(3) Les conclusions du CSSC s'appliquent au noir de carbone (nano) avec un profil de pureté et d'impureté défini. En outre, les critères de pureté établis pour le noir de carbone sous forme non-nano ne sont plus à jour et devraient être supprimés, étant donné que la directive 95/45/CE de la Commission a été abrogée par la directive 2008/128/CE. Ces critères devraient être remplacés par les critères applicables au noir de carbone (sous forme nano).
Règlement (UE) 2016/1120 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/07/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/1120
RattachementRèglement (UE) 2016/1120
Versionacte d'origine du 11/07/2016 (CELEX 32016R1120)
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