Règlement délégué (UE) 2016/1226 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/05/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2016/1226
RattachementRèglement délégué (UE) 2016/1226
Versionacte d'origine du 04/05/2016 (CELEX 32016R1226)
RéférenceConsidérant 1 du règlement délégué (UE) 2016/1226EUR-Lex →

(1) Le règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission définit les caractéristiques physiques, chimiques et organoleptiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi que les méthodes permettant d'évaluer ces caractéristiques. Ces méthodes ainsi que les valeurs limites établies pour les caractéristiques des huiles sont actualisées régulièrement pour tenir compte de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques, en accord avec les travaux accomplis dans le cadre du Conseil oléicole international.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R1226. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).