Règlement (UE) 2016/1244 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/07/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2016/1244
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/1244
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R1244)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/1244EUR-Lex →

Le tableau 1 de l'annexe I, partie A, section 2, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifié comme suit:

a) L'inscription relative à la substance no FL 02.060 est remplacée par le texte suivant:

| «02.060 | p-mentha-1,8-dién-7-ol | 536-59-4 | 974 | 2024 | | Dans les catégories 1, 3, 4.2, 5 (à l'exception de la catégorie 5.3), 6, 7, 14.1, 14.2 et 16 | 1 | EFSA»

b) L'inscription relative à la substance no FL 02.091 est remplacée par le texte suivant:

| «02.091 | myrténol | 515-00-4 | 981 | 10285 | | Dans les catégories 1, 3, 5, 6, 14.1, 14.2, 15 et 16 | 1 | EFSA»

c) L'inscription relative à la substance no FL 05.106 est remplacée par le texte suivant:

| «05.106 | myrténal | 564-94-3 | 980 | 10379 | | Dans les catégories 1, 2, 3, 4.2, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14.1, 14.2, 15 et 16 | 1 | EFSA»

d) L'inscription relative à la substance no FL 09.278 est remplacée par le texte suivant:

| «09.278 | acétate de p-mentha-1,8-dién-7-yle | 15111-96-3 | 975 | 10742 | | Dans les catégories 1, 3, 5, 6, 7, 8, 14.1, 14.2 et 16 | 1 | EFSA»

e) L'inscription relative à la substance no FL 09.302 est remplacée par le texte suivant:

| «09.302 | acétate de myrtényle | 1079-01-2 | 982 | 10887 | | Dans les catégories 1, 3, 4.2, 5, 6, 7, 14.1 et 14.2 | 1 | EFSA»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R1244. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).