | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | | 0,1 | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,3 | |
| 0140030 | Pêches | | 0,1 | |
| 0140040 | Prunes | | 0,04 | |
| 0140990 | Autres | | 0,01 | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 0,5 | 0,6 |
| 0151010 | Raisins de table | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 0,2 | 0,04 (+) |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,01 | 0,01 |
| 0153010 | Mûres | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | |
| 0153990 | Autres | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01 | 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | |
| 0154990 | Autres | | | |
| 0160000 | Fruits divers à | | | 0,01 |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | 0,01 | |
| 0161010 | Dattes | | | |
| 0161020 | Figues | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | |
| 0161990 | Autres | | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | 0,01 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | |
| 0162020 | Litchis | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | |
| 0162990 | Autres | | | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | | 0,01 | |
| 0163020 | Bananes | | 0,2 | |
| 0163030 | Mangues | | 0,01 | |
| 0163040 | Papayes | | 0,01 | |
| 0163050 | Grenades | | 0,01 | |
| 0163060 | Chérimoles | | 0,01 | |
| 0163070 | Goyaves | | 0,01 | |
| 0163080 | Ananas | | 0,01 | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,01 | |
| 0163100 | Durions | | 0,01 | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01 | |
| 0163990 | Autres | | 0,01 | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,03 | | 0,01 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,03 | | 0,01 |
| 0212010 | Racines de manioc | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |
| 0212990 | Autres | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | |
| 0213010 | Betteraves | 0,1 (+) | | 0,15 |
| 0213020 | Carottes | 0,03 | | 0,2 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,03 | | 0,15 |
| 0213040 | Raiforts | 0,03 | | 0,15 |
| 0213050 | Topinambours | 0,03 | | 0,15 |
| 0213060 | Panais | 0,03 | | 0,15 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,03 | | 0,15 |
| 0213080 | Radis | 0,03 | | 0,15 |
| 0213090 | Salsifis | 0,03 | | 0,15 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,03 | | 0,15 |
| 0213110 | Navets | 0,03 | | 0,15 |
| 0213990 | Autres | 0,03 | | 0,15 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,03 | 0,01 | | 0,01
| 0220010 | Aulx | | | 0,2 |
| 0220020 | Oignons | | | 0,2 |
| 0220030 | Échalotes | | | 0,2 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | 3 |
| 0220990 | Autres | | | 0,01 |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,03 | | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | |
| 0231010 | Tomates | | 0,07 | 1 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,01 | 1 |
| 0231030 | Aubergines | | 0,07 | 1 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01 | 0,01 |
| 0231990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | 0,01 |
| 0232010 | Concombres | | 0,02 | |
| 0232020 | Cornichons | | 0,01 | |
| 0232030 | Courgettes | | 0,01 | |
| 0232990 | Autres | | 0,01 | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,05 | |
| 0233010 | Melons | | | 0,2 (+) |
| 0233020 | Potirons | | | 0,01 |
| 0233030 | Pastèques | | | 0,01 |
| 0233990 | Autres | | | 0,01 |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,01 | 0,01 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,01 | 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,03 | 0,01 | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | |
| 0241010 | Brocolis | | | 5 |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | 0,01 |
| 0241990 | Autres | | | 0,01 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,01 |
| 0242020 | Choux pommés | | | 0,9 |
| 0242990 | Autres | | | 0,01 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | 55 |
| 0243020 | Choux verts | | | 0,01 |
| 0243990 | Autres | | | 0,01 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | 0,01 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,03 | 0,01 | | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 40 |
| 0251020 | Laitues | | | 30 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 40 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 40 |
| 0251050 | Cressons de terre | | | 40 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 40 |
| 0251070 | Moutarde brune | | | 40 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | 40 |
| 0251990 | Autres | | | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 0,01 | 60 | 0,01
| 0252010 | Épinards | 0,1 (+) | | |
| 0252020 | Pourpiers | 0,03 | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 0,03 | | |
| 0252990 | Autres | 0,03 | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,03 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | | 60 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | 0,05 | 0,02 | |
| 0256020 | Ciboulettes | 0,05 | 0,02 | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,05 | 0,02 | |
| 0256040 | Persils | 1,5 (+) | 0,02 | |
| 0256050 | Sauge | 1,5 (+) | 0,02 | |
| 0256060 | Romarin | 1,5 (+) | 0,02 | |
| 0256070 | Thym | 1,5 (+) | 0,02 | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 1 (+) | 15 | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,05 | 0,02 | |
| 0256100 | Estragon | 0,05 | 0,02 | |
| 0256990 | Autres | 0,05 | 0,02 | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,1 (+) | | 0,8 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,03 | | 0,15 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,1 (+) | | 0,01 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,03 | | 0,01 |
| 0260050 | Lentilles | 0,03 | | 0,01 |
| 0260990 | Autres | 0,03 | | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,03 | 0,01 | | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | | | 40 |
| 0270030 | Céleris | | | 40 |
| 0270040 | Fenouils | | | 4 |
| 0270050 | Artichauts | | | 0,01 |
| 0270060 | Poireaux | | | 0,3 |
| 0270070 | Rhubarbes | | | 4 |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,01 |
| 0270990 | Autres | | | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | 0,03 | | |
| 0300020 | Lentilles | 0,03 | | |
| 0300030 | Pois | 0,1 (+) | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,03 | | |
| 0300990 | Autres | 0,03 | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | (+) | |
| 0401100 | Pépins de courges | | | |
| 0401110 | Graines de carthame | | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | | |
| 0401130 | Graines de cameline | | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | |
| 0401150 | Graines de ricin | | | |
| 0401990 | Autres | | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | |
| 0402990 | Autres | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | |
| 0500030 | Maïs | | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | |
| 0500050 | Avoine | | | |
| 0500060 | Riz | | | |
| 0500070 | Seigle | | | |
| 0500080 | Sorgho | | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | | |
| 0500990 | Autres | | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,1 | 15 | |
| 0620000 | Grains de café | 0,1 | 0,05 | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05 | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 15 (+) | | |
| 0631010 | Camomille | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |
| 0631030 | Rose | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 15 (+) | | |
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 0,1 | | |
| 0633010 | Valériane | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | |
| 0633990 | Autres | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,1 | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,1 | 0,05 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,1 | 0,05 | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 15 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,6 (+) | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |
| 0810030 | Céleri | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | |
| 0810050 | Cumin | | | |
| 0810060 | Aneth | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | |
| 0830990 | Autres | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | 0,1 | | |
| 0840010 | Réglisse | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,1 (+) | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,03 | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,1 (+) | | |
| 0900990 | Autres | 0,03 | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | (+) | | |
| 1011020 | Tissus adipeux | (+) | | |
| 1011030 | Foie | (+) | | |
| 1011040 | Reins | (+) | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1011990 | Autres | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | (+) | | |
| 1012020 | Tissus adipeux | (+) | | |
| 1012030 | Foie | (+) | | |
| 1012040 | Reins | (+) | | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1012990 | Autres | | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | (+) | | |
| 1013020 | Tissus adipeux | (+) | | |
| 1013030 | Foie | (+) | | |
| 1013040 | Reins | (+) | | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1013990 | Autres | | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | (+) | | |
| 1014020 | Tissus adipeux | (+) | | |
| 1014030 | Foie | (+) | | |
| 1014040 | Reins | (+) | | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1014990 | Autres | | | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | | | |
| 1015020 | Tissus adipeux | | | |
| 1015030 | Foie | | | |
| 1015040 | Reins | | | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1015990 | Autres | | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | |
| 1016010 | Muscles | | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | | |
| 1016030 | Foie | | | |
| 1016040 | Reins | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1016990 | Autres | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | | | |
| 1017020 | Tissus adipeux | | | |
| 1017030 | Foie | | | |
| 1017040 | Reins | | | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1017990 | Autres | | | |
| 1020000 | Lait | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | (+) | | |
| 1020020 | Ovins | (+) | | |
| 1020030 | Caprins | (+) | | |
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
b) La colonne suivante concernant la fluoxastrobine est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
Fluoxastrobine (somme de la fluoxastrobine et de son isomère Z) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fluoxastrobine — code 1000000 sauf 1040000: «Fluoxastrobine [somme de la fluoxastrobine, de son isomère Z et de son métabolite 6-(2-chlorophénoxy)-5-fluoro-4-pyrimidinol, exprimée en fluoxastrobine] (L)»
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500010Orge
0500050Avoine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fluoxastrobine (somme de la fluoxastrobine et de son isomère Z) (R)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers à |
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,1
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| 0,01
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes |
| 0220010 | Aulx | 0,01
| 0220020 | Oignons | 0,04
| 0220030 | Échalotes | 0,04
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01
| 0220990 | Autres | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 0,5 (+)
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,5 (+)
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,03
| 0500080 | Sorgho | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,03
| 0500990 | Autres | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Tissus (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,02
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02
| 1011030 | Foie | 0,05
| 1011040 | Reins | 0,05
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1011990 | Autres | 0,05
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,02
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,05
| 1012040 | Reins | 0,1
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1012990 | Autres | 0,05
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,02
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,05
| 1013040 | Reins | 0,1
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1013990 | Autres | 0,05
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,02
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,05
| 1014040 | Reins | 0,1
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1014990 | Autres | 0,05
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,02
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,1
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,05
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 0,02
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,02
| 1016030 | Foie | 0,05
| 1016040 | Reins | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1016990 | Autres | 0,05
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,02
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,1
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,05
| 1020000 | Lait | 0,02
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02
2) À l'annexe III, les colonnes relatives à l'éthofumesate, à l'étoxazole, au fénamidone, à la fluoxastrobine et au flurtamone sont supprimées.