Règlement (UE) 2016/1120 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/07/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2016/1120
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/1120
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R1120)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/1120EUR-Lex →

L'annexe IV du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée comme suit:

| Numéro d'ordre | Identification des substances | Conditions | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

| Nom chimique | Numéro de la couleur index/Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Coloration | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres

| a | b | c | d | e | f | g | h | i | j

| «126 | Noir de carbone | 77266 | 1333-86-4, 7440-44-0 | 215-609-9, 231-153-3, 931-328-0, 931-334-3 | Noire | | | Pureté > 97 %, avec le profil d'impureté suivant: teneur en cendres ≤ 0,15 %, teneur totale en soufre ≤ 0,65 %, teneur totale en HAP ≤ 500 ppb et benzo[a]pyrène ≤ 5 ppb, dibenzo[a,h]anthracène ≤ 5 ppb, teneur totale en As ≤ 3 ppm, teneur totale en Pb ≤ 10 ppm, teneur totale en Hg ≤ 1 ppm |

| 126 bis | Noir de carbone |

77266 (nano)

Noir de carbone (nano)

| 1333-86-4, 7440-44-0 | 215-609-9, 231-153-3, 931-328-0, 931-334-3 | Noire | | 10 % |

Ne pas utiliser dans des applications pouvant conduire à l'exposition des poumons de l'utilisateur final par inhalation

Seuls les nanomatériaux présentant les caractéristiques suivantes sont autorisés:

— pureté > 97 %, avec le profil d'impureté suivant: teneur en cendres ≤ 0,15 %, teneur totale en soufre ≤ 0,65 %, teneur totale en HAP ≤ 500 ppb et benzo[a]pyrène ≤ 5 ppb, dibenzo[a,h]anthracène ≤ 5 ppb, teneur totale en As ≤ 3 ppm, teneur totale en Pb ≤ 10 ppm, teneur totale en Hg ≤ 1 ppm;

— taille de particule primaire ≥ 20 nm»

|

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R1120. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).